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Procès Verbal - PROCES VERBAL CM 20 03 2026
Conseil Municipal - CM 07avril2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Esprels.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 07avril2026)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Démocratie,
Mairie
de
ESPRELS
3
PLACE
DE
LA
MAIRIE
70110
ESPRELS
AFFICHE
DE
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
(Article
L
2121-10
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales)
Le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
ESPRELS
se
réunira,
en
séance
ordinaire
le
07
avril
2026,
à
20
heures
30.
Objet
de
la
réunion
- Charte
de
l'élu
local
;
- Election
des
délégués
dans
les
organismes
extérieurs
;
- Composition
des
commissions
et
élection
de
leurs
membres
;
- Comités
consultatifs
;
- Nomination
de
référents
de
quartiers
;
- Indemnités
de
fonctions
du
Maire
et
des
Adjoints
;
- Vote
des
taxes
;
- Exploitation
de
parcelles
forestières
;
- Demande
de
subvention
au
titre
des
amendes
de
police
:
- Constitution
d'une
convention
de
servitude
de
passage
pour
canalisation
:
- Autorisation
d'accès
sur
domaine
privé
;
- Suivi
et
entretien
des
installations
de
collecte
et
de
traitement
des
eaux
usées
:
- Immeubles
collectifs
: installation
de
compteurs
d'eau
individuels
(suppression
des
charges
locatives) ;
- Devis
: réfection
de
la
Place ;
- Questions
diverses.
Fait
à
ESPRELS,
le 26
mars
2026
Le
Maire