Compte-Rendu - 1647361971 compte rendu 04 mars 2020

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Compte-Rendu - 1647361971 compte rendu 04 mars 2020 Document publié le Mercredi 4 mars 2020 par la commune de Cuffy. Lien du pdf (Compte-Rendu - 1647361971 compte rendu 04 mars 2020)Thèmes du document : Jeunesse, Démocratie, Logement, CONSEIL MUNICIPAL — COMPTE RENDU SEANCE DU 04/03/2020 à 18 H 30

Le Conseil Municipal s'est réuni le MERCREDI 4 MARS 2020 à 18 H 30 sous la présidence de M. HURABIELLE, Maire.

MM. et Mmes HURABIELLE LYON LESUEUR LORRE GIRODET RENAULT BAUJARD LEJEUNE PASTOUT Présents : PILLIER DUCROT ROLHION

Absentes : Mme LAINE SEJOURNE

Mme KUPCZACKI

Mme MINARD

Secrétaire de séance : Mme LORRE

Aucune remarque n'ayant été formulée par les membres du conseil, le compte-rendu de la dernière réunion est adopté.

1) COMPTE DE GESTION / COMPTE ADMINISTRATIF 2019

M. le Maire présente le compte de gestion qui fait apparaître :

- section de fonctionnement . dépenses 807 676,49 €

. recettes 947 743,79 € . excédent 140 067,30 €

- Section d'investissement . dépenses 274 993,73 €

. recettes 268 724,49 € . déficit 6 269,24 €

- résultat de clôture . excédent 133 798,06 €

À l'unanimité, le CM approuve le compte de gestion dressé par le receveur municipal. M. le Maire se retire ensuite afin de laisser l'assemblée placée sous la présidence de M. LYON, délibérer sur le compte administratif dont le résultat est identique à celui du compte de gestion.

À l'issue d'un vote, le CA est adopté à l'unanimité.

M. le Maire reprend la présidence du CM et :

- rappelle que ces bilans tiennent compte des écritures budgétaires ayant dues être réalisées suite au vol commis à l'atelier technique et à la vente du garage des Fourmis (remboursement sinistre par assurance, prix de cession du bâtiment, sortie des biens de l'actif)

- fait le point sur les informations connues à ce jour sur la réforme de la taxe d'habitation et sur son impact au niveau des budgets de la commune et de la CDC

- indique que le taux de la taxe d'habitation 2020 devra être égal à celui fixé en 2019.

2) COMPTE-RENDU D’ACTIVITES / POINT SUR LES TRAVAUX

Réseaux

L'assemblée :

- est avisée que les travaux relatifs à l'implantation d’une antenne relais ORANGE ont récemment débuté aux Vieilles Rames - décide de procéder au bornage du terrain communal où se situe ce chantier et accepte le devis présenté par M. RAQUIN, géomètre (978,00 € + bornes)

- approuve le plan de financement proposé par le SDE 18 pour la rénovation de l'éclairage public rue des Linans (667,04 €) dont 50 % à la charge de la collectivité (333,52 €)

- hote que le site internet de la commune a été mis en ligne et qu'il conviendra de poursuivre son développement (travail de commission). .

Bâtiments-Voirie-Matériel

L'assemblée :

- fait le point sur les travaux d'aménagement d’un WC handicapé réalisés à l’école primaire durant les vacances scolaires - note qu'après rénovation, 2 statues ont été réinstallées à l'église

- autorise M. le Maire à signer avec l'Association pour la Sauvegarde du Patrimoine Historique de Cuffy la convention de partenariat concernant le financement de cette opération (4 881,00 € + aide DRAC de 3 254,00 €) - Charge MM. LESUEUR et RENAULT de réceptionner le panneau « chemin St Jacques de Compostelle - GR 654 » qui devra être mis en place au Port du Guétin.

3) COMMUNAUTE DE COMMUNES

Après avoir rappelé que les comptes-rendus des différentes réunions de la CDC ont été diffusés à chaque conseiller, M. le Maire fait le point sur les dossiers concernant :

- l'avancement du chantier de construction d'un bâtiment enfance-jeunesse à Cours-les-Barres (achèvement des travaux prévu au mois de juin avec possibilité d'ouverture pour les vacances d'été)

- la Session d'hiver du centre de loisirs qui a eu lieu du 17 au 28 février sur le site de Jouet/l’Aubois avec un accueil à La Guerche - la prolongation de l'instruction des demandes d'urbanisme en application du POS jusqu’au 31/12/2020 - l'élaboration du PLUI (réunions de concertation avec les services associés et le bureau d'étude, arrêt du projet sur de nouvelles bases prévu lors du conseil communautaire du 9 mars)

- le règlement de réservation du matériel de la CDC mis à disposition des communes et des associations. Le CM prend acte de la communication du rapport de la chambre régionale des comptes sur la gestion du SMIRTOM SAINT- AMANDOIS.4) DIVERS

L'assemblée :

- élabore le planning de permanence pour les élections municipales du 15 mars 2020 - accepte de mettre temporairement à disposition de l'Association pour la Sauvegarde du Patrimoine Historique de Cuffy l’ancien local jeunes.

M. BAUJARD renouvelle sa proposition d'installation d'un panneau de sens interdit rue du Passeur en direction de ia montée sur la levée du Bec d’Allier.

M. DUCROT :

- note qu'une réfection des trottoirs a été effectuée rue des Fourmis (pose de grave mais en quantité insuffisante) - suggère qu'un article soit rédigé sur la réglementation de la chasse notamment aux abords des habitations. Mmes LORRE et LEJEUNE sont chargées d'étudier la possibilité de participer cette année à la manifestation « Les Echappées de la Loire à Vélo » après que M. LESUEUR eut abordé ce sujet.

M. PASTOUT demande la remise en place du panneau indiquant le lieu-dit « La Pajarderie ».

Après avoir évoqué le bilan de l'actuelle mandature, M. le Maire remercie l'assemblée pour l'action accomplie au cours de ces 6 dernières années.

- Séance levée à 19 H 50 -