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Document publié le Jeudi 19 juin 2025 par la commune de Malville.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 26 06 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Travail et emploi, Eau et assainissement,
À A l’attention des membres du conseil
municipal
COMMUNE DE
MALVILLE Fait à Malville, le 19 juin 2025
Madame, Monsieur,
J'ai honneur de vous informer que le Conseil Municipal se réunira dans la SALLE DU CONSEIL, en
mairie le jeudi 26 juin 2025 à 20 heures précises et vous prie de bien vouloir assister à cette séance.
Ordre du jour :
À - Questions préliminaires
+ Nomination d’un(e) secrétaire de séance,
e Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 15 mai 2025
B — Questions nécessitant délibération
RESSOURCES HUMAINES
e Modification des modalités d'attribution du RIFSEEP
e Modification des modalités d'utilisation du Compte Personnel de Formation
e Modification du tableau des effectifs
e Modification du tableau des effectifs
e Protection sociale complémentaire — Convention de participation au groupement de commande pour la couverture du risque Prévoyance des agents
FINANCES
e Attribution des lots dans le cadre du marché de travaux de réhabilitation de l’ancienne Cure
e Signature d’un prêt bancaire
+ Validation de l’avant-projet de réfection des trottoirs du Pas Heulin
e Décision modificative n°1 au Budget Primitif 2025
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
e Modalités de prêt de signalétique
e Convention avec la société Le Clerc Elagage pour les astreintes
e Fixation du montant des indemnités de fonction des élus suite à abandon de délégation
INTERCOMMUNALITÉ
e Avis sur le projet de Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) Vilaine —
Consultation des personnes publiques
e CCES — Rapport d'activités 2024
C — Décisions du Maire par délégation du conseil municipal
Vous trouverez en pièce-jointe une note de synthèse.
Veuillez recevoir, Madame, Monsieur, l'expression de mes salutations distinguées.
=
Le Maire
Rue de la Merlerie * 44260 MALVILLE
Tél : 02 40 56 42 61 » Fax 02 40 56 04 97
www.malville.fr