Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 178 view
Compte-Rendu - 435 view
Compte-Rendu - 334 view
Compte-Rendu - 359 view
Compte-Rendu - 445 view
Compte-Rendu - 411 view
Compte-Rendu - 381 view
Compte-Rendu - 448 view
Compte-Rendu - 373 view
Compte-Rendu - 355 view
Compte-Rendu - 449 view
Document publié le Vendredi 1 octobre 2021 par la commune de Naisey-les-Granges.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 449 view)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques,
1
Compte-rendu de la réunion du Conseil municipal du 1er octobre 2021
Etaient présents : le maire, les conseillers municipaux, la secrétaire
Absents excusés : Etienne Bize (a donné procuration à Michel Cretin), Adeline Carlot (a donné procuration à Eric Limacher), Christophe Rubrecht (a donné procuration Jacky Morel)
Philippe Vuillemin est nommé secrétaire de séance.
Le maire, Jacky Morel, ouvre la séance à 20h00.
1. Approbation du compte-rendu de la réunion du 13 septembre 2021
Les membres du Conseil municipal doivent se prononcer sur le compte-rendu de la séance du 13 septembre 2021. Aucune observation n’étant formulée, le compte rendu est approuvé (Pour : 14, contre : 0, abstention : 1).
2. Urbanisme
Déclaration préalable :
EARL DEVILLERS Installation de panneaux photovoltaïques rue des Roches
3. Projet d’aménagement du carrefour RD104/387
En 2018, le Conseil municipal avait validé le projet d’aménagement du carrefour RD104/387. Ce projet a été présenté au Conseil municipal actuel en vue de poursuivre les différentes étapes de l’aide à maîtrise d’ouvrage avec le cabinet Tout un Programme, ceci afin de prendre une décision définitive quant à sa réalisation.
Un contact a été pris avec DPExpertise pour établir le diagnostic nécessaire à la démolition de l’ancienne mairie et des préaux.
4. Aménagement voie douce rue du Stade
Dans le cadre du projet de construction d’une salle multi-activités, il est envisagé de sécuriser la rue du Stade, en créant une voie douce et en limitant la circulation à un seul sens.
5. Salle Charles Parisse
Une rencontre est prévue le 9 octobre à 9h00 à la salle pour un état des lieux et un inventaire. Un nettoyage approfondi sera effectué à cette occasion par les membres du Conseil municipal.
6. Questions diverses
Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUi) : des réunions publiques de présentation du PLUi sont organisées par la Communauté de Communes des Portes du Haut-Doubs aux dates suivantes à 20h00 : Mercredi 20 octobre : Orchamps-Vennes (Salle du Théâtre)
Jeudi 21 octobre : Valdahon (Espace Ménétrier)
Vendredi 22 octobre : Bouclans (Espace culturel)
Jeudi 28 octobre : Vercel (Gymnase – salle de la convivialité) Jeudi 4 novembre : Pierrefontaine-les-Varans (Bâtiment des arcades)
Une permanence aura lieu à la mairie le mardi 9 novembre de 17h30 à 19h00, pour accueillir les habitants du village qui souhaitent apporter leurs remarques.
La commune a adhéré à l’Union des Randonnées Vertes (URV) depuis plusieurs années. Suite à cette adhésion, le tracé d’un circuit de randonnée a été balisé par des bénévoles et la commune. Ce fléchage terminé, une marche est organisée le 12 octobre à 9h00 (hangar communal) dans le cadre des « mardis de l’URV ». La commune remercie Monsieur Noël Mathey qui a réalisé un dépliant présentant le parcours. La commune se charge de l’impression de ce document. 2
Date à retenir :
29 octobre Prochaine réunion du Conseil municipal à 20h30
Le maire lève la séance à 22h00
Le maire, Le secrétaire de séance, Jacky Morel Philippe Vuillemin