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Déliberation - 178 view
Document publié le Vendredi 27 mai 2011 par la commune de Naisey-les-Granges.
Lien du pdf (Déliberation - 178 view)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Logement,
1
Compte-rendu de la réunion du Conseil municipal du 27 mai 2011
Etaient présents : le maire, les conseillers municipaux, la secrétaire
Absent excusé : Frédéric Girardet
Jacky Morel est nommé secrétaire de séance.
Le Maire, Jean-Louis Jeannin, ouvre la séance à 20h30.
Le compte-rendu du Conseil municipal du 28 avril 2011 est approuvé à l’unanimité.
1. Adhésion de la commune de Chatillon sur Lison au Syndicat Intercommunal des Eaux de la Haute-Loue
Le Comité syndical a accepté, lors de son assemblée générale du 30 mars 2011, l’adhésion au Syndicat Intercommunal des Eaux de la Haute-Loue de la commune de Chatillon sur Lison pour l’alimentation en eau potable du Hameau des Forges.
Le Conseil municipal approuve à l’unanimité cette décision.
2. Bâtiments communaux
Devis :
Chauffage maison du directeur : Deux devis ont été présentés:
Bruno Morel : 3 703,97 € HT
Michel Balanche : 4 005,15 € HT
Le devis de Michel Balanche est retenu.
Isolation maison du directeur :
Différentes offres de prix ont été étudiées (Point P, Leroy Merlin, Doras, Vieille et Brico Dépôt)
L’offre de l’entreprise Vieille d’un montant de 958,75 € est retenue.
3. Achat de matériel et chambre froide
Matériel :
Il est prévu au budget un montant de 2 000 € pour l’achat de matériel d’outillage pour l’employé communal en fonction des besoins.
Il est aussi envisagé l’achat d’un groupe électrogène et d’une pompe.
Chambre froide :
Entreprise Borsotti : 4 609,00 € HT (volume : 3,92 m³)
Mathey Frigoriste : 4 930,00 € HT (volume : 5,44 m³)
5 400,00 € HT (volume : 5,03 m³)
Le devis de l’entreprise Borsotti est retenu. 2
4. Périscolaire
Suite à la réunion avec Familles Rurales, l’association Andernach et quelques familles, la commission « école-périscolaire » travaille sur ce dossier et fera un bilan des activités périscolaire et extrascolaire lors d’une prochaine réunion.
5. Urbanisme
Permis de construire :
- ROBERT Mickaël Maison d’habitation
Déclarations préalables :
- RACINE Dominique Division de parcelles
- ROY Pierre Abri de jardin
- VUILLEMIN Patrick Création de 2 pièces
6. Questions diverses
Litige avec M. Mougin : un accord entre les deux parties a été trouvé.
Hangar communal : litige entre la commune et la société SBM concernant des malfaçons sur le sol, le dossier a été transmis au service juridique de Groupama.
Carte communale : un contact avec Madame Thomas de la DDT sera pris afin d’obtenir des informations sur la carte communale et le Plan local d’urbanisme (PLU).
Site internet : le Conseil municipal approuve à l’unanimité la création d’un site internet de la commune
Dates à retenir :
18 juin Appel du 18 juin au monument aux morts à
18 et 19 juin Fête du village
24 juin prochaine réunion du Conseil municipal
28 juin réunion publique sur la collecte des ordures ménagères (20h salle Charles Parisse)
Le maire lève la séance à 23h05.
Le Maire, Le secrétaire de séance, Jean-Louis Jeannin Jacky Morel