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Procès Verbal - PV 230601 signe
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Belvézet.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 230601 signe)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
COMMUNE
DE
BELVEZET
PROCES
VERBAL
du
conseil
municipal
Séance
du
jeudi
1°
juin
2023
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le
premier
juin
à
dix-huit
heures
trente,
le
conseil
municipal
de
la
commune
de
BELVEZET
(Gard)
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni,
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
en
session
ordinaire,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
M.
Michel
Lafont,
Maire.
Etaient
présents:
Michel
Lafont,
Julien
Gauchard,
Rodolphe
Guillaumont,
Catherine
Domenichini,
Géraldine
Herman,
Eric
David
Absents
: Max
Gallon,
Sonia
Stengel
Procurations
:/
Nombre
de
votants
:06
Date
de
convocation
:25
mai
2023
Ouverture
de
la séance
du
conseil
à
18h36
Le
quorum
étant
atteint,
il est
procédé
à la désignation
du
secrétaire
de
séance.
Secrétaire
de
séance
: il est proposé
Madame
Catherine
Domenichini
Approuvé
à
l’unanimité
ORDRE
DU
JOUR
:
Point N°1
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
6 avril
2023
Le
maire
indique
que
tous
les
membres
du
conseil
municipal
ont
reçu
et
ont
été
invités
à
lire
le
projet
du
procès-verbal
de
la
séance
du
6
avril
2023.
Celui-ci
n’appelle
aucune
remarque.
Approuvé
à l’unanimité Association
«Les
Ami.e.s
de
l’Arbousier
»:
approbation
de
la
convention
d’occupation
précaire
portant
sur
l’espace
communal |
035/2023
« PArbousier
» et la parcelle
B
1280
pour
création
d’un
jardin
Point N°2
M.
le
Maire
indique
qu’il
y
a lieu
de
renouveler
la
convention
d’occupation
précaire
établie
entre
la
mairie
et
lassociation
«Les
ami.e.s
de
l’Arbousier
»
portant
sur
la
gestion
de
l’espace
communal
« L’Arbousier
»,
la
précédente
convention
ayant
pris
fin
le
30
octobre
2022.
II
propose
à
l’assemblée
de
reprendre
les
termes
de
la
convention
2022
mais
de
fixer
la
durée
à trois
ans
et
d’ajouter
dans
les
biens
mis
à
disposition,
la
parcelle
B
1280
pour
création
d’un
jardin,
conformément
à la
délibération
n°
058/2022
du
14
octobre
2022
Approuvé
à l’unanimité
Procès-verbal
du
conseil
municipal
de
Belvezet
- Séance
du
1° juin
2023
Page
1 sur
4 Autorisation
donnée
au
maire
de
déposer
une
déclaration
préalable
pour
la
construction
de
Poffice,
annexe
du
café!
036/2023
l’Arbousier
Point N°3
M.
le
Maire
indique
qu’il
y
a
lieu
de
déposer
une
demande
de
déclaration
préalable
pour
la
construction
d’un
office
de
17,4
m?
annexe
au
caf
l'Arbousier
et
que
le
conseil
municipal
doit
l’autoriser
à déposer
cette
demande.
Approuvé
à l’unanimité
Point
|
Extension
de
l’éclairage
public
(3
lampes
supplémentaires)
:
N°4
__|
approbation
du
projet
6037/2023
M.
le
Maire
donne
la
parole
à Julien
Gauchard,
1°
adjoint
qui
expose
à
l'assemblée
le
projet
de
travaux,
sous
maîtrise
d’ouvrage
du
Syndicat
Mixte
d’Electricité
du
Gard
(SMEG)
pour
lequel
il
est
nécessaire
de
lancer
des
études.
Il
s’agit
d’une
extension
d'éclairage
public
par
la
pose
de
trois
lampes
supplémentaires
aux
lieux
suivants
:impasse
des
bergeries,
rue
du
pigeonnier
et
quartier
du
Seraillon.
L'évaluation
approximative
des
travaux
est
de
9
600,00
€ TTC
et
le
coût
prévisionnel
des
études
de
268,80
€
TTC.
Afin
de
permettre
au
SMEG
le
lancement
des
études
correspondantes,
il
convient
de
prendre
acte
du
projet
présenté
et
de
s'engager
à
rembourser
le
SMEG
du
montant
des
études
d’avant-projet
estimé
à 268,80
€
en
cas
de
renoncement
du
fait
de
la commune.
Dans
le
cas
où
le
projet
se
réalise,
les
frais
d’étude
seront
intégrés
au
montant
de
l'opération
sur
lequel
est
calculée
la
part
de
la
collectivité.
Approuvé
à
l’unanimité
Point
|
Cimetière :
création
d’une
ouverture
à l’est
: choix
de
l’entreprise
N°5a
|
et autorisation
donnée
au
maire
de
signer
le devis
Point
reporté
Point
|
Cimetière:
reprise
des
tombes
en
terrain
commun
:
choix
de
N°5Sb_|
l’entreprise
et autorisation
donnée
au
maire
de
signer
le devis
0358/2023
M.
le
Maire
donne
la
parole
à
Monsieur
Julien
Gauchard,
1%
adjoint.
Ce
dernier
indique
à
l’assemblée
que
de
nombreuses
tombes
situées
en
terrain
commun
vont
être
reprises
par
la
commune
afin
de
libérer
de
l’espace
pour
de
futures
concessions
et
permettre
la
restructuration
du
cimetière
pour
une
meilleure
accessibilité,
Il
présente
à
l’assemblée
trois
devis
d’entreprises
de
pompes
funèbres
concernant
les
opérations
de
reprise
des
tombes.
-
Pompes
funèbres
Bancel
: 15
498,36
€
TTC
-
Pompes
funèbres
Brun
: 47
367,30
€ TTC
-
Pompes
funèbres
Gilet
/ SAS
Pierre
Marbrerie
: 37
765,00
€
TTC
Le
devis
des
pompes
funèbres
Bancel
est retenu
pour
un
montant
total
TTC
de
15
498,36
€ TTC
M.
le
Maire
est
autorisé
à signer
ce
devis
ainsi
que
tout
document
nécessaire
à l’exécution
de
la
présente
délibération
Approuvé
à l’unanimité
Procès-verbal
du
conseil
municipal
de
Belvezet
— Séance
du
1” juin
2023
Page
2
sur
4 Point N°6
SIVU
Uzège
Nord
:révision
des
statuts
6039/2023
M.
le
Maire
donne
la
parole
à Monsieur
Julien
Gauchard,
1°
adjoint
qui
indique
à l'assemblée,
les
modifications
apportées
aux
statuts
initiaux
du
SIVU,
approuvés
par
délibération
du
14
octobre
à
savoir
:
Article
1°:
Le
nom
« SIVU
de
la
MSP
Uzège
Nord
»
est
remplacé
par
« SIVU
Uzège
Nord
»
Article
2
:Les
mots
«
Création
et
gestion
d'une
maison
de
santé
pluri
professionnelle
»
sont
remplacés
par
«
Création
et/ou
gestion
de
bâtiments
dédiés
à
l'exercice
de
professionnels
de
santé
»
Article
6
:Les
mots
« membres
titulaires
» et
«
(...)
vice-présidents
»
sont
supprimés
et
est
ajouté
«
10
»
délégués
titulaires
ainsi
que
l'alinéa
7
« Des
dispositions
portant
orientation
en
matière
d'aménagement
de
l'espace
communautaire,
d'équilibre
social
de
l'habitat
sur
le
territoire
communautaire
et
de
politique
de
la
ville
»
et
le
paragraphe
« Les
délégations
relatives
à
la
réalisation
des
emprunts
destinés
au
financement
des
investissements
prévus
par
le
budget
et
aux
opérations
financières
utiles
à la
gestion
des
emprunts,
y
compris
les
opérations
de
couverture
des
risques
de
taux
et
de
change,
consenties
en
application
du
présent
article
prennent
fin
dès
l'ouverture
de
la
campagne
électorale
pour
le
renouvellement
général
des
conseils
municipaux
».
L’alinéa
5 étend
l’adhésion
à un
établissement
public.
Article
9
:Les
fonctions
de
trésorier
du
syndicat
sont
attribuées
précisément
au
« chef
de
service
de
gestion
comptable
d'Uzès
»
Approuvé
à
l’unanimité
Point
Proposition
de
coupe
de
cyprès
en
forêt
communale
:
N°7
détermination
de
Pétat
d’assiette
et
destination
des
coupes
de
0409/2023
bois
M.
le
Maire
informe
l'assemblée
d’une
proposition
de
Office
National
des
Forêts
(ONF)
de
mettre
au
programme
des
coupes
de
2024,
une
éclaircie
dans
les
cyprès
qui
sont
en
bord
de
piste
dans
les
plantations
au
nord
de
la
commune.
Il
présente
au
conseil
municipal
le
plan
correspondant.
H
ajoute
que
cette
coupe
se
justifie
par
rapport
aux
risques
d’incendie
mais
également
sylvicoles.
En
effet
les
cyprès
sont
très
inflammables
et
disposés
en
bord
de
piste,
ils
représentent
un
risque
d'autant
que
leur
densité
est
trop
élevée.
Approuvé
à l'unanimité
Point
|
Dépôts
sauvages
de
déchets
:
facturation
des
interventions
du
N°8
__|
service
de
nettoie
Point
reporté
Convention
tripartie
de
stérilisation
et
identification
des
chats
errants
avec
l’association
des
Chats
Libres
d’Uzès
et
la
clinique
|
041/2023
vétérinaire
Vétolistic
Point N°9
M.
le
Maire
indique
au
conseil
municipal
que
la
convention
de
prise
en
charge
et
gestion
de
colonies
de
chats
libres
signée
avec
la
fondation
d’entreprises
Clara
est
caduque
depuis
le
31
décembre
2022.
Il
présente
à l'assemblée
une
convention
tripartite
proposée
par
l'association
des
chats
libres
d’Uzès
pour
la
stérilisation
et
l’identification
des
chants
errants.
Cette
convention
permet
d’obtenir
des
subventions
auprès
des
fondations
et
des
grandes
associations
ce
qui
réduit
Procès-verbal
du
conseil
municipal
de
Belvezet
— Séance
du
1° juin
2023
Page
3
sur
4 la
charges
des
petites
communes.
Sa
durée
est
d’un
an
et
reconduite
chaque
année
par
tacite
reconduction. Approuvé
à l'unanimité
Point N°10
Clôture
de
la
régie
«
photocopies
»
0642/2023
M.
le
Maire
informe
l'assemblée
qu'au
regard
des
faibles
recettes
encaissées
par
la
régie
de
recettes
pour
encaissement
du
produit
des
photocopies,
le
Service
de
Gestion
Comptable
d'Uzès
à interroger
la
mairie
sur
son
maintien.
Après
un
échange
de
vues,
le
conseil
municipal
décide
de
clôturer
cette
régie.
Approuvé
à lunanimité
Point N°9
Droits
de
préemption
urbains
:parcelles
C
852
et
B
1228
043/2023
M.
le
Maire
informe
le
conseil
municipal
de
la
vente
des
biens
visés
en
objet.
Le
conseil
municipal
décide
de
ne
pas
exercer
son
droit
de
préemption.
Approuvé
à l’unanimité
|
|Questions
diverses
|
|
-
Lettre
ouverte
de
Madame
Florence
Defives
concernant
la
facturation
des
frais
de
ramassage
des
déchets
déposés
sur
le
domaine
public,
hors
des
colonnes
de
tri
A
la
demande
de
Madame
Defives,
la
lecture
de
ce
courrier
est
faite
à l’ensemble
du
conseil
municipal
qui
signifie
son
intention
de
ne
pas
y
répondre.
Il
est
rappelé
que
tout
dépôt
sauvage
déposé
hors
des
colonnes
de
tri
sélectif
est
interdit
et
passible
d’une
amende
et
de
frais
de
facturation
dû
au
nettoyage
que
cela
engendre.
Plus
aucun
point
n'étant
à l’ordre
du jour,
le maire
lève
la séance
à
19h39
Le
Maire
La
secrétaire
de
séance
Michel
LAFONT
Catherine
DOMENICHINI
Procès-verbal
du
conseil
municipal
de
Belvezet
- Séance
du
1° juin
2023
Page
4
sur
4