Compte-Rendu - 56f5241786151 06135 1 5 FEVRIER

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Compte-Rendu - 56f5241786151 06135 1 5 FEVRIER Document publié le Vendredi 5 février 2016 par la commune de Billom. Lien du pdf (Compte-Rendu - 56f5241786151 06135 1 5 FEVRIER)Thèmes du document : Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne, Justice et droit, 1

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 5 FEVRIER 2016

ETAIENT PRESENTS : M. CHARLAT, Mme MARIN, M. BELLAT, Mme RE, M. DUMAS, Mme RABILLARD, M. FOURNIER, Mme TREVIS, M. PRADIER, Mme LEROY, M. GRAND, Mme TESSAROTTO, M. VAURIS, Mme THIESSET, M. MALTERRE, Mme TAHON, M. DUFRAISSE, Mme SANSONETTI, M. DAURAT, Mme PECH, M. ROYET, Mme ENOUS, M. JALLAT, Mme TRONCHET, M. POUSSET, Mme BELETTE, M. MOULHAUD

ETAIT REPRESENTE : /

ETAIT ABSENT: /

Madame BELETTE, 1ère Adjointe, ouvre la séance procède à l’appel des conseillers et déclare le nouveau Conseil Municipal installé.

Monsieur MOULHAUD, doyen d’âge, préside la séance jusqu’à l’élection du nouveau Maire.

Monsieur GRAND est désigné pour assurer le secrétariat de séance.

Monsieur MOULHAUD constate que la condition de quorum est remplie.

Monsieur MOULHAUD invite le Conseil Municipal à procéder à l’élection du Maire. Il rappelle qu’en application des articles L. 2122-4 et L. 2122-7 du Code Général des Collectivités Territoriales, le Maire est élu au scrutin secret et à la majorité absolue parmi les membres du Conseil Municipal. Si après deux tours de scrutin, aucun candidat n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l’élection a lieu à la majorité relative.

Monsieur MOULHAUD propose de désigner deux assesseurs.

Messieurs BELLAT et POUSSET sont désignés comme assesseurs.

Madame THIESSET, porte-parole de la liste « Ensemble pour Billom » propose la candidature de Monsieur Jean-Michel CHARLAT.

Monsieur JALLAT, porte-parole de la liste « Billomois, réveillons-nous » propose la candidature de Monsieur Patrice ROYET.

Chaque conseiller à l’appel de son nom s’est approché de la table de vote. Il fait constater au président qu’il n’est porteur que d’une seule enveloppe.

Après le vote, il est immédiatement procédé au dépouillement des bulletins de vote. Les bulletins et enveloppes déclarés nuls par le bureau sont signés par les membres du bureau et annexés au procès-verbal.

Les résultats sont les suivants :2

Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas prit part au vote : 0 Nombre de votants (enveloppes déposées) : 27

Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau : 1

Nombre de suffrages déclarés blancs par le bureau : 1

Nombre de suffrages exprimés : 25

Majorité absolue : 13

M. Jean-Michel CHARLAT : 20 voix

M. Patrice ROYET : 5 voix

Le Président proclame M. Jean-Michel CHARLAT, Maire de Billom.

Ce dernier prend place et préside la suite de la séance.

Monsieur le MAIRE invite le Conseil Municipal à procéder à l’élection des adjoints.

Monsieur le MAIRE indique qu’en application des articles L.2122-1 à L.2122-2-1 du Code Général des Collectivités Territoriales, la Commune doit disposer au minimum d’un adjoint et peut disposer de 8 adjoints au maire au maximum. Il rappelle qu’en application des délibérations antérieures, la commune disposait, à ce jour, de 8 adjoints. Au vu de ces éléments, Monsieur le Maire propose de fixer le nombre d’adjoints à 8.

Adopté à 20 voix

(7 contre : Mme BELETTE, M. MOULHAUD, M. ROYET, Mme ENOUS, M. JALLAT, Mme SIMONINI, M. POUSSET)

Monsieur le MAIRE rappelle que les adjoints sont élus au scrutin secret de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel parmi les membres du conseil municipal. Sur chacune des listes, l’écart entre le nombre des candidats de chaque sexe ne peut être supérieur à un.

Monsieur le MAIRE propose au Conseil Municipal de laisser un délai de 5 minutes pour le dépôt des listes de candidats aux fonctions d’adjoints.

Madame THIESSET, porte-parole de la liste « Ensemble pour Billom » propose la liste de candidats suivante :

1 – Nathalie MARIN

2 – Pierrick BELLAT

3 – Karelle TREVIS

4 – Jacques FOURNIER

5 – Lucile RE

6 – Jacky GRAND

7 – Béatrice TESSAROTTO

8 – Daniel DUMAS

Monsieur le MAIRE, à l’issue de ce délai, constate qu’une liste de candidats aux fonctions d’adjoint au maire a été déposée.

Chaque conseiller à l’appel de son nom s’est approché de la table de vote. Il fait constater au président qu’il n’est porteur que d’une seule enveloppe.3

Après le vote, il est immédiatement procédé au dépouillement des bulletins de vote. Les bulletins et enveloppes déclarés nuls par le bureau sont signés par les membres du bureau et annexés au procès verbal.

Les résultats sont les suivants :

Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas prit part au vote : 0 Nombre de votants (enveloppes déposées) : 27

Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau : 1

Nombre de suffrages blancs déclarés par le bureau : 6

Nombre de suffrages exprimés : 20

Majorité absolue : 11

Liste « Nathalie MARIN » : 20 voix

Monsieur le MAIRE proclame les adjoints installés.

Monsieur le MAIRE prononce le discours suivant :

Mesdames, Messieurs les Adjoints,

Mesdames, Messieurs les Conseillers,

Un nouveau conseil municipal est mis en place, les Adjoints et le Maire viennent d’être élus, je vous remercie de votre confiance.

En ce jour, j’ai une pensée toute particulière pour Pierre Guillon qui nous a quitté trop tôt.

Les 27 membres du Conseil Municipal vont dès maintenant pouvoir travailler, afin de mener à bien les projets engagés depuis deux ans et ceux à venir.

Je voudrais saluer le travail effectué par nos collègues élus lors du précédent mandat avec qui nous avons bâti ces projets et les remercier pour le dévouement au bien public dont ils ont fait preuve.

Je salue également les membres de l’opposition qui font qu’enfin une véritable démocratie pourra s’exercer à Billom. Je leur souhaite la bienvenue et j’espère que malgré nos différences nous saurons travailler en bonne intelligence au service exclusif de l’intérêt général de Billom.

Les Conseillers Municipaux sont les proches élus des citoyens et de ce fait, sont les mieux à même de prendre en compte leurs demandes.

Actuellement, les collectivités se trouvent dans des situations financières tendues. L’Association des Maires de France parle d’un « coup de massue », qui aura de graves conséquences sur les services à la population, l’emploi territorial, l’investissement public et l’économie locale.

Dans une période où le discrédit pèse lourdement sur la vie politique, la commune demeure l’échelon privilégié de la démocratie locale.4

Nous devons nous montrer dignes de la confiance renouvelée par nos concitoyens pour exercer nos fonctions respectives.

Je souhaite que chaque élu s’investisse pleinement dans ses fonctions, au service des habitants et de la commune. Bien que quelquefois les exigences d’une activité professionnelle soient difficilement compatibles avec celles d’un mandat municipal, nous devons rester disponibles et à l’écoute de nos concitoyens.

Nous devons aussi travailler pour tout le territoire dont Billom constitue le pôle de vie, avec toutes les communes qui le composent, pour préparer l’avenir au sein de notre Communauté de Communes et du « Grand Clermont ».

Au cours des quatre prochaines années, avec le personnel communal qui mérite notre reconnaissance et notre estime, nous allons mener à bien les différents projets tout en permettant l’expression d’une démocratie locale, riche et vivante, une démocratie participative comme nous l’avons souhaité au cours de cette dernière campagne électorale.

Vive la République, vive Billom.

Jean-Michel CHARLAT

Déclaration du groupe d’opposition municipal «Billomois Réveillons-Nous» :

Monsieur le Maire,

Mesdames, Messieurs les Adjoints et Conseillers,

Le 31 janvier 2016, avec 37 % des suffrages exprimés soit 700 voix, notre liste «Billomois Réveillons-nous» a obtenu 5 sièges au Conseil Municipal.

Nous voulons rappeler ici à cette assemblée que la majorité des Billomoises et Billomois, soit 56 % des suffrages exprimés, ont porté leurs choix, leurs votes sur des listes opposées à votre projet pour Billom.

Votre programme pour les 4 prochaines années, n’est pas notre programme.

Vos choix nous opposent, sur la sécurité, la propreté, le développement économique, le Pôle petite enfance, l’ancienne école militaire…

Fort de ce constat, si vos choix, vos propositions pour les 4 ans à venir tiennent compte du vote des Billomoises et Billomois, nous saurons être des élus vigilants et constructifs, par contre à défaut nous serons des opposants résolus, déterminés et combatifs.

Nous avons 4 ans pour réveiller Billom, mettons-nous au travail.

Patrice Royet

Le Conseil Municipal est clos à 21h30.

Avant de quitter la salle du Conseil Municipal, le Maire, le Conseiller Municipal le plus âgé, les Assesseurs et le secrétaire signent le procès verbal d’élection du Maire et des Adjoints.