Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV CM 24.07.25
Procès Verbal - PV du CM du 15.01.2026
Procès Verbal - PV CM DU 27.11.2025
Procès Verbal - PV du CM du 20.03.2026
Procès Verbal - PV reunion du CM du 9.10.2025
Procès Verbal - pv cm 27.11.2025
Procès Verbal - PV du CM du 26.06.25
Procès Verbal - PV 9.04.2026
Convocation - Convocation du conseil municipal du 27.11.2025
Procès Verbal - PV 6.03.25
Procès Verbal - PV du CM du 27.11.2025
Document publié le Jeudi 27 novembre 2025 par la commune de Pers-Jussy.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV du CM du 27.11.2025)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Transports, Aménagement du territoire,
COMMUNE
DE
PERS-JUSSY
1825
route
de
Reignier
74930
PERS-JUSSY
Tél.
04,50.94.,40.79
/ Fax
: 04.50.94.47.64
/ Mail
: mairie-de-pers-jussy@wanadoo.fr
PROCES-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
- SEANCE
DU
27.11.2025
Etaient
présents:
Isabelle
ROGUET,
Patrice
DOMPMARTIN,
Dominique
BRAND,
Denis
DUPANLOUP,
Marie-Claire
LAFFIN,
Olivier
LOTH,
Nathalie
FREYRE,
Aline
REGAT,
David
DE
VITO,
Arnaud
DESBIOLLES,
Aurore
TROTTET,
Sandra
MAÇON,
Maëva
DUBOUCHET,
Stéphanie
BOUVIER,
Valérie
VACHOUX
et
Florent
LACROIX.
Excusés
ayant
donné
procuration
: Yannick
ROGUET
ayant
donné
procuration
à Valérie
VACHOUX
Absent
excusé
: Franck
VIGNE
Absents
: Laurent
CHECKO,
Julien
TISSOT,
Damien
MESSY,
Hervé
FAUVAIN
et René-Pierre
CHEMAMA.
Secrétaire
de
séance
: Patrice
DOMPMARTIN
Madame
le Maire
propose
au Conseil
Municipal
d’ajouter
à l’ordre
du jour
le point
suivant :
-
Nouveau
bulletin
d'adhésion
à l’Association
des
Maires
de
Haute-Savoie
et révision
des
tarifs
du
service
informatique.
.
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
Conseil
Municipal
du
9 octobre
2025
Le
procès-verbal
de
la réunion
du
Conseil
du
9.10.2025
est approuvé
à l’unanimité.
Décisions
du
Maire
Vu
Particle
L 2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
(CGCT)
;
Vu
la délibération
n°
12.08.2020/04
du
12.08.2020
portant
délégations
du
Conseil
Municipal
au
Maire
;
Mme
le Maire
informe
le Conseil
Municipal
des décisions
qu’elle
a prises depuis
le 9.10.2025,
date
de la dernière
réunion
du
Conseil
:
Transmission
au
DECISION
DATE
OBJET
contrôle
de
légalité
DEC
2025/31
|
16.10.2025 |
Procédure
adaptée
— marché
de
travaux
-
restructuration
de
la mairie
— conclusion
d’un
acte
modificatif
n°
2 —
lot
07
— reprise
de
façade
— plus-
16.10.2025
value
de
3
797.16
€
HT
DEC
2025/32
|
16.10.2025 |
Mission
de maîtrise
d’œuvre
pour
la réhabilitation
et la
restructuration
du
bâtiment
de
la mairie
— modif.
16.10.2025
déclaration
de
sous-traitance
: ATGT
Ingénierie
DEC
2025/33
|
21.10.2025 |
Procédure
adaptée
— marché
de
travaux
-
restructuration
de
la mairie
— conclusion
d’un
acte
modificatif n°
10 — lot 02 — gros-œuvre
/ reprise
en
21.10.2025
sous-oeuvre
— plus-value
de
600.00
€
HT
DEC
2025/34
|
23.10.2025 |
Convention
relative
à la prise
en
charge
du
colisage
des
bulletins
de
vote
destinés
aux
bureaux
de
vote
23.10.2025
DEC
2025/35
|
28.10.2025 |
Contrat
de
location
et de maintenance
pour
le standard
téléphonique
de
la mairie
28.10.2025
DEC
2025/36
|
28.10.2025 |
Contrat
d’assurance
couvrant
les
risques
statutaires
des
agents
de
la commune
28.10.2025
DEC
2025/37
|
28.10.2025 |
Procédure
adaptée
— marché
de
travaux
-
restructuration
de
la mairie
— conclusion
d’un
acte
modificatif
n°
1 —
lot
14
— revêtements
muraux
— plus-
28.10.2025
value
de 950.00
€ HT DEC
2025/38
|
28.10.2025 |
Procédure
adaptée
— marché
de
travaux
-
restructuration
de
la mairie
- conclusion
d’un
acte
modificatif
n°
3 — lot
1 1 — agencement
- plus-value
de
28.10.2025
2121.19€
HT
DEC
2025/39
|
30.10.2025 |
Procédure
adaptée
— marché
de
travaux
-
restructuration
de
la mairie
— conclusion
d’un
acte
modificatif n°
1 — lot 06
— menuiseries
extérieures
30.10.2025
aluminium
et occuitation
— plus-value
de
2
125.00
€
HT
DEC
2025/40
|
03.11.2025 |
Provision
pour
créances
douteuses
03.11.2025
DEC
2025/41
}
13.11.2025 |
Procédure
adaptée
— marché
de
travaux
-
restructuration
de
la mairie
-- conclusion
d’un
acte
modificatif
n°
1 — ot
16 - chauffage
/ rafraîchissement
13.11.2025
/ sanitaires
— plus-value
de
5
760.86
€
HT
DEC
2025/42
|
13.11.2025 |
Procédure
adaptée
— marché
de travaux
-
restructuration
de
la mairie
— conclusion
d’un
acte
modificatif n°
1 — lot
10 — menuiseries
intérieures
—
13.11.2025
plus-value
de
7 279.12
€
HT
DEC
2025/43
|
14.11.2025 |
Procédure
adaptée
— marché
de travaux
-
restructuration
de
la mairie
— conclusion
d’un
acte
modificatif
n°
5 —
lot 03
— charpente /
isolation
/
14.11.2025
couverture
- Plus-value
de
850.00
€
HT
DEC
2025/44
|
17.11.2025 |
Construction
du
centre
technique
municipal
Attribution
: marché
de
maîtrise
d'œuvre
en
procédure
18.11.2025
adaptée
restreinte
sans
remise
de
prestations
DEC
2025/45
|
25.11.2025 |
Nivellement
du
terrain
de
football
d’entraînement
25.11.2025
DEC
2025/46
|
25.11.2028 }
Contrat
de
maintenance
pour
élévateur
pour
personnes
25.11.2025
à mobilité
réduite
bâtiment
de
la mairie
DEC
2025/47
|
25.11.2025 |
Contrat
d'électricité
pour
pompe
à chaleur
du
bâtiment
25.11.2025
de
la mairie
DEC
2025/48
|
27/11/2028 |
Travaux
de
sablage
et d’engazonnement
— terrain
27.11.2025
d'entraînement
de
football
3.
Ressources
Humaines
—
participation
financière
à
la
couverture
santé
des
agents
Madame
le Maire
expose
au
Conseil
Municipal
que
Pordonnance
n°
2021-175
du
17
février
2021
relative
à la
protection
sociale
complémentaire
dans
la
fonction
publique
est
venue
renforcer
le
dispositif
relatif
à
la
protection
sociale
complémentaire
des
agents
territoriaux
en
instituant,
à
compter
du
1°
janvier
2026,
une
participation
financière
obligatoire
des employeurs
publics
à des
contrats
d'assurances
souscrits par
leurs agents.
Le
décret
n°
2022-581
du
20
avril
2022
prévoit
une
participation
mensuelle
des
collectivités
territoriales
pour
chaque
agent,
ayant
souscrit
à une
mutuelle
santé
labellisée,
d’un
montant
minimum
de
15
€.
Cette
participation
peut
être accordée
soit au
titre de
contrats
auxquels
un
label
a été délivré,
soit au
titre d’une
convention
de participation,
au
choix
de
l’organe
délibérant
par
voie
de délibération.
Avec
la
labellisation,
la
collectivité
se
concentre
sur
sa
seule
obligation
réglementaire
: déterminer
le montant
de
la participation.
Les
agents
gèrent
ensuite
directement
leur contrat
avec
la mutuelle
labetlisée
de
leur choix.
La
collectivité
participe
sans jamais
imposer
un
assureur.
À
l'inverse,
la convention
de
participation
contraint
tous
les agents
à adhérer
à un
contrat
collectif unique,
parfois
plus
coûteux
qu’une
offre
labellisée.
Le
Conseil
Municipal,
après
délibération,
décide
d’accorder,
à
compter
du
1*
janvier
2026,
une
participation
mensuelle
de
15
€ à chaque
agent
ayant
souscrit
à une
mutuelle
santé
labellisée
; une
attestation
de
l’assurance
prouvant
cette
adhésion
devra
être
fournie
par
l’agent. 4.
Echange
de
terrains
—
Impasse
des
Bégauds
Vu
le
plan
foncier
de
régularisation
n°
2023119
établi
par
la
SARL
Dagron-Delavoet,
géomètres
experts
à
Reignier-Esery, Madame
le
Maire
expose
au
Conseil
Municipal
que
pour
régulariser
l’emprise
publique
de
l’Impasse
des
Bégauds,
il y a lieu
de procéder
:
aux
échanges
de
terrains
suivants
:
-
Les parcelles
section
C, n°
1700
de
140
m°, n°
1702
de 24 m° et n°
1703
de
1 m? appartenant
à M.
Christophe
Décérier
en
échange
des
parcelles
n°
1706
de
73
n°
et n°
1705
de
14
m?
appartenant
à la Commune
:
-
Les
parcelles
section
C,
n°
1696
de
2
m°
et n°
1699
de
23
m°
appartenant
à M.
Combret
Valentin
et
Mme
Camacho
Léa
en
échange
de
la parcelle
n°
1708
de
35
m°?
appartenant
à la Commune.
à
la
cession
de
la
parcelle
n°
1707
de
6
m°?
appartenant
à
la Commune
à Mme
Sophie
Bonin,
au
prix
de
} euro
symbolique. Madame
le Maire
précise
que
le déclassement
de
la voirie
communale
(6
m?)
est
dispensé
d'enquête
publique
préalable,
l'opération
envisagée
ne portant
pas
atteinte
aux
fonctions
de desserte
ou
de circulation
assurées
par
la voie. Chaque
lot est
estimé
à
100
€.
Les
frais
d’actes
seront
pris
en
charge
par
la Commune.
Le
Conseil
Municipal,
après
délibération,
autorise
Mme
le
Maire
à procéder
aux
opérations
d’échanges
et de
cession
proposées
ci-dessus
et à signer
les actes
nécessaires.
5.
Association
Animaux-Secours
—
nouvelle
convention
«
fourrière
» 2026
Madame
le Maire
expose
au Conseil
Municipal
que
la Commune
avait
signé
le 28.02.2013
une
convention
avec
l'association
Animaux-Secours
- Refuge
de
l'Espoir
à Arthaz-P-N-D
pour
Paccueil
des
animaux
en
divagation
ou maltraités.
Depuis
cette
date,
une
participation
de
! € par
habitant
est versée
chaque
année.
Il est nécessaire
aujourd’hui
de reprendre
les différents
termes
de
la convention,
celle-ci
étant devenue
obsolète.
Les
services
suivants
sont proposés
aux
communes
partenaires :
-
Enquêtes
pour
maltraitance
animale
-
Actions
de
sensibilisation
en
milieu
scolaire
-
Gestion
des
chats
errants
-
Accueil
prioritaire
au
Refuge
La
participation
communale
annuelle
serait réajustée
au prix
de
1.10 € par habitant.
Le
Conseil
Municipal,
après
délibération,
autorise,
(16
voix pour,
[ contre),
Mme
le Maire
à signer
une
nouvelle
convention
«
Fourrière
»
avec
l’association
Animaux-Secours
- Refuge
d’Arthaz-P-N-D
et accepte
la nouvelle
participation
communale
annuelte
au prix
de
1.10 € par habitant,
à compter
de 2026.
6.
Finances
—
ajustement
des
comptes
pour
terminer
l’année
budgétaire
Budget
communal
- opérations
de
fin
d’année
Madame
le Maire
expose
au Conseil
Municipal
qu’il y a lieu de prévoir
les ouvertures
de crédits
supplémentaires
au
budget
2025
de
la commune
:
Section
investissement
—
recettes
:
1321
: subventions
d'investissement
- Etat
7 440.00
€
1323
: subventions
d'investissement
— Département
30
526.00
€
1345
: amendes
de
police
7750.00
€
Total
45
716.00
€
Section
d'investissement
— dépenses
:
231
: immobilisations
corporelles
en
cours
45
716.00
€ Le
Conseil
Municipal,
accepte,
à l’unanimité,
les ouvertures
de
crédits
ci-dessus.
Admission
en
non-valeur
Madame
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
que
Madame
la
Trésorière
se
trouve
dans
l’impossibilité
de
recouvrer
les
titres
de
recettes
ci-dessous,
relatifs
au
budget
de
la commune
:
Année
|
Titre
Objet
Montant
2023
260
Garderie
25.40
2023
261
Garderie
5.90
2023
519
Garderie
6.20
2023
520
Garderie
6.20
2023
521
Garderie
10.20
2024
262
Garderie
23.60
2024
615
Garderie
12.40
2024
778
Garderie
0,40
2024
|
944
Garderie
15.50
2024
|
1034 |
Garderie
22.00
2024
|
1114 |
Garderie
0.50
2024
|
1764 |
Garderie
18.10
TOTAL
146.40
Conformément
à la nomenclature
M57,
Madame
la Trésorière
a sollicité Madame
le Maire
afin que
les membres
du
Conseil
Municipal
délibèrent
sur
l'admission
en
non-valeur
des
titres détaillés
ci-dessus.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité
:
"_
Prononce
ladmission
en
non-valeur
de
la totalité
des
créances
susvisées,
étant
précisé
que
cela
ne
fait pas
obstacle
à un
recouvrement
ultérieur
s’il
s’avérait
possible,
*
Autorise
Madame
le Maire
à émettre
un
mandat
au compte
6541
"pertes
sur créances
irrécouvrables"
d’un
montant
de
146.40
euros
et
à signer
documents
relatifs
à ces
affaires.
+
Proposition
d’acquisition
d’une
licence
1V
Madame
le
Maire
expose
au
Conseil
Municipal
que
Monsieur
Michel
Verdel,
propriétaire
du
café-restaurant
le
Verger,
fermé depuis
plusieurs
années,
souhaite
vendre
sa licence
IV et la propose
à la Commune.
Pour conserver
cette
licence,
Monsieur
Verdel
a ouvert
quelques
jours
tous
les
3 ans
; la dernière
fois
était
du
4 au
8 décembre
2023.
Ce
délai
est
maintenant
passé
à 5
ans.
Le
Conseil
Municipal
s'interroge
sur
plusieurs
points
à
vérifier.
Ce
dossier
sera
rediscuté
lors
de
la
prochaine
réunion
du
Conseil
Municipal.
.
Règlement
de
voirie
intercommunal
Vu
la
délibération
de
la
Communauté
de
Communes
Arve
&
Salève
DEL20251105
116
du
5
novembre
2025
approuvant
le règlement
de
voirie
intercommunal
;
Considérant
que
le
règlement
de
voirie
intercommunal
vise
à
définir
les
modalités
d'intervention
de
la
communauté
de
communes
sur
les
Voies
définies
d'intérêt
communautaire
pour
Les
itinéraires
structurants
du
schéma
cyclable,
le
Pôle
d’Echanges
Multimodal
(PEM)
de
la
gare
de
Reignier
et
la
desserte
des
Zones
d’Activités
(ZAE)
;
Considérant
que
le règlement
de
voirie
intercommunal
précise
les
modalités
d’intervention
de
la Communauté
de
Communes
Arve
et Salève
en
prestation
de
service
pour
l'entretien
des
voies
communales
en
enrobé
;
4 10.
Considérant
que
le règlement
de voirie détermine
la répartition
des
interventions
pour
l'aménagement
des Points
d’Apport
Volontaire
(PAV)
pour
la collecte
des
déchets
ménagers
;
Considérant
que
le règlement
de voirie
définit
les prestations
de
services
complémentaires
et exceptionnelles
de
la Communauté
de
Communes
pour
l'entretien
des
voiries,
le nettoyage
des
dépôts
sauvages
et la réalisation
de
petits
travaux
de
terrassement
;
Après
présentation
au
Conseil
Municipal
des
différentes
modalités
du
règlement
de
voirie
intercommunal,
Madame
le Maire
propose
de le valider.
Le
Conseil
Municipal,
après
délibération,
valide
les différentes
modalités
du
règlement
de
voirie
intercommunal
et autorise
Mme
le Maire
à le signer.
Nouyeau
bulletin
d'adhésion
à P Association
des
Maires
de
Haute-Savoie
et
révision
des
tarifs
du
service
informatique Madame
le Maire
expose
au
Conseil
Municipal
que
la commune
adhère
à l'Association
des
Maires
de
Haute-
Savoie
pour
un
service
de
conseil juridique
ainsi
que
pour
les
logiciels
informatiques
réservés
aux
collectivités
territoriales.
Depuis
10
ans,
les
tarifs
n’ont
jamais
été
revus.
L'augmentation
des
coûts
liés
au
partenariat
de
l'ADM
74
avec
les
prestataires
informatiques,
indispensables
à
la
continuité
et
à
la
sécurité
des
outils
numériques,
le développement
de
l’offre
de services
du pôle
informatique,
pour
répondre
à des
besoins
toujours
plus
diversifiés
et
exigeants,
la
progression
des
charges
de
fonctionnement,
notamment
pour
renforcer
la
sécurisation
et
la
maintenance
des
systèmes
informatiques
et
enfin,
la
migration
vers
une
nouvelle
gamme
de
solutions
métiers,
plus
moderne,
performante
et adaptée
aux
usages
actuels,
entraine
une
évolution
des
tarifs.
Il est
ainsi
nécessaire
de
signer
un
nouveau
bulletin
d'adhésion
à ADM
74.
Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
délibéré
sur
la
nouvelle
offre
de
services
proposée
par
l’Association
des
Maires
de
Haute-Savoie,
autorise
Mme
le Maire
à signer
un
nouveau
bulletin
d'adhésion
qui
rentrera
en
vigueur
à compter
du
1° janvier
2026.
Compte-rendu
des
commissions
Mme
Nathalie
FREYRE
pour
les
commissions
culture
&
patrimoine
—
développement
durable
et
environnement
:
Journée
de
la
terre
: prévue
le
19.04.2026
: réunion
de
préparation
en
janvier
pour
convenir
de
recontacter
les
prestataires.
Une
exposition
de
photos
sensibles,
pour
mise
en
lumière
des
milieux
aquatiques,
nous
est proposée
par
le SM3A.
Bibliothèque
: AG
le
17.12.2025
- différents
ateliers
de
Noël
sont
organisés
durant
le
mois
de
décembre,
Le
20.12
: contes
de Noël.
Une
soirée
théâtre
est
prévue
le
21.02.2026
avec
la
troupe
d’Amancy
: «
vous
avez
tort
Monsieur
Pasteur
»
—
entrée
au
chapeau
M.
Olivier
LOTH,
délégué
au
SIVU
espace
nautique
des
Foron
:
Bilan
de
fin
de
saison
du
SIVU
: entrées
toujours
très
fluctuantes
en
fonction
du
temps
: juin
top ;
juillet
pas
terrible
—
problème
de
recrutements
cette
année
: 1
technicien
est
parti
en
cours
de
saison
—
problème
avec
le
chauffage,
le
toit
de
la
chaufferie
tombe.
La
partie
bar
ne
donne
pas
satisfaction
: loué
et
très
peu
ouvert ;
Evolution
des
entrées
publiques
sur 4 ans
: une
baisse
régulière
de 20 %.
Présentation
d’un
futur
projet
: restructuration
mais
pas
d’agrandissement
—
récup
des
locaux
affectés
aux
maitres-nageurs
+
2
vestiaires
complets
pour
les
scolaires
—
estimé
à
3
millions
- partie
bar-kiosque
actuel
réservée
pour
les maitres-
nageurs
— foot-truck
en
bas
mutualisé
avec
l’extérieur — couverture
— création
de jeux
d’enfants
et d’un
terrain
de beach
volley.
Mme
Marie-Claire
LAFFIN
pour
la
commission
scolaire
et
déléguée
au
SM4CC
:
13.11.2025
: conseil
d’école
du
Chef-Lieu
: règlement
intérieur
modifié
(interdiction
d’objets
dangereux,
jeux
électroniques,
téléphones, dispositif
géolocalisation)
Projet
: processus
d'évaluation
d'école
thème
climat
et bien-être
à l’école
(travail
sur
le harcèlement)
5 11.
Activités
: savoir
rouler,
piscine,
ski
fond.
18.11.2025
: conseil
d’école
les
Roguet
: évaluations
nationales
— pièce
de
théâtre
sur
le harcèlement
— thème
sur
les hommes
et femmes
d’exception
; classe
neige
3 jours
à Manigod
en
février.
Rapport
d’activité
de
Proxim’iTi
de
2022
à 2024
:
12
lignes
régulières
rallongées
au
fil
du
temps
—
mise
en
place
de
bus
agile
(transport
à
la
demande)
- proxi
vélo
(stations
de
vélos
en
libre-service)
-
Proxim’iTi
Pro
(partenariat
avec
les
employeurs)
-
proxi
pouss
:
voitures
électriques
dans
la Roche
et Bonneville.
Mme
Dominique
BRAND
pour
les commissions
sociale
&
communication
:
Collecte
de
la
Banque
Alimentaire
ce
WE
à Intermarché
— bienvenue
aux
personnes
disponibles
Colis
de
Noël :
livrés
le
15.12.2025
: récupération
dans
la nouvelle
mairie
(+
20
personnes
cette
année).
Revue
communale
: les
articles
sont
à rendre
pour
le 4
décembre.
M.
Denis
DUPANLOUP
pour
la
commission
bâtiments
:
Mairie
: la prochaine
réunion
du
CM
sera
dans
les
nouveaux
locaux
— déménagement
les
10,
11
et
12.12.2025.
Raccordé
à
la
fibre
; les
plantations
se
terminent
; accès
au
groupe
scolaire
; marquage
des
parkings
semaine
prochaine
; enseignes
à mettre
; éclairage
public
le
15.12.2025.
Centre
Technique
Communal :
attribution
du
marché
de maîtrise
d’œuvre
: M’Architectes
pour un
montant
de
103
500
EHT.
M.
Patrice
DOMPMARTIN
pour
la
commission
voirie
:
Inondations
lundi
24
novembre
à Lasnelaz
(ruisseau
du
Nant-Guin)
et route
des
Chênes.
Divers Gratiferia
: 400
personnes
; 2
tonnes
d’objet
collectés
et
seulement
18
%
des
objets
restaient
pour
Emmaüs
—
plus
de
tonnage
que
d’habitude
avec
moins
de participants.
Prochain
«
Apéro
théma
»
: le
28
novembre
2025
de
18h
à
20h
à
la
Maison
Cécile
Bocquet
—
Thème
«
Défi
Familles
0 Déchet
»
Hluminations
: 20.12.2025
Raclette
: 19.12.2025
Vœux
du
Maire
: 9.01.2026
à
19h30
La
séance
est
levée
à 22
heures.
Le
Maire,
Le
secrétaire
de
séance,
Isabelle
ROGUET
Patrice
DOMPMARTIN