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Déliberation - glcl7sz8mwrplnf
Document publié le Jeudi 11 mai 2023 par la commune de Thônes.
Lien du pdf (Déliberation - glcl7sz8mwrplnf)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Industrie,
Envoyé en préfecture le 16/05/2023
Reçu en préfecture le 16/05/2023 aa , l )
Publié le 16/05/2023 SLOF
ID : 074-217402809-20230511-CM23053-DE
Cœur des Vallées
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DE THÔNES
SÉANCE DU 11 MAI 2023
L'an deux mil vingt-trois, le onze du mois de mai, les membres du Conseil Municipal, dûment convoqués en Séance Officielle à dix-neuf heures trente, se sont réunis dans la Salle Consulaire, sous la présidence de M. Pierre BIBOLLET, Maire.
Étaient présents: Mmes Michèle FAVRE D'ANNE, Chantal PASSET, MM. Gilles GOLLIET, Stéphane DELÉAGE, Mme Amandine DUNAND, M. Pierre LESTAS, Maires-Adjoints,
Mmes Nicole LAURIA, Christine RUFFON, Muriel PÉRILLAT-dit-LEGROS, Brigitte VULLIET, MM. Karim CHALABI, Grégory BAERT, Sébastien ATRUX-TALLAU, Stéphane BESSON, Mmes Claire BARRIN, Élisa DE POORTER, MM. Benjamin DELOCHE, Jean VULLIET, Mmes Christine RODRIGUES, Catherine DUTEIL, M. Frédéric VAILLANT, Mme Graziella POURROY SOLARI, M. Rémi FRADIN, Conseillers Municipaux.
Avaient donné procuration : M. Claude COLLOMB-PATTON, Mme Nelly VEYRAT-DUREBEX, Maires- Adjoints
Étaient absents: Mme Joëlle TIBURZIO, M. Pierre BASTARD- ROSSET, Mme Gaëlle VERJUS, Conseillers Municipaux.
Date de la convocation : 4 mai 2023 Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 29
Présents et représentés : 26
Secrétaire: M. Benjamin DELOCHE, Conseiller Municipal, prend place au bureau en qualité de
secrétaire, fonction qu’il déclare accepter.
_-==00000==--
N° 2023/053 - COMITÉ DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU PLATEAU DE BEAUREGARD - DÉSIGNATION D'UN NOUVEAU DÉLÉGUÉ
M. le Maire rappelle que la délibération n° 2020/091 du Conseil Municipal du 10 juillet 2020 a désigné comme délégués au Comité du syndicat intercommunal du plateau de Beauregard Mme Nelly VEYRAT- DUREBEX, M. Grégory BAERT et M. Vincent BONEU.
M. le Maire indique que M. Vincent BONEU a démissionné le 14 avril 2023 et qu'il convient de le remplacer.
Conformément à l'article L 2121-21 du Code Général des Collectivités Territoriales, M. Le Maire
indique que toute désignation ou nomination doit se faire au scrutin secret.
Le Conseil Municipal peut toutefois décider à l'unanimité de ne pas procéder au scrutin secret aux
nominations ou aux présentations, sauf disposition législative ou réglementaire prévoyant expressément ce mode de scrutin.
Le Conseil Municipal décide de ne pas procéder au scrutin secret.
Il'est proposé la candidature de M. Sébastien ATRUX-TALLAU.
Mairie de THÔNES - séance du Conseil Municipal du 11 mai 2023 Envoyé en préfecture le 16/05/2023
Reçu en préfecture le 16/05/2023
Publié le 16/05/2023 S LC
ID : 074-217402809-20230511-CM23053-DE
LE CONSEIL MUNICIPAL, après en avoir délibéré,
par vote à main levée POUR : 18
CONTRE : 5 (C. RODRIGUES, C. DUTEIL, F. VAILLANT, G. POURROY SOLARI,
R. FRADIN)
ABSTENTION : 3 (C. BARRIN, B. DELOCHE, J. VULLIET)
DÉSIGNE délégué au sein du Syndicat intercommunal du plateau de Beauregard : M. Sébastien ATRUX-TALLAU.
AINSI FAIT ET DÉLIBÉRÉ AUX LIEU ET DATE SUSDITS
THÔNES, le 12 mai 202 POUR COPIE CONFORME
Le Maire, Le secrétaire de séance
À)
Pierre BIBSÈLET QUTES Benjamin DELOCHE
>
LE MAIRE CERTIFIE LE CARACTÈRE EXÉCUTOIRE DE LA PRÉSENTE DÉLIBÉRATION PAR
TÉLÉTRANSMISSION EN PRÉFECTURE DE LA HAUTE-SAVOIE LE 1 6 MAI 202 ET PUBLICATION ÉLECTRONIQUE LE {6 MAI 2073 :
THÔNES, le
Le Maire,
Pierre BIBOLLE
“4