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Procès Verbal - CHEMIN 7500 1715955562
Document publié le Vendredi 17 mai 2024 par la commune de Bernin.
Lien du pdf (Procès Verbal - CHEMIN 7500 1715955562)
Thèmes du document : Énergies, Environnement, Justice et droit,
Bernin, le 17 mai 2024
DéFnin
ORDRE DU JOUR Conseil municipal du mercredi 22 mai 2024
Présentation de la synthèse de la qualité des comptes par le Conseiller aux décideurs locaux
l._ Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 10 avril 2024
I. Compte-rendu des décisions prises par le Maire par délégation de pouvoirs du Conseil municipal
(délibération du 08/07/2021)
II. Vote des délibérations :
Développement durable
1 - Versement d'un fonds de concours à TE38 au titre de la réalisation d'une infrastructure de recharge pour les véhicules électriques
2 - Définition des Zones d'Accélération pour le développement et la production d'Energies Renouvelables (ZAEnR) de la commune de Bernin
Economie/commerce
3 - Conclusion d'un bail commercial avec la société Comme à la maison pour l'exploitation du local situé au rez-de-chaussée de la « Maison Piroux »
Enfance jeunesse et vie scolaire
4- Fixation des tarifs pour le séjour d'été 2024 aux Deux Alpes proposé dans le cadre des activités du centre de loisirs
9 - Fixation des tarifs pour le séjour d'été 2024 à Laffrey dans le cadre des activités du centre de loisirs 6 - Approbation du règlement des accueils jeunesse péri et extrascolaires applicables à la rentrée scolaire 2024-2025
Intercommunalité
7 - Avis de la commune de Bernin sur le Programme Local de l'Habitat (PLH) de la Communauté de communes Le Grésivaudan pour la période 2024-2029
8 - Approbation du rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT) relatif au transfert de l'Office thermal et touristique de Saint-Martin d'Uriage à la Communauté de communes Le Grésivaudan au 01/04/2024
IV. Points divers / Questions diverses
Mairie de Bernin
RD 1090 - 38190 Bernin + Tél. 04 76 9207 40 » Fax 04 76 08 97 22e mairie@bernin.fr www.bernin.fr /