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Déliberation - 1666363940 DOC211022 003
Document publié le Jeudi 13 janvier 2022 par la commune de Champvoux.
Lien du pdf (Déliberation - 1666363940 DOC211022 003)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
DEPARTEMENT DE LA
NIEVRE
COMMUNE DE
CHAMPVOUX
Date de 03 10/2022
convocation
Nombre de 10
Conseillers en
exercice
Nombre de 8
Conseillers
présents
Nombre de 10
votants
Numéro de la délibération
2022-22
Objet de la Délibération :
DCE 2022 et 2023
Remplace et annule la
délibération 2022-02
EXTRAIT DU REGISTRE DES
DELIBERATIONS
DE LA COMMUNE DE CHAMPVOUX
L’An deux mil vingt-deux, le onze octobre à dix-neuf heures, le Conseil
Municipal de la commune de Champvoux, s’est réuni au nombre prescrit par la Loi, à la salle des fêtes, sous la présidence de Jean-Louis ROUEZ, Maire.
Présents : M. ROUEZ Jean-Louis, M. DUCH Jean-François, Mme GILBERT Anne (Adjoints), M. ACHDJIAN Azade, Mme GOULARD Stéphanie, M. JOHNSON Kwaku, M. GILLES Nicolas
Absents excusés : Mme GOULIART Nathalie (pouvoir à Mme GILBERT Anne) et M. BARDIOT Antoine (pouvoir à M. ACHDJIAN Azade)
Secrétaire de Séance : M. ACHDJIAN Azade
Le Maire précise que la dotation communale d’équipement à déjà fait Pobjet d’une délibération le 13.01.2022 dans laquelle étaient retenus Pachat des tables de la salle des fêtes ainsi que les illuminations de Noël. Elle est à nouveau étudiée pour modification. Le Maire propose de prendre l'intégralité du solde de la DCE soit l’année 2022 et 2023 précisant que le montant des deux annuités nous permettra de faire face aux dépenses de travaux des huisseries de notre salle des fêtes.
Après délibération, les membres du conseil municipal acceptent la
proposition du Maire.
Le Maire
Je i
Certifié exécutoire en vue de sa transmission en SOUS - préfecture de Cosne-Cours-sur-Loire le 21 10.2022