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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Ruy-Montceau.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2024 098 pv 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
Envoyé en préfecture le 24/09/2024 Reçu en préfecture le 24/09/2024 Publié le 26/09/2024 ID : 038-213803489-20240909-2024_098-DE Ruy-Montceau SEANGE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 09 SEPTEMBRE 2024 ELIBERATION N:2024 098 APPROBATION BU PROGES-VERBAL DE LA SEANGE DE CONSEIL DU 8 JUILLET 2024 L'an deux-mil-vingt-quatre, le neuf du mois de septembre à dix-neuf heures et trente minutes, le Conseil Municipal de la Commune de Ruy-Montceau (Isère), dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de Monsieur le Maire, Denis GIRAUD. Nombre de conseillers en exercice : 26 Date de la convocation : 3 septembre 2024 Quorum : 14 Présents : Denis GIRAUD, Jean-Luc VERJAT, Christine GAGET, Frédérick CHATEAU, Karen ANDREIS, Eric SCHULZ, Karine PLATEAU, Marie-Pierre FERLET, Virginie MARIN, Aristide RICCIARDONE, Olivier MARIE-CLAIRE, Jacqueline RABATEL, Jean-Jacques HYVER, Lilian RENAUD, Madeleine HANUS, Régine COLOMB, Pascal FARIN, Didier de BELVAL, Elisabeth SKRZYPCZAK, Jean-Marc SAÏNO, Elidia BERENFELD. Excusés: Mireille BARBIER (pouvoir à Denis GIRAUD), Enguerrand BONNAS (pouvoir à Christine GAGET, Stéphane VEYET (pouvoir à Virginie MARIN), Véronique REBOUL, Guy RABUEL (pouvoir à Pascal FARIN). Nombre de membres présents ou ayant donné pouvoir : 25 Secrétaire de séance : Karine PLATEAU En l’absence d’observation, le procès-verbal de la séance du 08 juillet 2024 est adopté. Ainsi fait et délibéré en séance, le 9 septembre 2024 Le Maire, Denis GIRAUD Pour + ‘aire s1pêché et par Sopeléance l'Adjoint, NA der _ La présente délibération peut faire l’objet d’un recours devant le tribunal administratif de Grenoble dans le délai de deux mois à compter de sa publication. Dans ce même délai, un recours gracieux peut être déposé devant l'autorité territoriale, cette démarche suspendant le délai de recours contentieux. Conseil municipal de Ruy-Montceau _ Séance du 09 septembre 2024 Délibération n°2024_098