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Compte-Rendu - Compte rendu du 26 octobre 2020
Document publié le Lundi 26 octobre 2020 par la commune de Champagneux.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu du 26 octobre 2020)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Eau et assainissement, Transports,
Présents : Gorges Cagnin, Jean-Pierre Cottarel, Marc Curtillat, Pierre Gerbelot, Anthony
Gojon, Gérard Gourjux, Gilles Lacroix, Bénédicte Philippe, Alain Roche, Elise
Saunier, Christine Valette, William Barbotin.
Nadine Marty, Lucile Rosemain
Absent excusé Yves Genix
Absents : Jessica Hoarau, Patrice Hoarau
Secrétaire de séance : William Barbotin
Monsieur le Maire ouvre la séance à 20h15
1. Approbation du Compte-rendu du Conseil Municipal du 28 septembre 2020
Le compte rendu est approuvé à l’unanimité.
2. Communication du Maire
2.1 Situation COVID 19
Des cas de positivités sont avérés sur les communes de Champagneux, Saint Genix les villages,
ainsi qu’à l’EPHAD.
Le maire présente l’arrêté du préfet de Savoie concernant les dispositions pour enrayer l’épidémie,
il sera envoyé aux conseillers qu’ils le souhaitent.
L’application des gestes barrières est plus que jamais d’actualité et il est demandé à tous de les
appliquer.
Elise Saunier informe qu’une cartographie de l’épidémie commune par commune réalisée par Santé
Publique France existe
(https://geodes.santepubliquefrance.fr/#bbox=377034,5866903,405916,253577&c=indicator&f=0&i=
sg_iris_imp.tp&s=2020-10-18-2020-10-24&selcodgeo=730700000&t=a01&view=map8)
Le Maire profite de cette annonce pour demander la remise à jour de la liste des personnes fragiles
dans le Plan Communal de Sécurité. Le secrétariat de la mairie sortira les listes et Alain Roche et
Pierre Gerbelot se portent volontaires pour les mettre à jour.
2.2 Sécurité
Commune de Champagneux
Compte rendu de la réunion du conseil municipal du 26 octobre 2020 Deux coulées de boue ont eu lieux sur la RD1516, avant le carrefour pour accéder au barrage, une
le vendredi 23 novembre et l’autre ce lundi 26 novembre.
La commune questionnera le département sur les mesures à prendre pour l’évacuation des eaux
pluviales à cet endroit (grille existante à revoir).
Il est rappelé à cette occasion l’obligation aux propriétaires d’entretien de leurs parcelles le long de
la départemental. Notamment par rapport aux chutes d’arbres sur la route pouvant causer des
accidents de la circulation, qui engageraient la responsabilité du propriétaire.
Ajout de deux caméras de vidéo surveillances au niveau du carrefour à feux.
2.3 SICTOM du Guiers (gestion des ordures ménagères)
Le maire et les adjoints ont rencontrés le nouveau président et la Directrice du SICTOM du Guiers.
A cette occasion ils ont évoqué les problèmes de collecte des ordures ménagères sur la commune
(passages tardifs et aléatoires), pour lesquels des solutions sont en cours d’étude.
En séance, il est rappelé que le jour de la collecte sur la commune est le jeudi de 13h45 à 15h30.
Qu’à cet effet les bacs devront être sortis le jeudi matin et rentrés le jeudi soir. Pour des soucis de
sécurité et de salubrité aucun bac ne devra rester sur la chaussée ou le trottoir en dehors de cette
période.
Le maire indique que la commune est celle qui trie le moins (volume collecté) du SICTOM.
Un point sera fait pour connaître les causes de ce décalage (manque de point de collecte, mauvais
positionnement…).
Elise Saunier informe le conseil que le SICTOM met à la disposition des particuliers des broyeurs à
végétaux, les informations se trouvent sur le site du SICTOM. (http://www.sictom-
guiers.fr/index.php?page=emprunter-un-broyeur-de-branches)
2.4 Divers
Le nettoyage de la station d’épuration « Blanchin » est en cours. Un point d’avancement avec
l’entreprise est prévu le mercredi 28 octobre.
Le démarrage des travaux pour le forage d’un nouveau captage d’eau potable sur la commune
démarrera le 9 novembre 2020.
Le SDIS demande à la commune de proposer un correspondant , Alain Rochesera le
correspondant.
3. Point sur les commissions :
3.1 Commission travaux
Gérard Gourjux présente l’avancement des travaux en cours :
- Pont sur le chemin du Bateau Lavoir : les travaux ont commencés ce lundi. La route sera fermée
jusqu’au 8 novembre.
- Atelier communal : les travaux avancent, la dalle de béton sera coulée cette semaine.
Pendant la période de séchage du béton (15 jours minimum) un stock de sel sera entreposé sur
l’ancien jeu de boule de l’ancienne mairie pour pouvoir réagir à une possible vague de froid.
Jean-Pierre Cottarel demande la composition du sel utilisé par le département, fournisseur de la
commune, et s’il serait possible de se fournir ailleurs. Le maire explique qu’au vu des quantités utilisées par la commune, se fournir ailleurs, couterait plus
cher. Pour la composition, William Barbotin se renseigne sur la composition utilisée au
département.
- Les panneaux d’information de l’extinction de l’éclairage public sur la commune ont été posés.
Pour l’instant pas de remarques de la part des usagers.
Jean-Pierre Cottarel informe le conseil qu’on lui a fait part d’une demande sur les horaires
d’extinction : une personne souhaiterait changer la plage horaire 23h00 - 6h00 plutôt que 22h00
-5h00. Pour l’instant le conseil poursuit l’expérimentation et fera un bilan à la fin de la période.
A noter que la plage est de 23h à 5h.
- Gérard Gourjux propose de faire le tour de la commune avec la commission travaux afin de définir
les travaux à programmer pour l’année prochaine (curage de fossés, réfection de voies et chemins
etc..). Le RDV est fixé au lundi 2 novembre.
William Barbotin propose que pendant cette visite les grilles et traversées d’eau pluviales soit
répertoriés sur une carte afin d’avoir toutes les grilles en vue de planifier leur entretien.
3.2 Commission Urbanisme
Elise Saunier fait un retour au conseil des réunions auxquelles elle a participé :
- Informations SMAPS (Syndicat Mixte de l’Avant Pays Savoyard):
Etat du logement privé sur le territoire, L’étude fait apparaitre des problématiques de rénovation des
logements dans les centres bourgs, notamment à Saint Genix les villages et Pont de Beauvoisin.
Une réflexion à l’échelle du territoire sera engagée afin de revitaliser les centres bourgs.
- Réunion avec le bureau d’étude ISAGEO pour l’aménagement de la traversé de Champagneux :
Cette réunion avait pour objet de relancer l’aménagement de la traversée (2éme et 3éme phase) et
de fixer les objectifs de cet aménagement.
Des séquences d’aménagement ont été définis (zones bâties et zones non bâties à traiter
différemment) ainsi que les deux entrées de villages à marquer.
Le rendu de ce travail est attendu pour fin novembre
- Plan Local d’Urbanisme
Elise Saunier informe que le devis du cabinet d’urbanisme pour l’étude de l’aménagement du
secteur Mairie/école jusqu’à l’ex-usine Blanchin nous a été transmis.
Le montant est de 10 000 €, Elise va renégocier avec le cabinet d’architecture pour diminuer le prix.
- Réunion Communauté de Communes Val Guiers – Alain Roche :
Une demande de recensement a été faite concernant le potentiel de logements pouvant aider au
maintien à domicile des personnes âgés. Un groupe de travail d’une trentaine de personnes (une
personne par commune) sera créé pour y travailler. Alain Roche transmet aux conseillers qui le
souhaitent les documents remis lors de cette réunion.
Le Maire revient sur l’étude d’urbanisme du secteur mairie/école – ex-usine Blanchin.
L’aménagement d’opération programmé (OAP) sur cette zone est important pour le développement
futur de Champagneux. L’inscription dans le PLU des orientations souhaitées par la commune pour
cette zone garantira sa pérennité. Le fait qu’un cabinet d’urbanisme nous apporte des solutions et
un œil neuf sur l’ensemble des enjeux de cette zone nous aiderais à définir cette OAP.
3.3 Commission Communication Le travail sur la rénovation du site internet de la mairie et la présence sur les réseaux sociaux
continue.
La date de l’organisation des vœux de fin d’année est à fixer, l’ordre du jour est à proposer.
La mise en place des illuminations se fera fin novembre
4. Délibérations :
- Prolongation d’adhésion au contrat d’assurance groupe pour la couverture des risques statutaires
souscrit par le centre de gestion avec Sofaxis/CNP assurances jusqu’au 31 décembre 2021
Vote -> pour à l’unanimité
- Nomination et rémunération de l’agent recenseur et au coordonnateur communal pour l’enquête du
recensement du 21 janvier au 20 février 2021.
Vote -> pour à l’unanimité
- Avis sur demande d’autorisation d’exécution de travaux relatifs au remplacement de la buse
métallique de Leschaux sur la commune de Champagneux (travaux CNR).
Vote -> pour à l’unanimité
- Vote du budget sur l’étude d’aménagement du secteur de la Mairie.
Vote -> pour à l’unanimité
- Modalités de mise en œuvre du télétravail.
Le Maire explique au conseil pourquoi cette délibération est retirée.
Dans l’état actuel des liaisons électroniques de la commune il est impossible de garantir la
confidentialité des données sensibles, état civil notamment. De plus, un accueil doit être maintenu
en mairie. C’est pourquoi pour l’instant le télétravail des secrétaires n’est pas retenu.
Le conseil approuve à l’unanimité.
5. Questions diverses :
- Antony Gojon demande qui paye les enfouissements des réseaux électriques ?
Le maire répond que c’est le Syndicat Départemental d’Energies de la Savoie (SDES) qui
subventionne à hauteur de 60%, mais fait l’avance des fonds. La commune supporte le reste, et
verse 50% au démarrage des travaux et 50% en fin de travaux.
Il demande également pourquoi la dernière ligne générant des coupures sur la commune n’est pas
encore enfouie ?
Le maire répond que cette ligne est sur plusieurs communes et que la cause des coupures est plus
souvent hors de la commune.
- Bénédicte Philippe demande l’état d’avancement du déploiement de la fibre et de la couverture
téléphonie.
Le maire répond que pour ce qui en est de la fibre elle sera effective pour 2022 et pour la
téléphonie elle sera effective en juillet 2021.
Jean-Pierre Cottarel demande si la ligne blanche axiale sur la RD1516 peut être re-matérialisée. Le maire répond que lors de la prochaine phase des travaux la bande axiale sera réalisée et
doublée.
Alain Roche informe que le feu du carrefour de la mairie à dysfonctionné la nuit dernière, passage
au vert puis au rouge sans respecter les temps des phases.
Une demande de vérification des cycles de feux sera demandée au prestataire qui gère le feu.
La séance est levée par monsieur le maire à 22h18
Prochaine réunion du conseil le lundi 30 novembre à 20h00
Le secrétaire de séance Le Maire
William Barbotin Georges CAGNIN