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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Sanary-sur-Mer.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu se ance 19 fe vrier 2014)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Associations, ONG et mouvements politiques,
NARY
sur
IVIET
AFFICHE
le :
2 7
FEV,
2014
COMPTE
RENDU
DE
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
19 FEVRIER
2014
Monsieur
le Maire
ouvre
la séance
à
18
h
15
Il souhaite
la bienvenue
à l’assemblée
et au
public.
Audrey
RATTON,
secrétaire
de
séance
fait
l'appel.
Sont
présents
: Dr
Ferdinand
BERNHARD,
Patricia
AUBERT,
Jean
BRONDI,
Muriel
CANOLLE,
Jean-Luc
GRANET,
Elisabeth
COQUILLARD,
André
GUY,
Nathalie
DI
VITO,
Patrice
ESQUOY,
Audrey
RATTON,
Frédéric
CARTA,
Fanny
MAZELLA,
Jean-Pierre
BORDAT,
Marguerite
BOMPAN-AUGIER,
Robert
PORCU,
Christophe
TARDITTI
représenté
par
R.
FABRE
arrive
au
point
18,
Rose
FABRE,
Pierre
CHAZAI,
TOURANCHEAU
Didier,
LAGORCE
Marie-Pierre,
VERNIERES
Gérard,
FERRERI
Sandrine,
THOMAS
Olivier
quitte
la
salle
après
le
point
17,
MARTINEZ
Rita,
VINCENSINI
Claude
Ont
donné
pouvoir
: Yvelise
DAMMANN
donne
procuration
à
Patrice
ESQUOY,
Marc
FIGON
donne
procuration
à Patricia
AUBERT,
Sandrine
DE
MARIA
donne
procuration
à
Muriel
CANOLLE,
Roger
CARPENTIER
donne
procuration
à Nathalie
DI
VITO,
Florian
PIGNATEL
donne
procuration
à Jean
BRONDIH,
Arielle
SARAZIN
donne
procuration
à VERNIERES
Gérard
Sont
absents
: Louis
HERSEN,
Aline
TARQUINI
OBJET
2014-14
: Exercice
2014
: Crédits
provisoires
d’investissement
- délibération
complémentaire
—J.
BRONDI
Pour
: 30
— Contre :
0
- Abstentions
: 1 THOMAS
Olivier
Adopté
à l’unanimité
des
voix
exprimées
OBJET
2014-15
: Subventions
aux
associations
culturelles
— M.P.
LAGORCE
CARPENTIER
Roger
ne
participe
pas
au
vote
Adopté
à
l’unanimité
des
voix
exprimées
st
;
snsos
OBJET
2914-16
: Subventions
aux
associations
dans
le domaine
de
la petite
enfance
Adopté
à l’unanimité
Moree
OBJET
2014-17
: Subvention
à l’Office
Municipal
de
Tourisme
de
Sanary
— M, BGMEPAN
:
Adopté
à l'unanimité
sis,
OBJET
2014-18
: Travaux
d'aménagement
de
l’Ilot
urbain
des
Picotières
—
Marchés
2014108
‘ét
2011/08MN
- Avenants
—J,
BRONDI
ts
Sn
Adopté
à
l’unanimité
Fes .
.
sos
,
,
sus
OBJET
2014-19
: Subvention
dans
le domaine
de
l’environnement,
Agenda
2
IÉ
GRANET
CARPENTIER
Roger
ne
participe
pas
au
vote
Adopté
à l’unanimité
des
voix
exprimées
OBJET
2014-29
: Subvention
municipale
attribuée
aux
propriétaires
pour
ravalement
de
façades
—R.
FABRE Adopté
à
l’unanimité
OBJET
2014-21
:
Régime
indemnitaire
:
prime
de
fonctions
et
de
résultats
-
correction
-M.
CANOLLE Adopté
à l'unanimité
Page
1 sur
3 OBJET
2014-22
:Participation
financière
communale
à
Passociation
«
Initiative
Formation
Appui
Pédagogique
Emploi
» (LF.A.P.E.)
:approbation
— E,
COQUILLARD
Adopté
à
l’unanimité
OBJET
2914-23
: Participation
financière
communale
à
la
Mission
intercommunale
action
jeunes
:
approbation
— E.
COQUILLARD
Adopté
à l’unanimité
OBJET
2014-24
:
Participation
financière
communale
à l’association
Var
initiative
:
approbation
—
E.
COQUILLARD Adopté
à l'unanimité
OBJET
2914-25
: Subventions
de
fonctionnement
aux
associations
sportives
— À.
GUY
BERNHARD
Ferdinand,
MAZELLA
Fanny
quittent
la salle
et
ne
participent
pas
au
vote
Adopté
à l’unanimité
des
voix
exprimées
OBJET
2014-26
:
Convention
de
partenariat
avec
la
Direction
Départementale
des
Finances
Publiques
—
N.
DI
VITO
Adopté
à
l’unanimité
OBJET
2914-27
: Indemnités
allouées
aux
agents
des
finances
publiques
—
S.
FERRERI
Adopté
à l’unanimité
OBJET
2014-28
: Participation
au
Conseil
Départemental
de
lAccès
au
Droit
du
Var.
- P.
CHAZAL
Adopté
à l'unanimité
OBJET
2014-29
:Acquisition
amiable
de
la
parcelle
AK
1445,
située
sur
l’Ancien
Chemin
de
Toulon.
— E.
COQUILLARD
Adopté
à l'unanimité
OBJET
2014-30
: Avis
sur
la
demande
d’autorisation
présentée
au
titre
de
la
loi
sur
l’eau
par
la
société
ESCOTA
en
vue
de
la
réalisation
d’un
diffuseur
entre
Ollioules
et
Sanary
sur
l'AS0.
—
P.
ESQUOY Adopté
à
l'unanimité
95000
,
,
,
OBJET
2014-31
Demande
de
subvention
en
vue
de
l’acquisition
de
parcelles
dans
le Massif
du
Gros
Cerveag!#R:
PORÇLU
,,°
Adopté
àl’unanimité
9°
OBJET,
2014-32
+ Démhñié"{e
subvention
en
vue
de
l’acquisition
amiable
de
parcelles
au
Jardin
des
Oliviers:
‘
R;PORÇU
*
Adopté
5, Punaniinité
!
OBJET
2014-33.
4. Aide
tmetérielle
exceptionnelle
à
la
Commune
de
la
Londe-les-Maures
—
F.
CARTA
ss
7
Adopté
à l’unanirhté
, 4 , 59
oo
OBJET
2014-34
: Poursuite
des
relations
contractuelles
entre
la
Société
VIKINGS
CASINOS
et
la
Commune
— À.
RATTON
Cette
délibération
ne
donne
pas
lieu
à
un
vote.
Page
2 sur
3 Approbation
du
procès
verbal
de
la séance
du
29 janvier
2014
Adopté
à l’unanimité
Il n’y
a pas
de
question
sur
le compte
rendu
de
décisions
prises
en
application
de
Particle
L 2122-22
du
Code
des
collectivités
territoriales
L'Ordre
du jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à 20
h
15.
L’Adjoint délégué,
a
be
J
Patricia
AUBERT J
Page
3
sur
3