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Procès Verbal - proces verbal cm2023 05 23
Document publié le Mardi 23 mai 2023 par la commune de Théza.
Lien du pdf (Procès Verbal - proces verbal cm2023 05 23)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT DES PYRENEES-ORIENTALES
MAIRIE DE THEZA
Place de la Promenade 66200 THEZA 04.68.22.12.74 04.68.37.97.64 ADRESSE ELECTRONIQUE dgs@villetheza.fr
PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 23 mai 2023 à 20h30
L’an deux mille vingt et trois et le jeudi 23 mai à 18h30, le Conseil municipal de la commune régulièrement convoqué s’est réuni au nombre prescrit par la loi à la salle du conseil en séance publique, sous la présidence de Jean-Jacques THIBAUT, Maire et dans le respect des préconisations sanitaires.
Présents : Jean-Jacques THIBAUT, Marc GIMBERNAT, Lydie MAJORAL, François MOUTTE, Suzanne SICARD, Laurent TOIX, Thierry SOLDA, Robert DIAZ, Michèle VALDENAIRE, Nicolas MOREL, Marie- Odile BEAUVOIS, Laurent DESAINRIQUER, Sophie SALA, Magali ROUGE, André PRADIER,
Absents excusés Patricia BAILLEUL, ayant donné pouvoir à Marie Odile BEAUVOIS, Philippe GARCIA ayant donné pouvoir à Jean Jacques THIBAUT
Secrétaire de séance : Marc GIMBERNAT.
Monsieur le Maire ouvre la séance et rappelle à l’Assemblée l’ordre du jour. Monsieur Marc GIMBERNAT en sera le secrétaire de séance.
Monsieur le Maire présente le compte rendu du précédent qui est approuvé à l’unanimité
Monsieur le Maire présente le projet de charte de l’eau, proposée par l’AMF 66 et qui est le préalable, pour la Préfecture des Pyrénées Orientales, à d’éventuels arrêtés municipaux dérogatoires pour l’arrosage par exemple.
Il donne lecture de la charte qui est approuvée par le conseil municipal à l’unanimité
Il est 19h, l’ordre du jour étant épuisé la séance est levée.
Le Secrétaire de séance Le Maire
Marc GIMBERNAT Jean-Jacques THIBAUT
Affaire 1 : Charte de l’eau
Affaire 0 : Approbation du Compte rendu du Conseil Municipal précédent
Membres : 18
Présents : 16
Procuration :2
Voix délibérative 18
Date de
convocation :
17/05/2023
Date d’affichage :
26/05/2023