Procès Verbal - 456 view

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Procès Verbal - 456 view Document publié le Lundi 27 juin 2022 par la commune de Naisey-les-Granges. Lien du pdf (Procès Verbal - 456 view)Thèmes du document : Logement, Bois et produits du bois, Institutions publiques, Procès-verbal de la réunion du Conseil municipal

du 1° juillet 2022 à 20h30

Convoqué le 27 juin 2022, le Conseil municipal de Naisey-les-Granges s’est réuni en mairie, le vendredi 1° juillet 2022 à 20h30, sous la présidence de Monsieur le maire, Jacky MOREL.

Nombre de membres en exercice : 15

Présents :

Jean-Michel ALEX, Claude BELIARD, Etienne BIZE, Jean-Luc MARGUET, Estelle MATHEY, Jacky MOREL, Christophe RUBRECHIT, Pascal SAPOLIN, Sandrine SAPOLIN.

Absent(es) ayant voté par procuration :

Michel CRETIN ayant donné pouvoir à Jean-Luc MARGUET, Eric LIMACHER ayant donné pouvoir à Jacky MOREL, Maud QUINET ayant donné pouvoir à Estelle MATHEY.

Absent(es) excusé(es) :

Adeline CARLOT, Bastien FRANSIOLY, Philippe VUILLEMIN.

Secrétaire de séance :

Jean-Luc MARGUET est désigné pour remplir les fonctions de secrétaire de séance.

Le quorum étant atteint, Monsieur le maire déclare la séance ouverte.

Ordre du jour de la séance :

Approbation du compte-rendu du Conseil municipal du 3 juin 2022

Urbanisme

Forêt

Terrains communaux

Cartes avantages jeunes

Ecole

Terrain multisports

Projet de salle

Questions diverses S

DD

Brie

k Approbation du compte-rendu de la réunion du 3 juin 2022

Les membres du Conseil municipal doivent se prononcer sur le compte-rendu de la séance du 3 juin 2022. Aucune observation n’étant formulée, le compte rendu est approuvé (Pour : 11, contre : 0, abstention : 1).

2. Urbanisme

Permis de construire :

Commune de Naisey-les-Granges Construction d’une salle multi-activités rue du Château THIEBAUD Patrice et Catherine Démolition d’un hangar, création abri ouvert, 4 rue de la Côte rénovation menuiseries et isolation extérieure

Déclarations préalables :

MALLEN Clément Installation de panneaux photovoltaïques 3 rue des Pellerets ROBERT Magali Construction d’un appentis bois 1B rue du Stade EARL DEVILLERS Installation de panneaux photovoltaïques Lieu-dit Sur la Roche sur bâtiments agricoles

3. Forêt

+ Sur proposition de la société Coforet, le Conseil municipal décide à l’unanimité de faire valoir son droit de préférence pour l’achat des parcelles C 153, 375, 440 et 441 pour une surface totale de 3 ha 60 a 25 ca. L'offre proposée est de 5 000 €.* Le maire propose d’intégrer dans le régime forestier les parcelles D 904, 960, 961 et 964 acquises en 2019 Le Conseil municipal approuve cette proposition à l’unanimité.

+ Vente en bloc sur pied : le lot des parcelles 22-23 s’est vendu le 13 juin 2022 pour 21 355 € HT à la société URBEN Bois.

+ Contrat d’approvisionnement : le Conseil municipal, à l’unanimité, décide d’attribuer les travaux d’abattage et de débardage des parcelles B, 38, 39 et 40 à l’entreprise Gérard MERIALDO au prix de 16 € HT/m°. Jacky MOREL n’a pas participé au vote.

4. Terrains communaux

+ Lotissement de la Corvée : Le Conseil municipal, à l’unanimité, décide de vendre le lot 1 (ZE 334) d’une superficie de 612 m°? au prix de 37 944 € HT.

L’ensemble des lots est vendu.

* Après division de la parcelle ZB 85, le maire propose le déclassement de la nouvelle parcelle ZB 99 d’une superficie

de 4 a 82 ca du domaine privé de la commune et le classement de cette même parcelle dans le domaine public. Ce classement correspond à une partie de la rue du Stade non identifiée comme rue.

Le Conseil municipal, à l’unanimité, valide la proposition.

* Le Conseil municipal, à l’unanimité, accepte de régulariser, pour l’euro symbolique, les parcelles qui ont fait l’objet d’un alignement rue des Vergers.

5: Cartes avantages jeunes

Le Conseil municipal décide, à l’unanimité :

- de proposer à la vente aux jeunes du village (moins de 30 ans), à partir du 1” septembre 2022, la carte avantages jeunes, saison 2022/2023, au prix de 6 €.

- d'offrir la carte aux jeunes qui ont participé aux activités de la commune (opération brioche et nettoyage du village)

6. Ecole

+ Le Conseil municipal, à l’unanimité, décide d’accorder une subvention de 150 € pour financer le transport de la

sortie scolaire des classes de maternelle et de cours préparatoire.

+ Suite au Conseil d’école du 17 juin, il est décidé d’acquérir des mallettes PPMS (Plan particulier de mise en sécurité) pour les 4 classes. M. BETARD, directeur de l’école, transmettra la liste du contenant pour créer ces mallettes.

L’équipe enseignante signale les difficultés voire l’absence de réseau téléphonique dans l’établissement, le Conseil

municipal s’engage à étudier toute possibilité pour améliorer cette situation.

Le directeur signale aussi le manque d’ombre dans le terrain situé derrière l’école, il est envisagé la plantation d’arbres d’ombrage.

% Terrain multisports

Le Conseil municipal, à l’unanimité, autorise le maire à déposer des demandes de subvention en vue de la création d’un terrain multisports au stade. Le coût estimatif du projet est de 77 550 € HT. La réalisation de ce projet est soumise à l’obtention d’aides financières.

8. Projet de salle

Afin de concrétiser le dossier de la salle, nous devons trouver un nom à ce bâtiment. Une réflexion est engagée sur la façon de répondre à cette question.9. Questions diverses

> Enduro : l’enduro motocycliste du plateau aura lieu le dimanche 21 août sur le territoire de la commune. La zone de départ/arrivée et buvette est située en bordure de la départementale 104 au lieu-dit Grand Plain.

> Brocante : elle aura lieu le 15 août au centre du village et sera organisée par le comité des fêtes nouvellement installé.

> Vestiaires du foot : suite à l’orage du 26 juin, la toiture et l’intérieur sont endommagés. Les démarches auprès de notre assureur ont été faites. Une bâche de protection a été installée et pour des raisons de sécurité, le bâtiment est interdit au public.

> Date à retenir :

02/09/2022 Réunion du Conseil municipal

Le maire lève la séance à 23h00.

Le maire, Le secrétaire de séance, Jacky Morel Jean-Luc Marguet