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unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - L
unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - Liste DES Deliberations du 23 10 2023
Document publié le Lundi 23 octobre 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - Liste DES Deliberations du 23 10 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Famille, Investissement et développement économique,
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN SEANCE
En application de l’article L5211-40-2 du CGCT, et conformément à l'article 40 de l'ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021, en vigueur le 1er juillet 2022.
Conseil Communautaire du lundi 23 octobre 2023 – 20H00
Communauté de Communes Comtal, Lot et Truyère – 18 bis avenue Marcel Lautard – 12500 ESPALION https://comtal-lot-tuyere.fr - Tél. : 05.65.48.29.02 - Courriel : secretariat@3clt.fr
Délibération n° 2023-10-23-D245 Désignation du Secrétaire de Séance Approuvée à l’unanimité
Délibération n°2023-10-23-D246 Approbation du Procès-Verbal du 25 septembre 2023
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Délibération n° 2023-10-23-D247 Compte Rendu des décisions du Président
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2023-10-23-D248 Création d’un emploi permanent- filière médico-sociale
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2023-10-23-D249 Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er
janvier 2024
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2023-10-23-D250 Régularisation et amortissements Budget Annexe GEMAPI
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Délibération n° 2023-10-23-D251 Révision des crédits de paiement / augmentation de l’autorisation de
programme / investissement voirie
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Délibération n° 2023-10-23-D252 Décision Modificative n° 4 Budget Principal
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Délibération n° 2023-10-23-D253 Décision Modificative n° 3 Budget annexe Assainissement collectif
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Délibération n° 2023-10-23-D254 Décision Modificative n° 1 Budget annexe Atelier Relais
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Délibération n° 2023-10-23-D255 Décision Modificative n° 1 Budget annexe Maison de la vigne
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Délibération n° 2023-10-23-D256 Décision Modificative n° 1 Budget annexe Maison de santé
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Petite Enfance de la Communauté de
Communes Comtal Lot Truyère : pour
autorisation de signature
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Délibération n° 2023-10-23-D259 Décision Modificative n° 1 Budget annexe GEMAPI
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Délibération n° 2023-10-23-D260 Aide à l’habitat à M. Bernard BESSODES
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Délibération n° 2023-10-23-D261 Aide à l’immobilier d’entreprise pour M. BOUTEILLOUX Stéphane –
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Délibération n° 2023-10-23-D262 Création du lot n° 7 à la Zone d’activités de Rouens
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Délibération n° 2023-10-23-D263 Convention avec la Région pour le transport à la demande
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Délibération n° 2023-10-23-D264 Reconnaissance du statut EPAGE du Syndicat mixte du Bassin Versant
Aveyron Amont
Approuvée à l’unanimité LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN SEANCE
En application de l’article L5211-40-2 du CGCT, et conformément à l'article 40 de l'ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021, en vigueur le 1er juillet 2022.
Conseil Communautaire du lundi 23 octobre 2023 – 20H00
Communauté de Communes Comtal, Lot et Truyère – 18 bis avenue Marcel Lautard – 12500 ESPALION https://comtal-lot-tuyere.fr - Tél. : 05.65.48.29.02 - Courriel : secretariat@3clt.fr
Délibération n° 2023-10-23-D265 Convention d’accompagnement pour la réalisation de la mission Eau
Aménagement Urbanisme pour le
PLUi, avec l’Association du Bassin
Versant Tarn-Aveyron, le SMBV2A et
le SMLD
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2023-10-23-D266 Convention avec la société HIVORY pour le déploiement, l’exploitation et
la commercialisation
d’infrastructures de réseaux de
téléphonie
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2023-10-23-D267 Œuvre d’art refuge Bessuéjouls : plan de financement et demandes de
subventions
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2023-10-23-D268 Approbation plan de gestion interrégional du bien culturel «
Chemins de Saint Jacques de
Compostelle en France »
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