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Procès Verbal - PV CM 12 septembre 2017
PLU - Annexes - Périmètre de droit de préemption urbain
Compte-Rendu - septembre 2017
Document publié le Samedi 2 septembre 2017 par la commune de Longes.
Lien du pdf (Compte-Rendu - septembre 2017)
Thèmes du document : Logement, Éducation, Aménagement du territoire,
DANS LE PILAT, DU GIER AU
Chassenoud, Closrenard, Col de Grenouze, Combechèvre, Dizimieux, Griffoney, La Ballasserie, La Bernardière, La Bertranderie, La Cavetière, La Durantière, La Garde, La Grande Magdeleine, La Jurarie, La Planche, Le Brichet, Le Coin, Le Croc, Le Malozon, Les Echaux, Marlin, Nuzières, Remillieux, Vanel
Le Conseil Municipal de LONGES, dûment convoqué le
12 août 2017, s’est réuni le 29 août 2017 à 20 heures 30
sous la Présidence de Monsieur Lucien BRUYAS, Maire.
MEMBRES PRESENTS A LA SEANCE : M. Lucien
BRUYAS, M. Didier TESTE, Mme Murielle BOIRON,
M. Sylvain RIVORY, Mme Peggy VIDAL, M. Marc
GADOUD, M. Fabrice FOND, M. Christophe
BROSSON, M. Arnaud DURILLON, M. Stéphane
SABOT, Mme Yvette BONNARD, Mme Régine DUC
Membres absents excusés : M. Marc GADOUD, Mme
Valérie MASIULIS, M. Joël BALLAS, Mme Régine DUC
SEANCE DU 18 JUILLET 2017
Le Conseil Municipal adopte à l’unanimité le compte
rendu de la séance du 18 juillet 2017
DROITS DE PREEMPTION URBAIN
Vu la délibération du 16 juin 2008 instituant le droit de
préemption urbain sur les zones U et AU du PLU, vu les
déclarations d'intention d'aliéner présentées
• par Maître BOYER-JACQUET, notaire à
Condrieu (Rhône) pour un immeuble, cadastré
sous les numéros AK690, AK694 et AK 695 situé
en zone Ub du P.L.U. appartenant à M. et Mme
BETOUS.
• par Maître Jean DELEAGE, notaire à Saint
Chamond (Loire) pour un immeuble, cadastré sous
les numéros AC269, AC287 et AC292 situé en
zone Ua du P.L.U appartenant à M. et Mme
GARCIA
Considérant que ces biens ne sont pas concernés par un
projet communal, après en avoir délibéré, le Conseil
Municipal, décide de ne pas appliquer son droit de
préemption urbain pour ces biens.
BULLETIN MUNICIPAL 2017
Sur proposition de Mme Murielle BOIRON, le Conseil
Municipal décide de :
• Lancer une consultation pour la réalisation du
prochain bulletin municipal
• D’imprimer le calendrier de la commune par la
mairie
VOIRIE 2017
Monsieur Didier TESTE rappelle au Conseil Municipal
les réfections de voirie prévues pour cette fin d’année.
Ces travaux doivent commencer en septembre :
• Dizimieux—Rue des Sagnes
• Chemin de la Bernardière
• Dizimieux—Chemin des Tourettes
• Chemin de la Durantière
• Création de la nouvelle voie de la Charpière (piste)
Il a été décidé que l’agent technique se rendrait sur les
voies avec Bruno MATRAT pour lui indiquer les voiries
à faucher.
LAVOIR DE LONGES
Monsieur Didier TESTE expose au Conseil Municipal
qu’à l’initiative de M. Jean-Michel BONNARD une
équipe de bénévoles, assurés par la commune, a rénové le
lavoir de Longes. Celui-ci, rénové en 2003, avait fait
l’objet de diverses dégradations surtout au niveau de la
toiture.
Cette équipe était composée de Jean-Michel BON-
NARD, Gabriel TESTE, Robert BONNARD, Kévan
BONNARD, Nicolas GUILLET et Thomas
ENJALBERT.
Les travaux ont consisté à remplacer près de 400 tuiles,
fournies gratuitement par les familles BONNARD et
TESTE, et à nettoyer le bassin du lavoir envahi par
diverses matériaux.
La commune a pris en charge les repas des Jeudi 24 août
et Vendredi 25 août.
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 AOÛT 2017 II
INCIDENT A L’ECOLE
Un incident s’est produit à l’école de Longes fin juillet
2017. Un agriculteur retraité, voulant bien faire en
débroussaillant la butte en dessous de l’école, a projeté
des pierres sur les vitres de l’école. La conséquence a été
de nombreux impacts sur la vitrerie et la nécessité de
remplacer 13 vitres pour un montant de 3.884,40 € H.T.,
totalement pris en charge par notre assurance. Les
travaux se dérouleront probablement durant les vacances
de la Toussaint
TRAVAUX A L’ECOLE
Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal les
problèmes de régulation du chauffage de la classe
maternelle de l’école (température trop élevée en été et
trop basse en hiver). Il indique au Conseil Municipal qu’il
a été demandé à la société AD REFRIGERATION de
Dizimieux un devis pour l’installation d’une climatisation
réversible dans cette classe.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide de
demander un devis pour réduire la hauteur de plafond de
cette classe maternelle soit avec un plancher bois ou en
plafond suspendu ce qui permettrait aussi d’améliorer
l’acoustique de cette salle.
CLASSES EN 7
Le Conseil Municipal organise l’apéritif offert par la
commune pour la fête des classes en 7 qui aura lieu le
Dimanche 24 septembre 2017.
AMENAGEMENT DE LA PARCELLE AK499
(TERRAIN ANDRE)
Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal qu’il a été
décidé de vendre à un promoteur constructeur la parcelle
AK499 car la commune n’a pas les capacités techniques
ni les moyens financiers pour aménager ce terrain.
SEMAINE DES 4 JOURS OU 4 JOURS ET DEMI
Monsieur le Maire demande au Conseil Municipal de
réfléchir au devenir de la semaine de 4 jours et demi. La
commission scolaire se chargera de faire une étude sur
cette question avec l’ensemble des intervenants de l’école
avant la fin d’année 2017.
QUESTIONS DIVERSES
Monsieur Didier TESTE rappelle au Conseil Municipal la
cérémonie d’hommage au résistants du Mont Monnet le
Samedi 16 septembre 2017 à 8h30.
Madame Murielle BOIRON fait le compte-rendu de la
dernière réunion du conseil municipal d’enfants.
L’ORDRE DU JOUR ETANT TERMINE,
LA SEANCE EST LEVEE A 22h15
Deux cent soixante dix familles se sont inscrites à la liste de diffusion de diverses informations en provenance de la mairie par le biais de leur adresse mail
Si vous êtes intéressé, vous pouvez transmettre votre adresse mail à la mairie : mairie@longes.fr.
Votre adresse mail ne sera pas diffusée et restera confidentielle.
N’OUBLIEZ PAS DE VOUS INSCRIRE
SUR LES LISTES ELECTORALES DE LA COMMUNE
AVANT LE 31 DECEMBRE 2017. DANS LE PILAT, DU GIER AU
III
Rappel des règles d’urbanisme
en matière de déclaration préalable
Nous vous rappelons que tous les travaux ayant pour objet de modifier l’aspect extérieur d’une construction, d’en changer la destination, de créer de la surface de plancher, de modifier le vo- lume du bâtiment, de percer ou d’agrandir une ouverture sont soumis à l’obligation de déposer une demande d’autorisation.
Il est important de respecter cette réglementation, faute de quoi vous seriez en infraction avec le Code de l’urbanisme. Selon la nature des travaux envisagés, il peut s’agir d’une simple déclaration préalable, ou d’un permis de construire.
Travaux dispensés d’autorisation d’urbanisme
• les aménagements intérieurs quand ils n’engagent pas de changement de destination des lo-
caux existants, de création d’ouverture, ni de création de niveau supplémentaire, • les constructions dont les dimensions ne dépassent pas 1,50 m de hauteur et 2 m² au sol, • les petits travaux d’entretien ou de réparation ordinaire,
• les petites éoliennes,
• les châssis et serres de production dont la hauteur est inférieure à 1,80 m
Travaux soumis à l’obligation de déposer une déclaration préalable
• création de 2 à 20 m² de surface de plancher (extension, véranda, garage, préau, pergola,
abri de jardin, etc.),
• en zone U, création de 2 à 40 m² de surface de plancher (extension, véranda, garage, préau,
pergola, abri de jardin, etc.),
• ravalement,
• modification de façade,
• percement d’une ouverture ou agrandissement d’une ouverture existante,
• création, remplacement ou suppression de fenêtres de toit (velux),
• changement de destination de locaux existants,
• construction ou modification de clôture,
• les adjonctions de parements,
• les piscines non couvertes (de 10 à 100 m²),
• construction des équipements liés à la climatisation ou aux énergies renouvelables
(condenseurs de climatisation, pompes à chaleur, panneaux photovoltaïques, etc.), dès lors qu’ils présentent une modification de l’aspect du bâti
RECENSEMENT DES JEUNES POUR L’APPEL A LA DEFENSE
Les jeunes gens ayant atteint 16 ans doivent se faire recenser à la mairie le mois de leur anniversaire. L’attestation de recensement fournie est ensuite indispensable pour passer un examen, pour s’inscrire à la conduite accompagnée, ... DANS LE PILAT, DU GIER AU
ASQOQNV Section Football
TREVES - LONGES - LES HAIES
La pratique du football dans notre club est axée sur la formation des joueurs. le respect des
règles, des arbitres, des adversaires et de ses partenaires. La notion de plaisir de jouer est
essentielle dans notre pédagogie.
Les différentes catégories présentes dans notre club sont les suivantes :
- [T7 années de maissance 2011 et 2012} — entrainement le mercredi €16h30/17h30)
- (TS (années de naissance 2009 et 2010} — entrainement le mercredi €17h30/19h)
- (111 années de naissance 2007 et 2008) — entrainement le mercredi (1 7h30/19h)
- [113 années de naissance 2005 et 2006) — entrainements le lundi €1 S8h45/20Oh) et le
mercredi (1 7h30/19h)}
- [115 années de naissance 2003 et 2004) — entraînements le mercredi €16h/1 Sh}) et le vendredi €1S8h45/20h)}
Les entrainements de toutes les catégories se déroulent au complexe sportif du Fautre à Trèves, y compris les 1135.
La saison débutera le © septembre 2017 avec un premier entrainement pour les enfants de 1Oh à 11h au Fautre et réunion d'informations pour les parents afin d'expliquer les modalités de la saison. Les 115 débuteront les entraînements le 25/S de 19h à 21h. Les mercredis 13 et 20 septembre seront des entrainements d'essais gratuits.
Catégorie adultes : SENIORS et FOOTI-ILOISIRS
Prix des licences : 60 € (07), 65 € (UIOY 70€ CU11Y 75 € (13 90 € (U15 et foot loisirs) et 120 € séniors) - Remise de 10<Æ€ à partir de 2 joueurs d'une même famille.
Pour toutes les catégories : renseignements auprès de Véronique THOLILET au 06 1823 22.98
CONCOURS DE
PETANQQUE
LONGES
VENDREDI 215 SEPTEMBRE 2OT7
DOUBLETITES FORMEES
Inscriptions à 20H00 (début des parties 20h30)
6 € la doublette _ Place de l'église
1°" PRIX Vins et Charouterie
2°T< PRIX Vins et Charouterie
3 PRIX Vins et Charcuterie
Organisé par l'Association Valorisation Patrimoine Longeard
IV