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Déliberation - DCM 2014 073 du 16 06 2014 Compte Administratif 2013 Régie des transports
Document publié le Samedi 4 janvier 2014 par la commune de Cogolin.
Lien du pdf (Déliberation - DCM 2014 073 du 16 06 2014 Compte Administratif 2013 Régie des transports)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Économie et finances,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
DEPARTEMENT
DU
VAR
Nombres
de
membres :
En
exercice
: 33
Présents
ou
représentés
: 30
Qui
ont
pris
part
à la délibération
: 30
06/06/2014
Date
de
la
convocation :
Date
d’affichage
: 10/06/2014
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
ormalités
de
publicités
effectuées,
ke:
2 SJUIN
2014
Transmis
en
Sous-Préfecture
de
DRAGUIGNAN,
14
Z
JUIN
2014
PS0
JUIN 2044
N°
2014/073
COMPTE
ADMINISTRATIF
2013
:
de
la
Commune
de
COGOLIN
Séance
du
lundi
16
JUIN
2014
L’an
deux
mille
quatorze
et
le
seize
juin
à
19
heures,
le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
à la
Bastide
Pisan,
sous
la présidence
de
Monsieur
Marc-Etienne
LANSADE,
PRESENTS
:
Éric
MASSON
-—
Audrey
TROIN
—
Patrick
GARNIER
-—
Régine
RINAUDO
-— Rémy
FÉLIX
—
Laëtitia
PICOT
—
Jérôme
SUEUR
-
Maria
De
Fatima
FIANDINO
- Aimé
GARNIER
-—
Patricia
BERENGUIER
-—
Margaret
LOVERA
-
Anthony
GIRAUD
-—
Christelle
DUVERNET
—
Jonathan
LAURITO
—
Patrick
CLAUDEL
- Johan
TOUCAS
-— Valérie
ROBIN
— Michel
DALLARI
—
Carole
RUIZ
— Ernest
DAL
SOGLIO
-— Jean-François
FARNET
— Patricia
PENCHENAT -
POUVOIRS
:
Élisabeth
CAILLAT
à
Eric
MASSON
/
Marie-Ly
GARCIA
à
Aimé
GARNIER
/ Monique
LEBLANC
à
Marc-Etienne
LAN
SADE
/ Jean-Jacques
GABERT
à
Régine
RINAUDO
/
Jeanne
LAURITO:
à
Jonathan
LAURITO
/
Andrée
GRAZIANI
à
Patricia
BERENGUIER
‘à “Mlika
OUAREZKI
à
Michel
DALLARI
/
es
ABSENTS
:
Pascal
CORDÉ-
Sébastien
MACREZ
:
Frédéric
LAGOU
SECRÉTAIRE
de SÉANCE
: Audrey TROIN
.:!: .
Monsieur
le
Maire
présente
à
l'assemblée
le
compte
administratif 2013
de
la régie
des
transports
qui
peut
se résumer
ainsi
:
RESULTATS
A
LA
CLOTURE
DE
L’EXERCICE
PRECEDENT
:
7
503,79
€
85
665,11
€
Section
d’exploitation
Excédent
(R
002)
Section
d’investissement
Excédent
(R
001)
:
OPERATIONS
DE
L’EXERCICE
:
Section
d’exploitation
Mandats
émis
Titres
émis
Section
d’investissement
Mandats
émis
Titres
émis
123
048,86
€
153
465,49
€
26
796,71
€
12
383,17
€
REGIE
DES
TRANSPORTS N° 2014/073 COMPTE
ADMINISTRATIF
2013 : REGIE
DES TRANSPORTS
RESULTATS
DE
L’EXERCICE :
Exploitation
(Excédent)
Investissement
(Déficit)
CM
du
_16
juin
2014
+30
416,63
€
- 14
413,54
€
RESULTATS
DE
CLOTURE
DE
L’EXERCICE :
Investissement Exploitation
Monsieur
le Maire
demande
au
Conseil
Municipal
de
se prononcer
sur
ces
résultats.
Il est précisé
que
les
résultats
d'exploitation
et d’investissement
ont
été
+
71281
57€
+
37
920,42
€
repris
par
anticipation
au
Budget
Primitif 2014.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoit
‘délibéré
approuve:
le
compte
administratif
de
la régie
des
transports
de
l’exercicé
2013
à l’U
£
€
ve
€
e
e
e
+
e
®
€
£
€
€
.e
s
Se
vdc
CRE
®
©
NANIMITE.