Déliberation - 30 mai 2018

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Déliberation - 30 mai 2018 Document publié le Mercredi 30 mai 2018 par la commune de Cernay. Lien du pdf (Déliberation - 30 mai 2018)Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 30 MAI 2018

L’an deux mille dix-huit, le trente mai à 20 h les membres du Conseil Municipal, légalement convoqués le 15 Mai 2018 se sont réunis en réunion ordinaire en mairie de Cernay sous la présidence de Madame DOS-REIS Marie-Paule, Maire.

Etaient présents : Mme Dos Reis Marie-Paule – Mr Rouault Thierry – Mme Deltroy Annie – Mme Condette Maria - Mr Téton Pierric –

Absentes : Mme Bougard Sylvie – Mme Met Delphine (excusée)

Secrétaire de séance : Mr Téton Pierric

Le compte rendu de la réunion du conseil municipal en date du 12 Avril 2018 est approuvé à l’unanimité des membres présents.

Etat avancement des travaux aménagement cœur de village.

Le Conseil Municipal se rend sur les lieux et fait un point sur les travaux de l’aménagement cœur de village.

Convention de participation financière à l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal – Délibération n° 20-2018

Madame le Maire informe le Conseil Municipal que par délibération en date du 26 septembre 2016, le Conseil Communautaire a signé une convention de participation financière avec les communes dans le cadre de l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal. Cette participation financière est fixée à 3 € par habitant DGF.

Le Conseil Municipal approuve, à l’unanimité des membres présents, la convention et autorise le maire à la signer.

Madame le Maire informe le conseil municipal qu’elle a eu une réunion de travail avec la communauté de communes afin de communiquer les données de notre PLU.

Convention de la prise en charge des archives de la commune par les archives départementales – Délibération n° 21-2018

Madame le Maire informe le Conseil Municipal que la prise en charge des archives de la commune par les archives départementales nécessite une convention de dépôt à titre gratuit.

Le Conseil Municipal approuve, à l’unanimité des membres présents, la convention et autorise le maire à la signer.

Travaux du renforcement du réseau de la Gouëthière – Délibération n° 22-2018

Madame le Maire informe qu’il est nécessaire de renforcer le réseau d’eau de la Gouëthière. Elle présente un

devis de terrassement d’un montant de 1 100 € HT de l’entreprise Greselle et un devis de plomberie de

1599,31 € HT de l’entreprise Paynel..

Le Conseil Municipal accepte, à l’unanimité des membres présents, les devis.Programme du 14 juillet 2018

12 h 00 Dépôt de Gerbe au Monument

12 h 30 Vin d’honneur suivi d’un cochon grillé

* Commune

- Prix adultes 12,00 €

- Prix enfants 4,00 €

* Hors commune

- Prix adultes 15,00 €

- Prix enfants 6,00 €

Des invitations seront distribuées aux habitants de la commune et élargies aux habitants des communes voisines. Le bulletin réponse devra être retourné pour le 6 juillet 2018. Paiement à la réservation.

Organisation Art en Scène

Madame le Maire rappelle qu’un concert sera organisé dans l’église de Cernay le Vendredi 15 juin 2018 à 20 h 30.

Les invitations ont été adressées par le Conseil Départemental et seront distribuées aux habitants de la commune et des communes voisines.

Après le concert, un vin d’honneur sera offert par la municipalité.

Cinq plateaux repas seront offerts aux intervenants.

Questions et informations diverses

* L’interconnexion sur le réseau d’eau potable avance. Une réunion est prévue le Mardi 5 juin 2018 à 15 h à Marchéville avec les élus et les agriculteurs.

* Le Conseil Communautaire a délibéré favorablement pour l’adhésion à Ducapost afin de gérer les relations citoyennes. Ce service est proposé par la poste et permet aux citoyens d’effectuer par internet tous les documents administratifs pour un coût d’environ 0,75 par habitant à charge par la Communauté de Communes.

* La Communauté de Communes a instauré une aide de 500 € aux hébergeurs.

* La Communauté de Communes a créé deux postes de techniciens pour l’assainissement.

* Concernant la charte de ruralité, la Communauté de Communes va programmer des projets de travaux tous les ans.

* Madame le maire demande à son conseil les personnes qui se sont rendue à la réunion du 26 avril 2018 à Saint-Denis-des-Puits concernant les éoliennes.

* Madame le Maire informe que la fresque réalisée sur le transformateur situé à Cernay par Monsieur Viette est endommagée ; le crépi du transformateur se désagrège. Il en résulte que personne n’est responsable de cette situation. Monsieur Viette est prêt à réaliser des travaux de remise en état du transformateur et de sa fresque pour un montant de 2 000 € H.T.

Un courrier sera adressé à Synelva pour solliciter une aide relative à la remise en état de ce transformateur qui transporte l’image de Synelva.

* Le Conseil Municipal s’est aperçu que le mur du cimetière se dégradait. Des devis seront demandés pour son éventuelle réparation.* Madame le Maire va relancer le Conseil Départemental pour l’installation du radar pédagogique route de Cernay.

La séance est levée à 21 h 30

Fait et délibéré, en mairie, les jour, mois et an susdits.

Le Maire, Le Secrétaire, Les Membres,