Compte-Rendu - Compte rendu du conseil municipal du 02.02.2023

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Compte-Rendu - Compte rendu du conseil municipal du 02.02.2023 Document publié le Jeudi 2 février 2023 par la commune de Champagneux. Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu du conseil municipal du 02.02.2023)Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Famille, Transports, Campagnes Maine de Cnampagneur 32. Place de ta Tulerie

73240 CHAMPAGNEUX

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COMMUNE DE CHAMPAGNEUX

COMPTE-RENDU DE REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Du 02 FEVRIER 2023

Présents : William BARBOTIN, Georges CAGNIN, Marc CURTILLAT, Pierre GERBELOT, Anthony GOJON, Gérard GOURJUX, Jessica HOARAU, Patrice HOARAU, Gilles LACROIX, Bénédicte PHILIPPE, Alain ROCHE, Élise SAUNIER, Jean-Pierre COTTAREL, Christine VALETTE.

Kim BUYTENDORP, Nadine MARTY.

Absent excusé : Yves GENIX

Secrétaire de séance : Bénédicte PHILIPPE

Le Maire ouvre la séance à 20 h 37.

Il informe que deux délibérations seront à rajouter à l'ordre du jour: remboursement des frais de garde pour les élus et subvention à l'ADMR.

1. Approbation du compte-rendu de la réunion du 8 décembre 2022

Le compte-rendu est approuvé à l'unanimité.

2. Communications du Maire :

- Le Maïre fait part des remerciements reçus à la mairie par l'association du Club Amitié Détente pour le versement de la subvention.

-_ Il'informe que des travaux de déploiement de la fibre optique en aérien et en souterrain vont

avoir lieu à Duisse : Chemin de l’Ancienne Chapelle, Chemin de la Croix de Sasseigne et

Chemin Saint-Martin avec une circulation alternée et un rétrécissement de chaussée

du 06 février au 06 mars 2023,

3. Délibérations :

3.1 - Bureau d'études Géonomie : après maints échanges avec le cabinet d'études Géonomie qui a travaillé sur la révision de notre PLU et qui ne donne pas satisfaction, la responsable de Géonomie a déclaré vouloir mettre fin à sa mission. |! s'agit d'autoriser le Maire à mettre fin à cette collaboration et à engager toutes les démarches nécessaires, nous allons choisir un autre bureau d'études pour terminer notre PLU. Le conseil devra valider la proposition.

Vote ==> accord à l'unanimité

Elise SAUNIER demande à prévoir une réunion d'urbanisme, elle est fixée au vendredi 24 février 2023 à 14h 30.

Compte-rendu de conseil municipal du 02 février 2023 Page 13.2 — Pour les élus locaux des communes de moins de 3500 habitants, le remboursement des frais de garde d'enfants ou d'assistance aux personnes âgées, handicapées ou ayant besoin d'une aide

personnelle à son domicile

L'Etat prend en charge depuis le mois de janvier 2021, les frais de garde ou d'assistance engagés par les élus des

communes au profit des membres du conseil municipal, en raison de leur participation aux réunions obligatoires liées à leur mandat, en précisant les modalités et toutes les pièces justificatives pour le remboursement à l'élu de ses frais, les crédits seront inscrits au budget 2023 en dépenses et en recettes, le remboursement fait l'objet d'un plafond légal : il ne peut pas dépasser le montant du SMIC horaire, à raison de 2 fois/an.

Vote ==> accord à l'unanimité

3.3 - Subvention à l'ADMR :

Le Maire explique que le budget 2023 n'étant pas voté, il convient de prendre une délibération pour régler la subvention du 4ère trimestre 2022 de 823, 18 €, reçue en janvier 2023,

Vote ==> accord à l'unanimité

3.4 - Revalorisation de la prime d'astreinte :.

Il s’agit de revaloriser la somme attribuée lors des astreintes, celle-ci étant fixée depuis 2011 à 163.92 € pour une astreinte du vendredi soir au lundi matin. Après délibération le conseil propose d'augmenter cette prime à 200 € brut

Vote ==> accord à l'unanimité

3.5- Organisation du temps de travail du service technique :

Le Maire explique que jusqu'à présent, les horaires effectués par le service technique ne sont pas conformes à l'organisation du temps de travail défini. Afin d'être cohérent avec les horaires réellement effectués par ce service, la durée du temps de travail est de 36.50 heures impliquant l'octroi de 9 jours de RTT. Le Maire précise que la

demande a été soumise au comité technique et que celui-ci a donné un avis favorable. Il demande maintenant, l'accord du conseil municipal pour valider cette organisation du temps de travail.

Vote ==> accord à l'unanimité

3.6 — Ouverture de crédits par anticipation au budget de la commune de l'exercice 2023.

Comme chaque année, le budget n'étant pas encore voté, le Maire demande au conseil l'autorisation de régler les factures de fournisseurs en investissement : travaux de plomberie pour 1 935.43 € TTC, illuminations pour 2 279.28 € TTC, plaque de rue 65.40 TTC et vitrines extérieures pour 595.20 € TTC.

Vote ==> accord à l'unanimité

3.7 — Approbation du plan de développement de la lecture publique 2022-2027 et signature de la convention socle.

Le Maire explique qu'il s'agit de renouveler avec Savoie Biblio, la convention pour la bibliothèque et le

développement de la lecture publique arrivée à son terme 2019-2021, le conseil municipal autorise le Maire à signer la nouvelle « convention socle 2022-2027 ».

Vote ==> accord à l'unanimité

Elise SAUNIER fait part des informations qu'elle a reçues en réunion sur le Syclum, entre autre d'une éventuelle forte hausse des taxes, et elle précise que plusieurs communes dont Champagneux s'élèvent contre cette augmentation

Compte-rendu de conseil municipal du 02 février 2023 Page 23- Point sur les commissions

- Commission finances :

Une réunion est fixée au vendredi 24 février à 16 h30.

- Commission travaux :

Gérard GOURJUX informe que les devis de Spie Batignolles concernant la réfection des chemins ont été réétudiés à la baisse.

* Chemin de Malacôte, deux sections très abimées à traiter en enrobé à chaud, 21 849.50 HT

* Chemin de l'Ancienne Chapelle : 22 504.40 € HT

* Route de Mondragon : 16 513.60 € HT

“ Chemin du Sabotier, 26 471.00 € HT

Le conseil municipal donne son accord pour signer les devis. Le Maire précise que les devis ne seront signés

qu'après accord des organismes.

5. Questions diverses :

En 2016, les Communauté de Communes Val Guiers, Yenne et Lac d'Aiguebelette, avaient décidé de regrouper les 3 offices de tourisme ceci n'a jamais pu fonctionner. Aujourd'hui, la Communauté de Communes du Lac

d'Aiguebelette, dont le siège est situé à Nances demande de « défusionner » ce groupement.

Dans le cadre de la Petite Enfance : 2 projets de crèches sont à venir une à Domessin et une à Pont de

Beauvoisin.

Commission transports : William Barbotin rappelle que la compétence des transports est confiée à la région et qu'au regard du manque de chauffeur, des lignes de collégiens ont été supprimées ainsi que deux arrêts à Leschaux et au Vieux Four, il informe que ce programme est reconduit jusqu'en 2026.

Le Maire informe qu'une fête des jeunes agriculteurs de l'Avant Pays Savoyard est organisée le dimanche 27 août 2023 à Saint Genix les Villages, intitulée « fête de la terre ». Une participation est demandée aux

communes. Le Conseil Municipal accepte de verser la somme de 100 €.

L'ordre du jour étant épuisé, le Maire lève la séance à 22 h 36.

Le secrétaire de séance, Le Maire,

Bénédicte PHILIPPE Georges CAGNIN

EE

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