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Ordre du Jour - ODJ 20241218
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Yvetot.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 20241218)
Thèmes du document : Consommateurs, Justice et droit, Budget,
Une réunion du Conseil Municipal aura lieu
le MERCREDI 18 DÉCEMBRE 2024 À 18 H 30
Salle d’honneur,
Pour aborder les points de l’ordre du jour suivant :
1 - Adoption du procès-verbal de la réunion du 13 novembre 2024
2 - Communications
3 - Décision modificative n°2 - Budget annexe Salles Municipales - Année 2024
4 - Autorisation d'engager, liquider et mandater des dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2025
5 - Fixation des tarifs des services communaux - Année 2025 - Budget Principal Ville
6 - Fixation des tarifs de location des salles municipales - Année 2025 - Budget Salles Municipales
7 - Fixation du montant de la participation financière aux frais de séjours - Aide aux vacances - Année 2025
8 - Cession à la Ville des parcelles cadastrées section AD N° 607, 604 et 399 - Lotissement "Le Parc des Ormes" - Classement dans le domaine public communal
9 - Mise à jour du tableau de classement des voies communales applicable au 1er janvier 2025
10 - Convention de délégation de service public pour la construction et l'exploitation d'un crématorium - avenant n°6 - raccordement séries formule de révision / maintien des tarifs pour 2025
11 - Mise à disposition de locaux - Associations concourant à la satisfaction de l'intérêt général - Mise à jour au 1er janvier 2025
12 - Concours vidéo à l'occasion des Voeux du Maire
13 - Galerie Duchamp - Présentation de la programmation 2025 et demandes de subventions aux partenaires
14 - Galerie Duchamp : adhésion à l'association BLA !
15 - Marchés n°2024-13 à 16 - Entretien des espaces verts pour la Ville d'Yvetot - autorisation donnée au Maire de signer les marchés de services
16 - Autorisation de signature d'un acte administratif pour le transfert de propriété des parcelles cadastrées section AD n°45 et 249 (Château d'eau) au Syndicat Mixte d'Eau et d'Assainissement du Caux Central 17 - Recrutement de vacataires au Centre d'Art Contemporain Galerie Duchamp pour la période 2025 - 2029
18 - Autorisation signature avenant à la convention de participation pour le risque "Prévoyance" souscrite par le Centre de Gestion 76 pour l'année 2025
19 - Nouveau protocole ARTT à compter du 1er janvier 2025
20 - Nouveau régime indemnitaire pour les policiers municipaux - délibération instituant l'indemnité spéciale de fonction et d'engagement (ISFE) au 1er janvier 2025
21 - Plan de formation 2025 - Présentation
22 - Adhésion à l'association Médi-caux santé
Yvetot, le 12 décembre 2024
Le Maire,
Francis ALABERT