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unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - Liste DES Deliberations du 19 12 2022
Document publié le Lundi 19 décembre 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - Liste DES Deliberations du 19 12 2022)
Thèmes du document : Justice et droit, Économie et finances, Famille,
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN SEANCE
En application de l’article L5211-40-2 du CGCT, et conformément à l'article 40 de l'ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021, en vigueur le 1er juillet 2022.
Conseil Communautaire du lundi 19 décembre 2022 – 20H00
Communauté de Communes Comtal, Lot et Truyère – 18 bis avenue Marcel Lautard – 12500 ESPALION https://comtal-lot-tuyere.fr - Tél. : 05.65.48.29.02 - Courriel : secretariat@3clt.fr
Délibération n° 20221219 D543 Désignation du Secrétaire de Séance. Approuvée à l’unanimité Délibération n° 20221219 D544 Approbation du Procès-Verbal du 21
novembre 2022
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 20221219 D545 Compte Rendu des décisions du
Président.
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 20221219 D546 Mise en place de l’archivage de la
Communauté de communes
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 20221219 D547 Création de deux emplois non
permanents pour faire face à un
besoin lié à un accroissement
temporaire d’activité
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 20221219 D548 Décision modificative n° 4 / budget
principal
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 20221219 D549 Décision modificative n° 3 / budget
annexe assainissement collectif
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 20221219 D550 Décision modificative n° 4 / budget
annexe enfance
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 20221219 D551 Décision modificative n° 1 / budget
annexe OM-CC Entraygues
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 20221219 D552 Décision modificative n° 3 / budget
annexe maison de la vigne
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 20221219 D553 Décision modificative n° 1 / budget
annexe pépinière pôle économique
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 20221219 D554 Décision modificative n° 2 / budget
annexe zone de Lioujas 2
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 20221219 D555 Révision des crédits de paiement /
Révision et clôture de l’autorisation
de programme / projet gymnase et
la salle multiculturelle Entraygues
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 20221219 D556 Révision des crédits de paiement /
augmentation et prolongement de
l’autorisation de programme /
investissement voierie
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 20221219 D557 Révision des crédits de paiement /
prolongement de l’autorisation de
programme/ projet de création de la
maison médicale de Saint Come
d’Olt
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 20221219 D558 Autorisation à engager, liquider et
mandater les dépenses
d'investissement / Budget principal
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 20221219 D559 Autorisation à engager, liquider et
mandater les dépenses
d'investissement / Budget annexe
assainissement collectif
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 20221219 D560 Evolution de l’attribution de
compensation de Golinhac
Approuvée à l’unanimité LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN SEANCE
En application de l’article L5211-40-2 du CGCT, et conformément à l'article 40 de l'ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021, en vigueur le 1er juillet 2022.
Conseil Communautaire du lundi 19 décembre 2022 – 20H00
Communauté de Communes Comtal, Lot et Truyère – 18 bis avenue Marcel Lautard – 12500 ESPALION https://comtal-lot-tuyere.fr - Tél. : 05.65.48.29.02 - Courriel : secretariat@3clt.fr
Délibération n° 20221219 D561 Evolution de l’attribution de
compensation de Saint Hippolyte
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 20221219 D562 Attributions de compensation
définitives 2022
Approuvée à la majorité
Délibération n° 20221219 D563 ANNULE la délibération n° 2021-06-
28-D170 – Vente lot section B
n°1626 à M. HEBRARD et M.
SPAGNOLI, Rouens – Saint Hippolyte
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 20221219 D564 Vente parcelles E1903 et E2331 à M.
Hervé VAYSSETTES – Bozouls
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 20221219 D565 Tarifs services du Pôle Economique
2023
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 20221219 D566 Règlement de fonctionnement
crèches
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 20221219 D567 Convention de transfert régie Petite
Enfance
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 20221219 D568 Avis sur la demande de
renouvellement d’autorisation
d’exploiter une carrière de schiste
sur la commune de St Hippolyte et
son extension -société PALAT
Carrières et Travaux Publics
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 20221219 D569 Avenant à la convention signalétique
GR465 avec le PNR Aubrac
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 20221219 D570 Subvention 2022 association Moto
Club Lot et Truyère/Sport – ANNULE
ET REMPLACE la délibération n°
2022-09-26 D503
Approuvée à l’unanimité