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Procès Verbal - PV 9.01
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Génébrières.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 9.01)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Institutions publiques,
Procés-verbal
du
Conseil
Municipal
du
9
Janvier
2025
Ç:
MAIRIE
DE
GENEBRIÈRES
Département
de
Tarn-et-Garonne
Arrondissement
de
Montauban
Canton
de
Tarn-Tescou
Quercy
Vert
PROCÉS-VERBAL
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
9
Janvier
2025
à
21
heures
Salle
du
Conseil
Municipal
Membres
en
exercice
et
convoqués
: 15
Présents
: 13
Mme
RIGAUD
Marion,
M.
BALAT
Benoît,
M.
CHABAN
Vincent,
M.
DESQUINES
Pierre,
Mme
DAYRIES
Martine,
M.
ESCALETTE
Pascal,
M.
FORANO
Nicolas.
M.
MALBREL
Kévin,
M.
MASSEREY
Pierre,
M.
MORAN
Christophe,
M.
MOREIRA
Jean-Marie,
Mme
PIDOFF
Nadine,
Mme
SACHOT
Anne-Sophie
Procurations
: 1
M.
CLAUSSE
Jean-François
donne
pouvoir
à
Mme
SACHOT
Anne-Sophie.
Absents
: 2
M.
CLAUSSE
Jean-François,
M.
CLERIN
Laurent
Excusés
: 2
M.
CLAUSSE
Jean-François,
M.
CLERIN
Laurent.
Secrétaire
de
séance
: Mme
SACHOT
Anne-Sophie
Président
de
séance
: Mme
RIGAUD
Marion
Madame
le
Maire
procède
à
l'appel
nominal.
Le
quorum
étant
atteint,
la
séance
est
ouverte.
Elle
fait
procéder
à
la
signature
de
la
feuille
d'émargement.
Ordre
du
jour :
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
conseil
municipal
du
9
Décembre
2024
Compte
rendu
des
décisions
prises
par
le
Maire.
1 —
FINANCES
-— Subventions
— Travaux
dans
la
classe
des
CP-CE1
2025
2
—- AUTRES
DOMAINES
DE
COMPÉTENCES
DES
COMMUNES
-— Approbation
du
Rapport
annuel
sur
le
Prix
et
Qualité
du
Service
public
de
l'eau
potable
du
Syndicat
Mixte
d'Alimentation
en
Eau
Potable
de
Monclar-de-Quercy
—
Saint-Nauphary
3 —
Questions
diverses Procés-verbal
du
Conseil
Municipal
du
9
Janvier
2025
-
Litige
HIGHCOM
-
Organisation
de
la
soirée
des
vœux
du
maire
-
Arrêté
de
circulation
de
voirie
sur
CR
(véhicules
à
moteur)
KKRKKKKKEREXEXX
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
conseil
municipal
du
9
Décembre
2024
VOTE
: Approuvé
à
l'unanimité
Compte
rendu
des
décisions
prises
par
le
Maire
VU
l'article
L.2122
du
Code
Général
des
Collectivités
territoriales
donnant
au
Conseil
Municipal
la
possibilité
de
déléguer
au
Maire
pour
la durée
de
son
mandat
certaines
attributions
de
l'assemblée
;
VU
la
délibération
du
Conseil
Municipal
n°20240723D043en
date
du
23
juillet
2024
prise
en
application
de
cet
article ;
CONSIDÉRANT
que
les
décisions
prise
par
le
Maire
sont
soumises
aux
mêmes
règles
que
celles
qui
sont
applicables
aux
délibérations
prises
par
le
Conseil
Municipal
et
que
le
Maire
doit
rendre
compte
de
chacune
aux
réunions
du
Conseil
Municipal
;
DÉCISIONS
2025
N°
DÉCISION
|OBJET
TIERS
MONTANT
TTC
Acceptation
de
la
convention
pour
l'enseignement
de
la langue
et
la
culture
occitanes
à
l'école
publique
N°2025-01
Association
ALCOC
360.00
€
Au
vu
des
éléments,
il vous
est
demandé
de
bien
vouloir
prendre
acte
des
décisions
prises
par
Madame
le
Maire.
VOTE
: Approuvé
à
l'unanimité
1
- FINANCES
—
Subventions
—
Travaux
dans
la
classe
des
CP-CE1
2025
Madame
le
Maire
présente
à
l'assemblée
le
projet
de
travaux
de
rénovation
de
la
salle
de
classe
des
CP-CE1
et des
sanitaires
intérieurs
à
réaliser.
En
effet,
l'état
général
de
la
classe
est
vétuste
et
nécessite
des
travaux
de
réfection
des
sols
et
des
murs
de
la
classe.
Les
sanitaires
nécessitent
également
une
rénovation,
la
faïence
étant
en
très
mauvais
état.
Madame
le
Maire
présente
les
estimations
des
fournitures
et
expose
que
ces
travaux
peuvent
être
réalisés
en
régie
par
l'agent
communal
et qu'une
subvention
peut
être
sollicitée
auprès
du
Département
de
Tarn-et-Garonne.
L'état
des
dépenses
est
estimé
à
4
194.72
€ HT
(fournitures
et main
d'œuvre)
Les
membres
du
Conseil
Municipal,
après
avoir
délibéré : Procés-verbal
du
Conseil
Municipal
du
9
Janvier
2025
APPROUVENT
la
réalisation
des
travaux
tels
que
présentés
pour
un
montant
de
4
194.72
€
HT
:
APPROUVENT
le
plan
de
financement
comme
suit :
%
Subvention
du
Département
: 2 097.36
€
<
Autofinancement
: 2 097.36
€
SOLLICITENT
la
subvention
la
plus
élevée
auprès
du
Département
de
Tarn-et-Garonne
;
SOLLICITENT
l'autorisation
de
préfinancer
ces
travaux
dans
le
but
de
les
réaliser
avant
la
rentrée
2025
;
AUTORISENT
Madame
le
Maire
à
signer
tous
documents
en
lien
avec
ce
dossier ;
VOTE
: Approuvé
à
l'unanimité
2_-
AUTRES
DOMAINES
DE
COMPÉTENCES
DES
COMMUNES
- Approbation
du
Rapport
annuel
sur
le
Prix
et
Qualité
du
Service
public
de
l’eau
potable
du
Syndicat
Mixte
d’Alimentation
en
Eau
Potable
de
Monclar-de-Quercy
—
Saint-Nauphary
Madame
le
Maire
présente
au
Conseil
Municipal
le
rapport
annuel
2023
du
Syndicat
Mixte
d’Alimentation
en
Eau
Potable
de
Monclar-de-Quercy
—
Saint-Nauphary
portant
sur
le
prix
et
la
qualité
du
service
public
de
l'eau
potable.
Les
membres
du
Conseil
Municipal,
après
avoir
délibéré
:
APPROUVENT
le
présent
rapport ;
VOTE
: Approuvé
à
l'unanimité
3
—
Questions
diverses
Madame
le
Maire
informe :
-__
Litige
HIGH
COM :
Sur
les
conseils
de
l'avocat,
le
Conseil
Municipal
à
l'unanimité
a
décidé
de
ne
plus
régler
aucune
facture
de
maintenance
et
de
location
de
téléphonie
et
que
tous
les
échanges
entre
High
Com
et
la
Mairie
se
feront
par
l'intermédiaire
de
l'avocat
de
la
Mairie
de
Genebrières
-__
Toilettes
à
Courondes
: Le
Conseil
Municipal
a
accepté
les
travaux
dans
l'appartement.
-
Organisation
de
la
soirée
des
vœux
du
Maire
-
Arrêté
de
circulation
de
voirie
sur
CR
(véhicules
à
moteur)
KKEkRRKEKEXXX
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
Madame
le
Maire
lève
la
séance
Fait
à
GENEBRIÈRES
La
secrétaire
de
séanc
Anne-Sophie
SAC
Le
Maire
Marion
RIGAUD