Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV 230601 signe
Procès Verbal - PV 240229 signe
Procès Verbal - PV 230315 signe
Procès Verbal - PV 240229 signe
Procès Verbal - PV 230406 SIGNE
Procès Verbal - PV 240411 SIGNE
Procès Verbal - PV 240530 SIGNE
Procès Verbal - PV 250219 signe
Procès Verbal - PV 240411 signe
Procès Verbal - PV 240829 signe
Procès Verbal - PV 230907 SIGNE
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Belvézet.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 230907 SIGNE)
Thèmes du document : Justice et droit, Environnement, Institutions publiques,
COMMUNE
DE
BELVEZET
PROCES
VERBAL
du
conseil
municipal
k {é
Séance
du
jeudi
16 juin
2023
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le
seize
juin
à
dix-huit
heures
trente,
le
conseil
municipal
de
la
commune
de
BELVEZET
(Gard)
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni,
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
en
session
ordinaire,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
M.
Michel
Lafont,
Maire.
Etaient
présents:
Michel
Lafont,
Julien
Gauchard,
Rodolphe
Guillaumont,
Catherine
Domenichini,
Géraldine
Herman,
Eric
David
Absents
: Max
Gallon,
Sonia
Stengel
Procurations
: /
Nombre
de
votants
: 06
Date
de
convocation
: 12 juin
2023
Ouverture
de
la séance
du
conseil
à
18h30
Le
quorum
étant
atteint,
il est procédé
à la désignation
du
secrétaire
de
séance.
Secrétaire
de
séance
: il est proposé
Monsieur
Eric
David
Approuvé
à l’unanimité
ORDRE
DU
JOUR
:
rot
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
6 avril
2023
M.
le Maire
indique
que
tous
les
membres
du
conseil
municipal
ont
reçu
et ont
été
invités
à lire
le
projet
du
procès-verbal
de
la séance
du
1° juin
2023.
Celui-ci
n’appelle
aucune
remarque.
Approuvé
à
Punanimité
Point |
Cimetière
: création
d’une
ouverture
à l’est
: choix
de
l’entreprise
N°2a
|
et autorisation
donnée
au
maire
de
signer
le devis
044/2023
M.
le Maire
donne
la parole
à Julien
Gauchard,
1°
adjoint
en
charge
de
cette
question
(point
2
et
3).
M.
Gauchard
indique
à l'assemblée
qu’afin
de
rendre
le cimetière
accessible
à tous,
une
entrée
sur
le
côté
Est
va
être
créée
consistant
en
l’ouverture
du
mur
sur
une
largeur
de
4
mètres,
le
terrassement
du
sol
sur
une
surface
de
16
m°,
la construction
des
murs
de
l'entrée
et la pose
d’un
portail. M.
Gauchard
présente
au
conseil
municipal
deux
devis
:
-
L'entreprise
SAS
SEE
Aimé
Jeune
pour
un
montant
de 20
070,00
€ TTC
-
L'entreprise
Baticréa
pour
un
montant
de
16
656,00
€ TTC
Considérant
le devis
très
détaillé
et la précision
du plan,
le respect
du
cadre
budgétaire
et la qualité
de
la
rencontre
sur
site,
M.
Gauchard
propose
de
retenir
le
devis
de
l’entreprise
SAS
SEE
Aimé
Jeune.
Après
un
échange
de
vues,
le devis
de
l’entreprise
SAS
SEE
Aimé
Jeune
est retenu
pour
un
montant
de
20
070,00
€ TTC
et le maire
est autorisé
à le signer.
Approuvé
à l’unanimité
Procès-verbal
du
conseil
municipal
de
Belvezet
— Séance
du
16 juin
2023
Page
1 sur 3 Point N°2b
Cimetière
— Portail
Est
du
cimetière
/ Choix
du
projet
045/2023
M.
Gauchard
indique
à l'assemblée
qu’il
y
a
lieu
de
choisir
le
portail
prévu
dans
les
travaux.
Il
présente
au
conseil
municipal
trois
devis
ainsi
que
les
modèles
proposés
par
les
entreprises :
-
Laurent
Garidel,
Brouzet-lès-Alès
: 2
151,12
€
TTC
-
ACMA,
St
Victor-des-Oules
: 3
780,00
€
TTC
-
Ferronnerie
Escale
Nicolas,
St
Quentin
la Poterie
: 2
976,00
€
TTC
Au
vu
de
propositions
présentées,
l’aspect
technique
est
similaire
dans
les trois
propositions
mais
du
point
de
vue
esthétique,
le
projet
de
l’entreprise
Laurent
Garidel
s’intègre
mieux
dans
le
bâti
existant.
Après
en
avoir
discuté,
le conseil
municipal
approuve
le projet
de
Laurent
GARIDEL
sis
à Brouzet-lès-Alès
pour
un
montant
de
2
151,12
€
TIC.
Approuvé
à
l’unanimité
Point
|
Cimetière
— Autorisation
donnée
au
maire
de
déposer
une
N°2c_|
déclaration
préalable
pour
l’ouverture
Est
04672023
M.
le
Maire
indique
qu’il
y
a
lieu
de
déposer
une
demande
de
déclaration
préalable
pour
l'ouverture
Est
du
cimetière
et
la pose
d’un
portail.et
que
le
conseil
municipal
doit
l’autoriser
à
déposer
cette
demande.
Approuvé
à l’unanimité
Point
|
Dépôts
sauvages
de
déchets
: facturation
des
interventions
du
N°3
service
de
nettoiement
047/2023
Vu
la délibération
du
conseil
municipal
de
Belvezet
du
14
février
2023
fixant
un
prix
forfaitaire
de
100,00
€ pour
l'enlèvement
des
ordures
déposées
en
dehors
des
colonnes
de
prix,
En
cas
de
dépôts
sauvages
ou
d’abandons
de
déchets
ou
d’objets
sur
le territoire
de
la commune,
hors
des
endroits
prévus,
la remise
en
état
des
lieux
pour
des
raisons
de
sécurité,
d’hygiène
et de
salubrité
des
espaces
publics,
pourra
nécessiter
une
intervention
supplémentaire
de
l'agent
communal.
Ce
service
spécifique
a un
coût
qui
sera
alors
facturé
à l’usager
reconnu
à l’origine
du
dépôt. Les
tarifs
sont
applicables
à l’usager
identifié,
un
titre de recettes
sera
émis
dans
le cas
où
l'identité
et la responsabilité
de
l’usager
seront
établies,
soit
en
flagrant
délit
de
fait,
soit
après
examen
des
dépôts
sauvages
(ouverture
et vérification
du
contenu
des
sacs
le cas
échéant)
sur
ordre
du
maire,
officier
de
police
judiciaire.
Après
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal,
décide
de
maintenir
la
facturation
d’un
forfait
pour
l'enlèvement
et
le
nettoyage
des
dépôts
sauvages
et
déchets
sur
la
voie
publique
et
de
fixer
les
tarifs
suivants
:
-
150
€ par
prestation
de
nettoyage
pour
les
particuliers
et les
entreprises
-
300
€ par
prestation
de
nettoyage
en
cas
de
récidive
Approuvé
à l’unanimité
Procès-verbal
du
conseil
municipal
de
Belvezet
- Séance
du
16 juin
2023
Page
2 sur
3 Point
|
Diagnostic
agricole:
autorisation
donnée
au
maire
de
signer
la
N°4
|
convention
048/2023
Au
vu
des
réflexions
de
la commission
Agriculture
environnement
et des
différentes
rencontres
de
travail
avec
la
Chambre
d'Agriculture,
le
conseil
municipal,
autorise
M.
le
Maire
à
signer
tout
document
nécessaire
à
la
mise
en
œuvre
d’un
projet
territorial
de
diagnostic
effectué
par
la
Chambre
d’Agriculture
du
Gard
pour
le compte
de
l’ Agence
de
l'Eau
intitulé
« Comment
adapter
lPagriculture
aux
effets
du
changement
climatique
».
Il
indique
que
ce
diagnostic
sera
intégralement
financé
par
l Agence
de
l’Eau
Approuvé
à
l'unanimité
Point
|
Diagnostic
biodiversité
: renouvellement
de
la convention
avec
le
N°5
_ |
Cogard
et les
Ecologiste
de
PEuzière
6049/2023
M.
le
Maire
rappelle
à
l’assemblée
que
suite
à
l’inventaire
de
la
biodiversité
réalisé
en
2021
et
2022
par
le Cogard
et les Ecologistes
de
l’Euzière,
une
restitution
publique
a eu
lieu
le 5 mai
2023.
La
commune
est en
attente
de
la restitution
du rapport
de synthèse.
M.
le
Maire
propose
au
conseil
municipal
de
poursuivre
le
projet
d’inventaire
de
la
biodiversité
communale
au travers
de
la réalisation
d’un
nouveau
24H
de
la nature
qui
se déroulerait
les 29
et
30
septembre
2023.
H indique
que
le montant
hors
taxe
de
la prestation
est de 6 850,00
€. Il présente
la
proposition
méthodologique
et
financière
établie
par
les
Ecologistes
de
l’Euzière
et
le Cogard
qui
propose
deux
prestations
24H
de
la
nature
à
l’automne
et
au
printemps
mais
précise
que
ces
prestations
peuvent
être
commandées
séparément
si la commune
ne
souhaite
en
réaliser
qu’une.
Approuvé
à
l’unanimité
Point N°6
SIVU
Uzège
Nord
: participation
des
communes
0506/2023
Considérant
que
la commune
est
membre
du
SIVU
Uzège
Nord
et que
pour
son
fonctionnement
ce
syndicat
a besoin
de
fonds
financiers
répartis
entre
les
communes
membres,
le
maire
propose
un
versement
annuel
de
2,00
€ par
habitant
sur
la base
de
la dernière
déclaration
INSEE.
Approuvé
à l’unanimité
Plus
aucun
point
n’étant
à l’ordre
du jour,
le maire
lève
la séance
à
19h16
Le
Maire
Le
secrétaire
de
séance
Â
ichel
LAFONT
Eric
David
Procès-verbal
du
conseil
municipal
de
Belvezet
- Séance
du
16 juin
2023
Page
3 sur
3