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Procès Verbal - PV+16+JAN+2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Maizilly.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV+16+JAN+2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Banque,
|
DEPARTEMENT
DE
LA
LOIRE
Arrondissement
de
ROANNE
Canton
de CHARLIEU
REÇU LE
—
#3
FEV.
2073
SOUS-PREFECTURE
IE
4)
LOIRE
PUR
5
PROCÈS-VERBAL
Réunion
Conseil
Municipal
MAIZILLY
42750
Commune
de
MATZILLY
En
exercice
: 11
Présents
: 08
Votants
: 10
L'AN
DEUX
MILLE
VINGT
TROIS,
SEIZE
JANVIER,
à
19h00,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
MAIZILLY
42750,
convoqué
le
11
JANVIER
2022
s'est
réuni
en
séance
ordinaire,
en
salle
de
Conseil
Municipal,
sous
la
présidence
de
Madame
le
Maire
Colette
LEBEAU.
Date
de
la
convocation
du
Conseil
Municipal
: le
11
Janvier
2023
Présents
:
Mme
LEBEAU
Colette,
Maire
M.
CHASSAGNE
Jean-Paul,
1%
Adjoint
Mme
LEBON
Marie-José,
2ème
Adjointe
M.
DUHEZ
Didier,
3ème
Adjoint
Mme
MEILLER
Laetitia,
Conseillère
M.
LOPEZ
Anthony,
Conseiller
délégué
M.
PATIN
Raphaël
Conseiller
délégué
Mme
VIVIER
Angélique,
Conseillère
déléguée
Absent(e)s
excusé(e}s
ayant
donné
procuration
:Mme
BOISSE
Sabrina,
Conseillère
déléguée
M.SAFER
Michel,
Conseiller
Absente
non-excusée
: Mme
SANCHES
Véronique,
Conseillère
Secrétaire
de
séance
:Mme
LEBON
Marie-José,
2?"
Adjointe
19h18
Madame
le
Maire
ouvre
la séance.
Madame
le
Maire
Colette
LEBEAU,
ouvre
la
séance
et
donne
lecture
au
Conseil
Municipal
du
procès-
verbal
de
la
séance
du
19
décembre
2022
qui
est
approuvé
à l'unanimité
et
signé.
Madame
le
Maire
Colette
LEBEAU
fait
procéder
au
vote
du
secrétaire
de
séance.
Mme
LEBON
Marie-
José,
2?"
Adjointe
est
désignée
secrétaire
de
séance.
204
route
du
bourg
42750
MAIZILLY,
04
77
60
04
51,
mairie@maizilly.fr.
Accueil
du
public
le
lundi
et
jeudi
de
14h30
à
18h00. DÉCISION
DU
MAIRE
Madame
le Maire
donne
lecture
des
décisions
qu'elle
a prise
aux
membres
du
Conseil
Municipal.
Organisation
du
repas
agent/élus,
pour
la nouvelle
année
et achats
cadeaux
des
agents.
Constat
bris
de
glace
salle
des
Fêtes
et vol
panneau
de
rue.
Dépôt
de
plainte
à
la gendarmerie
de
Charlieu,
déclaration
sinistre
à
l'assurance
et
demande
de
devis
pour
réparation.
ORDRE
DU
JOUR
DE
LA
SÉANCE
Madame
le Maire
donne
lecture
de
l'ordre
du
jour
de
la séance
au
membre
du
Conseil
Municipal.
Délibérations 2023-01
Devis
Sarl
GUICHON
2040.00€,
travaux
local
communal
2023-02
Devis
Sarl
GUICHON
5076.00€,
travaux
cours
Foyer
2023-03
Devis
Sarl
GUICHON 1512.00€,
travaux
ERA
2023-04
Tarifs
2023
locations
salle
de
réunion
Mairie
(REU).
2023-05
Tarif
2023
locations
salle
des
Fêtes
(ERA)
Questions
diverses
01
Demande
de
subvention,
France
Alzheimer
Loire
02
Gardiennage
de
l'église
03
Dissolution
Syndicat
Intercommunal
Gymnase
de
la Bouverie
04
Location
appartement
F2
cure
en
plus
de
la salle
ERA
05
Mise
en
location
des
appartements
F4
Foyer
et
F2
Cure
06
Astreinte
lagune
07
Nettoyage
appartement
F4
Foyer,
Bonjour
Service
08
Entretiens
professionnels
des
agents
de
la mairie
09
Rédaction
du
Maizillon
10
Recrutement
agent
technique
11
Avancement
des
travaux
salle
du
Foyer
associatif
204
route
du
bourg
42750
MAIZILLY,
04
77
60
04
51,
mairie@maizilly.fr.
Accueïl
du
public
le
lundi
et jeudi
de
14h30
à
18h00, DÉLIBÉRATIONS
2023-01
Devis
Sarl
GUICHON
2040.00€
TTC,
travaux
local
communal
Madame
le
Maire
donne
lecture
du
devis
demandé
à
la
Sarl
GUICHON,
maçonnerie,
terrassement,
couverture,
aménagement
divers,
BELLEROCHE.
Celui-ci
concerne
les
travaux
du
local
communal
en
cours
de
création
derrière
la
mairie.
La
pose
d'un
portail
pour
fermer
le
site
nécessite
un
seuil
en
béton. Pour
la
réalisation
de
ce
seuil
la
Sarl
GUICHON
propose
un
devis
d'un
montant
de
1700.0€
HT
soit
2040.00€
TTC.
Après
en
avoir
délibéré
le
Conseil
Municipal
approuve
le
devis
pour
uh
montant
de
1700.0€
HT
soit
2040.00€
TTC.
Demande
son
inscription
au
budget
primitif
2028.
2023-02
Devis
Sarl
GUICHON
5076.00€,
travaux
cours
Foyer
Madame
le
Maire
donne
lecture
du
devis
demandé
à
la
Sarl
GUICHON,
maçonnerie,
terrassement,
couverture,
aménagement
divers,
BELLROCHE.
Celui-ci
concerne
les
travaux
d'aménagement
de
la
cour
du
Foyer
associatif,
en
cours
de
réfection.
Suite
aux
travaux
de
la
dalle
en
béton
sous
l'ancien
préau,
il
est
nécessaire
de
rehausser
le
regard
d'évacuation
des
eaux
pluviales
afin
qu'il
garde
sa
fonction
et
reprise,
finition
du
mur
de
clôture.
Pour
la
réalisation
de
ces
travaux
la
Sarl
GUICHON
propose
un
devis
d'un
montant
de
4230.0€
HT
soit
5076.00€
TTC.
Après
en
avoir
délibéré
le
Conseil
Municipal
approuve
le
devis
pour
un
montant
de
4230.00€
HT
soit
5076.00€
TTC.
Demande
son
inscription
au
budget
primitif
2023.
2023-03
Devis
Sarl
GUICHON
1512.00€,
travaux
ERA
Madame
le
Maire
donne
lecture
du
devis
demandé
à
la
Sarl
GUICHON,
maçonnerie,
terrassement,
couverture,
aménagement
divers,
BELLROCHE.
Celui-ci
concerne
les
travaux
pour
la
pose
de
poteaux
à
la
salle
des
Fêtes.
Pour
la
réalisation
de
ces
travaux
la
Sarl
GUICHON
propose
un
devis
d'un
montant
de
1260.00€
HT
soit
1512.00€
TTC.
Après
en
avoir
délibéré
le
Conseil
Municipal
approuve
le
devis
pour
un
montant
de
1260.00€
HT
soit
1512.00€
TTC.
Demande
son
inscription
au
budget
primitif
2028.
204
route
du
bourg
42750
MAIZIILY,
04
77
60
04
5i,
moirie@maizilly.fr.
Accueil
du
public
le
lundi
et
jeudi
de
14h30
à
18h00, 2023-04
Tarifs
2023
locations
des
salles
ERA
et
REU.
2023-05
Tarif
2023
locations
salle
des
Fêtes
(ERA)
Madame
le
Maire
informe
le
conseil
municipal
qu'il
faut
délibérer
les
tarifs
des
locations,
salles
ERA
et
REU
pour
l'année
2023.
Un
petit
bilan
des
locations
de
l'année
2022
est
donné,
la
salle
des
Fêtes
a engendré
des
recettes
pour
un
montant
de
2414.00€
avec
9
locations
et
la
salle
de
Réunion
pour
860.00€
avec
{1
locations
sur
l'année
2022.
Pour
le
bilan
des
dépenses
de
fonctionnement
de
la
salle
des
Fêtes
:électricité
5
590.93€,
eau
340.08€
et
entretien
ménager
1000.00€
soit
un
total
de
6931
.21€.
Pour
la
salle
de
REU
un
bilan
dépense
ne
peut-être
fait,
elle
est
associée
aux
dépenses
de
fonctionnement
de
la
mairie.
Madame
le Maire
redonne
pour
mémoire
les tarifs
appliqués
sur
l'année
2022
:
SALLE
DES
FÊTES
(ERA)
Tarifs
2022 :
Occupation
Résident
et St Denis
de
Non-résident
Cabanne
Week-End
250€
465€
Journée
190€
335€
Journée
110€
165€
SALLE
DE
RÉUNION
(REU)
Charges
comprises
Tarifs
2022
:
Occupation
Résident
et St
Denis
de
Non-résident
Cabanne
Week-End
80€
155€
Journée
65€
15€
%
Journée
35€
55€
Charges
comprises
Le
Conseil
Municipal
constate
que
les
charges
liées
à la
salle
ERA
sont
très
importantes
surtout
le
coût
du
chauffage.
Le
Conseil
Municipal
propose
de
faire
prendre
en
charge
aux
locataires,
une
participation
aux
frais
de
chauffage
et
électricité
en
sus
du
prix
de
location.
Madame
le
Maire
demande
le
calcul
des
frais
engagés
afin
de
pouvoir
délibérer
au
conseil
suivant
les
nouveaux
tarifs
location
de
salle
ERA
et
REU
2023.
204
route
du
bourg
42750
MATZILLY,
04
77
60
04
51,
mairie@maizilly.fr,
Accueil
du
public
te
lundi
et jeudi
de
14h30
à
18h00. Dans
un
premier
temps
le
Conseil
Municipal
propose
la
révision
suivante
des
tarifs
de
locations
:
SALLE
DES
FÊTES
(ERA)
Tarifs
2023
(sans
frais
de
chauffage
et
électricité)
:
Occupation
Résident
et
St
Denis
de
Non-résident
Cabanne
Week-End
300€
510€
Journée
200€
345€
%
Journée
10€
175€
Et SALLE
DE
RÉUNION
(REU)
Tarifs
(sans
frais
de
chauffage
et
électicité)
:
Occupation
Résident
et
St
Denis
de
Non-résident
Cabanne
Week-End
10€
185€
Journée
15€
125€
%
Journée
40€
65€
Charges
comprises
Le
Conseil
Municipal
met
en
suspend
les
délibérations
2023-04
et
2023-05
jusqu'au
prochain
conseil
de
février
2023.
QUESTIONS
DIVERSES
01
Demande
de
subvention,
France
Alzheimer
Loire
Madame
le
Maire
présente
au
Conseil
Municipal,
une
demande
de
subvention
adressée
par
France
Alzheimer
Loire
en
date
du
10
décembre
2022.
Madame
le
Maire
donne
lecture
du
courrier,
présente
l'association
et
donne
le
bilan
et
projet
de
2021
joint
au
courrier.
Après
avoir
échangé
le
Conseil
Municipal
constate
recevoir
de
plus
en
plus
de
demandes
de
subventions
chaque
année.
Le
Conseil
Municipal
propose
de
constituer
un
dossier
sur
le
premier
trimestre
2023,
des
demandes
reçues
afin
de
prendre
une
délibération
au
conseil
du
mois
d'avril
2023.
02
Gardiennage
de
l'église
Madame
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
que
l'église
n'est
plus
ouverte
depuis
quelques
mois
déjà.
En
effet
monsieur
Marchand
Michel
était
désigné
pour
ouvrir
et
fermer
l'église
tous
les
jours,
mais
à
sa
demande
Monsieur
Marchand
n'assure
plus
cette
tâche.
Il
convient
donc
de
trouver
un(e)
remplaçant(e).
Madame
le
Maire
informe
que
Madame
FOLLIOT
Catherine,
agent
administratif
se
204
route
du
bourg
42750
MAIZILLY,
04
77
60
04
54,
moirie@maixilly.fr,
Accueil
du
public
le
lundi
et
jeudi
de
14h30
à
18h00. propose
d'ouvrir
et
fermer
l'église
du
lundi
au
jeudi
quand
elle travaille,
Il reste
l'ouverture
du
Vendredi,
Samedi
et
Dimanche
à organiser.
Après
discussion
le Conseil
Municipal
propose
une
ouverture
du
lundi
au
jeudi
par
madame
Folliot
et
propose
de
demander
à son
agent
technique
de
la commune
de
compléter
les vendredis,
samedis
et
dimanches
ainsi
que
durant
les
congés
de
madame
Folliot
Catherine.
Madame
le Maire
fera
la demande
à l'agent
technique.
Une
délibération
sera
prise
le mois
prochain. 03
Dissolution
Syndicat
Intercommunal
Gymnase
de
la
Bouverie
Madame
le Maire
informe
le Conseil
Municipal
avoir
participé
à la réunion
du
Syndicat
Intercommunal
Gymnase
de
la Bouverie
qui
s'est
déroulée
le mercredi
11 janvier
2023.
Madame
le Maire
explique
au
Conseil
Municipal
l'organisation
et
la convention.
Il
ressort
de
cette
dernière
réunion,
la dissolution
du
Syndicat
Intercommunal
Gymnase
de
la Bouverie.
Madame
le Maire
explique
que
pour
se faire,
il faut
trouver
solution
au
partage
des
dettes
entre
les
communes
adhérentes.
Il y a un
emprunt
de
160
000.00€
à finir de payer.
Elle demande
l'avis du Conseil
Municipal,
sur
l'organisation
et la prise
en
charge
de
la dissolution
de
ce
Syndicat
Intercommunal
Gymnase
de
la Bouverie.
Après
en
avoir
débattu
le Conseil
Municipal
décide
que
s'il doit
prendre
en
charge
une
partie
de
la dette
et que
cela
intervient
après
le vote
du
budget
primitif
2023,
cela
sera
reporté
sur
le budget
2024.
Le
Conseil
Municipal
répond
favorablement
à la dissolution
du
Syndicat
Intercommunal
Gymnase
de
la
Bouverie
et se
laisse
le temps
de
trouver
des
solutions.
Madame
le Maire
participera
au
prochaine
réunion
du
Syndicat
Intercommunal
Gymnase
de
la Bouverie,
pour
suivre
les suites
données.
04
Nettoyage
appartement
F4
Foyer,
Bonjour
Service
Madame
le Maire
informe
la Conseil
Municipal,
que
les travaux
de
nettoyages
de
l'appartement
F4
au-
dessus
du
Foyer
des
associations
sont
terminés.
Le
montant
de
cette
prestation
s'élève
à 953.76€
TTC.
05
Location
appartement
F2
cure
en
plus
de
la
salle
ERA
Madame
le Maire
informe
qu'il
convient
à ce jour
de
prendre
réflexion
du
devenir
des
appartements
locatifs
de
la commune.
Les
appartements
vacants
sont
F2
ancienne
cure
et
F4
au
foyer
des
associations,
À
titre
indicatif
les
loyers
peuvent
être
pour
l'appartement
F4
460.00€
et
l'appartement
F2
280.00€
remit
à jour
suivant
les taux
actuels.
Le
Conseil
Municipal
souhaite
un
temps
de
réflexion
pour
la mise
à jour
des
loyers.
06
Mise
en
location
des
appartements
F4
Foyer
et
F2
Cure
Le Conseil
Municipal
suite
à ses
échanges
sur
le sujet
des
logements
locatifs
de
la commune,
souhaite
mettre
à
l'ordre
du
jour
de
la prochaine
séance
ordinaire
du
Conseil
Municipal
le 20
février
2023,
la
délibération
des
loyers
et s'occuper
de
la remise
en
location
des
biens
locatifs
dans
les
mois
à
07
Astreinte
lagune
Madame
le Maire
informe
le Conseil
Municipal
qu'il
convient
de
définir
la rémunération
des
astreintes
liées
à la Lagune.
En
effet
suite
à la mise
en
route
de
la nouvelle
lagune,
les agents
techniques
de
la
commune
sont
directement
appelés
en
cas
de
problème
détectés.
Après
en avoir
discuté,
le Conseil
Municipal
propose
d'étudier
le sujet
et
de
voter
une
délibération
au
prochain
conseil
de
février.
204
route
du
bourg
42750
MATZILLY,
04
77
60
04
51,
mairie@maizilly.fr.
Accueil
du
public
le
lundi
et
jeudi
de
4h30
à
18h00, 08
Entretiens
professionnels
des
agents
de
la
mairie
Madame
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
qu'elle
a tenue
avec
Mesdames
Lebon
Marie-José
2ère
adjointe
et
Boisse
Sabrina
Conseillère
déléguée,
les
entretiens
professionnels
des
agents
de
la
commune. Le
lundi
2 janvier
l'entretien
de
Madame
BRUNELIN
et
Madame
FOLLTOT,
ensuite
le
mardi
3 janvier
Messieurs
GAY
Jean-Marc
et
BUISSON
Dominique.
Elle
informe
des
révisions
du
IFSE
et
CTA
attribués
à chacun.
Elle
informe
le
conseil
avoir
mis
en
place
un
planning
des
agents
afin
de
s'assurer
du
bon
fonctionnement
des
emplois
du
temps
des
agents.
09
Rédaction
du
Maizillon
Madame
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
de
l'avancé
sur
la
rédaction
du
MATZELLON
qui
va
bientôt
être
terminé
et
distribué.
Il
reste
quelques
articles
à mettre
en
formes.
Madame
MEILLER
Laetitia,
demande
d'intégrer
un
article
pour
informer
les
artistes
et
collectionneurs
de
la
commune
qu'il
est
possible
d'exposer
leurs
œuvres
à la
mairie
à tour
de
rôle,
Madame
le
Maire
remercie
pour
cette
idée
et
intégrera
dans
le
Maizillon
un
article
sur
le
sujet
.
10
Recrutement
agent
technique
Madame
le
Maire
fait
un
retour
des
entretiens
tenus
en
vue
du
recrutement
d'un
agent
technique
au
poste
vacant.
Trois
candidatures
ont
été
déposées
en
mairie,
des
entretiens
ont
été
proposés,
une
personne
s'est
présentée,
une
personne
n'est
pas
venu
au
rendez-vous
du
lundi
9 janvier
après
avoir
postulé
et
échangé
au
téléphone
avec
Madame
le
Maire.
D'autres
entretiens
sont
prévus.
Le
Conseil
Municipal
est
toujours
en
recherche
de
son
agent
technique
pour
le
poste
15h
vacant
depuis
septembre
2021.
11
Avancement
des
travaux
salle
du
Foyer
associatif
Madame
le Maire
fait
un
bilan
de
l'avancé
des
travaux
au
Foyer
associatif,
le
Plombier
a fini
son
travail,
Je local
prend
bonne
forme
suivant
les souhaits
du
Conseil
Municipal.
Il faut
faire
intervenir
au
plus
vite
l'électricien
pour
qu'ensuite
le plâtrier
vienne
finir
le chantier.
Madame
le
Maire
demande
aux
membres
du
Conseil
Municipal
si
‘il
y a
des
souhaits
d'intervention.
Monsieur
DUHEZ
Didier
3è"°
adjoint
demande
à madame
le
Maire
la
réglementation
du
dépôt
de
véhicules
sur
les
terrains
privée
et
échanges
sur
les
problèmes
de
voisinage
qui
sont
de
plus
en
plus
fréquents.
La
commission
de
sécurité
doit
se
réunir
afin
de
discuter
des
dossiers
en
cours
et
divers
retours
des
administrés
de
la
commune,
pour
trouver
des
solutions
à chaque
situations.
Après
épuisement
des
délibérations
et
divers,
la
séance
est
levée
à 21h37
204
route
du
bourg
42750
MAXZILLY,
04
77
60
04
Bi,
mairie@maizilly.fr.
Accueil
du
public
le
lundi
et
jeudi
de
14h30
à
{8h00. Approbation
du
présent
Procès-Verbal
le
y
o2/ 202?,
Nom
Prénom
Fonction
Signature
LEBEAU
Colette
Maire
GE
LC
CHASSAGNE
Jean-Paul
1e" Adjoint
LEBON
Marie-José
2ème
Adjointe
Secrétaire
de
séance
DUHEZ
Didier
3ème
Adjoint
Pa
I=—
MEILLER
Laétitia
Conseillère
LOPEZ
Anthony
Conseiller
délégué
—>
=
PATIN
Raphaël
Conseiller
délégué
Absent
SANCHES
Véronique
Conseillère
Abænke
BOISSE
Sabrina
Conseillère
déléguée
LE
|
HO
VIVIER
Angélique
Conseillère
déléguée
SAFER
Michel
Conseiller
204
route
du
bourg
42750
MAIZILLY,
04
77
60
04
51,
mairie@maizilly.fr.
Accueil
du
public
le
lundi
et
jeudi
de
14h30
à
18h00.