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Arrêté - 2023 21 arrete love cars club du 14 mai 2023
Document publié le Dimanche 14 mai 2023 par la commune de Verneuil-l'Étang.
Lien du pdf (Arrêté - 2023 21 arrete love cars club du 14 mai 2023)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Sécurité routière,
DÉPARTEMENT DE SEINE ET MARNE - ARRONDISSEMENT DE MELUN - MAIRIE DE VERNEUIL L'ÉTANG
ARRETE MUNICIPAL N° 2023-21 du 11 avril 2023
EME Æ Réglementant la circulation à l’occasion d’un f évènement automobile le dimanche 14 mai 2023 sur le Verneuïi E t territoire de la Commune de VERNEUIL L’ETANG
Le Maire de VERNEUIL L’ETANG,
VU la loi du 2 mars 1982 modifiée,
VU le code général des collectivités territoriales, et notamment les articles L2213-1, L2213-2, L2213- 3, L2213-4 et L2213-5,
VU le code de la route et notamment les articles : R 225 R 36 à 39.
VU l'arrêté interministériel du 24 novembre 1967 modifié, relatif à la signalisation des routes et
autoroutes,
Vu la demande présentée par Madame YUINANG Célia, Présidente de l’association « Love Cars Club » en partenariat avec l’association AÏDA, pour l’organisation d’un évènement automobile rassemblant une quarantaine de voiture de propriétaire sur la commune de Verneuil l’Etang, le dimanche 14 mai 2023, de 09h00 à 17h00 à la place des fêtes.
CONSIDERANT que pour assurer la sécurité des usagers de la route et des participants de Pévènement automobile le dimanche 14 mai 2023 de 09h00 à 17h, il y a lieu de réglementer la circulation.
- ARRETE -
Article 1% : L’association est autorisée à utiliser la place des fêtes le dimanche 14 mai 2023 pour organiser un évènement automobile rassemblant une quarantaine de voiture, ainsi qu’un food truck.
Article 2 : Il convient, pour la sécurité et le bon déroulement de cet évènement, de respecter le code de la route. Cet évènement empruntera sur le territoire de la Commune les rues suivantes :
- Rue de l’Egalité
- Rue Pasteur,
- Rue Jean Jaurès,
- Rue Arthur Chaussy,
- Rue Édouard Vaillant,
- Rue Pasteur
- Rue de la Gare
Article 3 : Ampliation de cet arrêté sera transmise à MM :
“ La Présidente de l’association « Love Cars Club » Madame YUINANG
“ L’Adjudant-Chef du Groupement de Gendarmerie de CHAUMES EN BRIE
" Le Lieutenant des Sapeurs-Pompiers de GUIGNES
" Le Directeur des Services Techniques de la Commune
m L’ASVP.
Sont chargés chacun en ce qui les concerne, d’assurer l’exécution du présent arrêté.
16, rue Jean Jaurès - 77390 VERNEUIL L’ETANG
© 01 64 51 33 77 — Fax : 01 64 51 33 79 www.mairie-verneuil77.fr
E-Mail : secretariat.verneuil@mairie-verneuil77.fr |