Conseil Municipal - Janvier 2017 3

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Conseil Municipal - Janvier 2017 3 Document publié le Lundi 2 janvier 2017 par la commune de Longes. Lien du pdf (Conseil Municipal - Janvier 2017 3)Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Ruralité, Institutions publiques, DANS LE PILAT, DU GIER AU

Chassenoud, Closrenard, Col de Grenouze, Combechèvre, Dizimieux, Griffoney, La Ballasserie, La Bernardière, La Bertranderie, La Cavetière, La Durantière, La Garde, La Grande Magdeleine, La Jurarie, La Planche, Le Brichet, Le Coin, Le Croc, Le Malozon, Les Echaux, Marlin, Nuzières, Remillieux, Vanel

Le Conseil Municipal de LONGES, dûment

convoqué le 3 janvier 2017, s’est réuni le 10 janvier

2017 à 20 heures 30 sous la Présidence de Monsieur

Lucien BRUYAS, Maire.

MEMBRES PRESENTS A LA SEANCE : M.

Lucien BRUYAS, Mme Régine DUC, M. Didier

TESTE, Mme Murielle BOIRON, Mme Peggy

VIDAL, M. Sylvain RIVORY, M. Marc GADOUD,

M. Christophe BROSSON, Mme Valérie

MASIULIS, M. Stéphane SABOT, Mme Yvette

BONNARD, M. Joël BALLAS

Membres absents excusés : M. Fabrice FOND

(pouvoir à M. Didier TESTE), M. Arnaud

DURILLON (pouvoir à Mme Peggy VIDAL)

Secrétaire de séance : Mme Valérie MASIULIS

Monsieur le Maire souhaite une bonne année à tous

les conseillers municipaux.

DEMISSION DE MME REGINE DUC EN

QUALITE DE 1ère ADJOINTE

Par courrier, en date du 14 décembre, Madame

Régine DUC a présenté sa démission de ses

fonctions de 1ère adjointe à Monsieur le Préfet du

Rhône. Ce dernier a accepté cette démission par

arrêté en date du 23 décembre 2016 lequel a été

notifié à l’intéressée.

Monsieur le Maire laisse la parole à Mme Régine

DUC.

Madame Régine DUC expose au Conseil Municipal

que sa nouvelle condition de retraitée va entraîner

des absences fréquentes de Longes et qu’elle ne

pourra être présente aussi souvent qu’avant pour les

réunions de l’exécutif. C’est pourquoi elle

démissionne de son poste d’adjoint tout en

continuant à faire les tâches qu’elle faisait (repas du

CCAS, bulletin municipal, etc…) Elle ne veut pas

non plus continuer à percevoir une indemnité qu’elle

jugerait indue. Enfin elle estime devoir laisser sa

place à un jeune.

Monsieur le Maire remercie Mme Régine DUC pour

tout le travail effectué et pour son honnêteté

ELECTION D’UN ADJOINT

Le Code Général des Collectivités Territoriales fait

obligation de convoquer, dans les 15 jours de la

notification faite au démissionnaire, le Conseil

municipal afin qu’il soit procédé à son

remplacement.

Compte tenu de la délibération du 28 mars 2014, la

commune de Longes compte trois adjoints au maire.

Le Conseil Municipal, ainsi convoqué, doit donc

maintenant se prononcer sur l’une des deux options

suivantes :

• la suppression d’un poste d’adjoint,

• l’élection, parmi les conseillers municipaux,

d’un nouvel adjoint.

Dans l’hypothèse où la seconde option serait

retenue, le Conseil Municipal devra décider de la

position du nouvel adjoint dans le tableau des

adjoints. Alors deux options sont envisageables :

• le nouvel adjoint occupera la même place que

l’adjoint démissionnaire,

• le nouvel adjoint prendra rang dans l’ordre de

nomination, c’est-à-dire après les adjoints déjà

élus, et ceux-ci remonteront alors d’un rang

dans l’ordre du tableau.

Cette décision doit être prise avant l’éventuelle

élection, Monsieur le Maire propose :

• de conserver le poste d’adjoint laissé vacant,

• d’opter pour une prise de rang du nouvel

adjoint dans l’ordre de nomination, soit après

les adjoints déjà élus, à savoir en 3ème

position ; les adjoints déjà élus remonteront

d’un rang,

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 JANVIER 2017U

DANS LE PILAT, DU GIER AU/Z MONT MONNET LD Sense 2017

II

• de procéder à son élection sans élection

complémentaire préalable. (article L. 2122-8

du CGCT)

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, sur

proposition de Monsieur le Maire, décide à

l’unanimité :

• de conserver le poste d’adjoint laissé vacant,

• d’opter pour une prise de rang du nouvel

adjoint dans l’ordre de sa nomination, à savoir

en 3ème position et remontée d’un rang des

adjoints déjà élus,

• de procéder à son élection sans élection

complémentaire préalable

Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal la

candidature de M. Sylvain RIVORY et demande au

Conseil Municipal s’il y a d’autres candidats.

Suite à l’élection, M. Sylvain RIVORY est installé en

qualité de 3° adjoint avec 12 voix et deux bulletins

blancs.

SEANCE DU 29 NOVEMBRE 2017

Le Conseil Municipal adopte à l’unanimité le compte

rendu de la séance précédente.

DEM A NDE DE DOTA TI ON DE S

TERRTOIRES RURAUX

Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal le

projet de mise aux normes d’accessibilité des

toilettes publiques du village.

Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal

l’avant projet sommaire établi par l’Atelier

CHOUETTE, cabinet d’architecture à Saint

Sauveur en Rue.

L’objectif de ce projet est la mise aux normes afin

de satisfaire à la fois aux règles d’accessibilité des

personnes à mobilité réduite et aux normes

d’hygiène.

Le montant total des travaux est estimé 50.025 €

H.T. avec les honoraires de maîtrise d’œuvre soit

60.030 € TTC. Il rappelle à l’assemblée que les

modalités d’obtention de la dotation d’équipement

des territoires ruraux de l’Etat permettent de

solliciter une subvention de 40% à 60 % du

montant hors taxes dans la limite d’un montant de

travaux de 475.000 € H.T. soit pour cette opération

une subvention de 25.012 €. Il propose donc le

financement suivant pour ces travaux :

• D.E.T.R. : 25.012 €

• Conseil Régional Auvergne Rhône Alpes :

15.007 €

• Autofinancement : 20.011 €

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,

accepte l’avant projet sommaire présenté par

Monsieur le Maire, approuve le plan de

financement proposé par Monsieur le Maire,

sollicite auprès de Monsieur le Préfet du Rhône

l’attribution d’une subvention de 25.012 euros au

titre de la dotation d’équipement des territoires

ruraux 2017.

DROIT DE PREEMPTION URBAIN

Vu la délibération du 16 juin 2008 instituant le droit

de préemption urbain sur les zones U et AU du

PLU, vu les déclarations d'intention d'aliéner

présentées :

par Maître Marie-Hélène REBUT-RUSCHER,

notaire à Chavanay (Loire) pour un immeuble,

cadastré sous le numéro AK691 ;

Par le Cabinet d’urbanisme REYNARD à Lyon

(Rhône) pour un terrain cadastré sous le numéro

AK740 ;

Par Maître SOUBEYRAN, notaire à Pélussin (Loire)

pour un immeuble cadastré sous les numéros

AK625 et AK628

Considérant que ces biens ne sont pas concernés par

un projet communal, après en avoir délibéré, le

Conseil Municipal, décide de ne pas appliquer son

droit de préemption urbain pour ces biens.

DEMANDES DE SUBVENTIONS

Le Conseil Municipal examine les demandes deDANS LE PILAT, DU GIER AU

III

subventions adressées par différents organismes et

associations pour l'année 2017. Sur proposition de

Monsieur le Maire et après en avoir délibéré le

Conseil Municipal, décide à l’unanimité de ne pas

accorder de subventions à :

• M.F.R. Tararas

• ADAPEI 69

• Lycée Ressins

• Docteur Clown

• MFR Chaumont

• Restos du Cœur

• DDEN Condrieu

DEMANDE DE M. ALAIN PITAUD

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal qu’il

a reçu M. Alain PITAUD qui se propose d’acquérir

une parcelle de terrain au droit de sa propriété. Cette

parcelle serait d’environ 50 m². Le Conseil Municipal

donne son accord pour cette vente au prix de 50 € le

m² sous réserves que M. PITAUD prenne à sa

charge les frais de géomètre et de notaire.

INFORMATIONS DIVERSES

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal :

• De la visite de M. CUILLERON, président de

la centrale villageoise photovoltaïques lors du

prochain conseil municipal le 14 février 2017.

• De l’organisation des vœux de la municipalité

samedi 14 janvier à 10h30

• Du don du Conseil Régional Auvergne Rhône

-Alpes de 13 ordinateurs pour l’école de

Longes

• De l’attribution d’un logement T3 appartenant

à la commune à la suite du départ d’un

locataire.

L’ORDRE DU JOUR ETANT TERMINE, LA

SEANCE EST LEVEE A 22h45

VENTE DE TERRAINS COMMUNAUX

TERRAIN ANDRE

La commune va mettre en vente durant le premier semestre 2017 quatre terrains communaux lotis d’environ 500 m² situés route du Coin—Croix des Rameaux.

Si vous êtes intéressé, merci d’adresser un courrier à Monsieur le Maire. Un terrain pourra ainsi vous être réservé dès à présent.

COMMUNE DE LONGES

CONCERTATION DU PLU

Par délibération en date du 27 septembre 2016, le conseil municipal a décidé de procéder à une révision du Plan Local d'Urbanisme (PLU) en vigueur. Monsieur le Maire annonce la mise en place de la concertation publique prévue par les articles L.103 -1 et suivants du Code de l'urbanisme, et invite les habitants de Longes et des usagers à s'exprimer.

Un dossier de concertation (en phase diagnostic pour l’instant) et un registre sont mis à disposition à la mairie aux jours et heures d’ouverture. Les longeards pourront ainsi formuler leurs observations.DES CHIFFRES AUJOURD'HUI

POUR CONSTRUIRE DEMAIN

Du 19 janvier au 18 février

Le recensement, c’est utile, c’est sûr, c’est simple

Insee & votre commune

IV

RECENSEMENT DE LA POPULATION A LONGESDANS LE PILAT, DU GIER AU 6 anndier 20 1 t

Organisation de la collecte des déchets durant les travaux égionNde.

condrieu 2. ST 1°® tranche du lundi 23 janvier au vendredi 17 mars 2017

q] 7/

Pour toute question, merci de nous contacter au

[| zone de travaux Rappel des jours de collecte

oint de collecte des bacs collectifs ; ET (a) @ poi Collecte tous les mercredis 0 800 803 904 ns PP

V

UN MARIAGE A ÉTÉ OUBLIE DANS LE BULLETIN MUNICIPAL :

MARIAGE DU 16 AVRIL 2016

THIBLIER Gaël avec BOSSU Alexandra

AVEC TOUTES NOS EXCUSES

DES TRAVAUX DE REMPLACEMENT DU RESEAU D’EAU POTABLE VONT ETRE FAITS. LE CAMION DE RAMASSAGE DES ORDURES MENAGERES NE POURRA PAS TRAVERSER LE HAMEAU DE DIZIMIEUX.

DES POINTS DE COLLECTE DE BACS COLLECIFS SERONT ETRE MIS A VOTRE DIPOSITION SUIVANT LE PLAN CI-DESSOUS.DUO anses 2017 DANS LE PILAT, DU GIER AU/Z MONT MONNET

Assocciakioun Farnuiliale de Lounges

Le Vendredi 27 Janvier 2017

À partir de 20h30 Salle des Associations

—_ Bilan moral et Bilam Fimancier de lPammée écoulée

— Questions diverses

_ Verre de lParmtié

Possibilité de prendre la carte d’adhérent pour Fannée 2017

Tarif —- 15€ par famille

ransport en car avec « Les cars de Îa vallée »

Sans = 18€ (+ 3€ av

nonskieur = 10€

Les tarifs non ahcrents

skieur= 35 € (P8€ avec assurance neige)

nonskieur = 14€

Départ de Longes : 6h15

Retour à Longes vers 19h30

LE

Sortie limitée à 63 personnes, Pique-nique tiré du sac.

Tous les mineurs devrontêtre accompagnés d’un adulte.

Inscriptions:pimanches;

Règlement à l'inscription

les règlements vous seront restitués en:totalité

{Les cartes d’adhérents pour 2017 se:

Pour tout renseignement : familleslonges@hotmail.fr

l: VILLARS-DE-LANS

nche 05 Février 2017

(+: ren ed RP)

2C assurance neige)

-

lanvier 2017 de 11h à 12h

nnulation pour manque de neige

ont en vente le même jour]

" AEUREUX DE VIVRE À LONGES Association des anciens de Longes

ASSEMBLEE GENERALE

Le Mardi 31 janvier 2017 à 16 heures

Maison des Associations

Ordre du jour

Bilan des activités

Rapport financier

Projets pour 2015

Permanence des cartes

Verre de l’amitié

Nous vous attendons nombreux. Tous

les retraités de la commune seront les

bienvenus pour la pérennité du club

VI