Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DECISION2025 45 Convention de partenariat avec lAF
Déliberation - DECISION2025 47 Convention de partenariat avec le
Déliberation - DECISION2025 48 Convention de partenariat avec lec
Déliberation - DECISION2025 49 Convention de partenariat avec Mme
Déliberation - DECISION2025 46 Convention de partenariat avec lAL
Déliberation - DECISION2025 40 Contrat de prestation avec Prologi
Déliberation - DECISION2025 42 Contrat de prestation avec Mme AUD
Déliberation - DECISION2025 43 Contrat de prestation avec les att
Déliberation - DECISION2025 41 Contrat de prestation avec lecurie
Déliberation - DECISION2025 36 signature contrat avec Coeur de sc
Déliberation - DECISION2025 44 Convention de partenariat avec lacademie SIPA pour la Fete du cheval 2025
Document publié le Samedi 20 septembre 2025 par la commune de Lamorlaye.
Lien du pdf (Déliberation - DECISION2025 44 Convention de partenariat avec lacademie SIPA pour la Fete du cheval 2025)
Thèmes du document : Humanitaire, Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises,
Ref.
201
503
Berger-Levrault
(1012)
LAMORLAYE AURA TUE TI
REPUBLIQUE FRANÇAISE
Département de l'OISE
Arrondissement de SENLIS
Envoyé en préfecture le 25/09/2025
Reçu en préfecture le 25/09/2025
Publié le S L O
ID : 060-216003434-20250919-DECISION202544-CC
DÉCISION DU MAIRE N°2025/44
Objet : Convention de partenariat avec « Soumillon International
Pony Académie »,
dans le cadre de l’événement « fête du cheval »
Le Maire de la commune de Lamorlaye,
Vu l’article L2122 du Code général des collectivités territoriales, notamment son article L.2122-22,
Vu le Code général de la propriété des personnes publiques, notamment son article L2125-1,
Vu la proposition faite par Soumillon International Pony Academy»,
Considérant, que la Ville de Lamorlaye souhaite promouvoir les écoles de courses hippiques du
territoire, et avoir la présence de jockeys, entraineurs et célébrités, dans le cadre de la fête du
cheval 2025,
Considérant la nécessité de conclure une convention pour fixer les règles de fonctionnement et
d'organisation de l’activité susvisée réalisée par Soumillon International Pony Academy»,
ARTICLE 1 :
ARTICLE 2 :
ARTICLE 3:
ARTICLE 4:
Fait à Lamorlaye,
Le 19/09/2025,
DÉCIDE
De conclure une convention de partenariat avec Mme REMOND-LAMIE Pascale,
Secrétaire administrative de l'académie Soumillon International Pony
Academy»,, sise 551 route de Beaumont — 14 800 SAINT-ARNOULT, et ce
conformément au document contractuel.
Que Soumillon International Pony Academy», mettra à disposition huit
intervenants ainsi qu’un cheval mécanique et un photobooth afin d'animer le
stand « SIPA », le samedi 20 septembre 2025, de 14h00 à 17h00. Le Partenaire
participera également aux remises de récompenses dans le cadre des concours
organisés en tant que membres du jury.
Que compte tenu du caractère non lucratif de l’activité exercée, l'animation est
consentie à titre gratuit.
Monsieur le Directeur Général des services est chargé de l'exécution de la
présente décision qui sera transmise au contrôle de légalité.