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Déliberation - 20200904112935869
Document publié le Vendredi 10 juillet 2020 par la commune de Pomeys.
Lien du pdf (Déliberation - 20200904112935869)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne,
COMMUNE
CONVOCATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
AFFICHAGE Vendredi
4
septembre
2020
Je
vous
prie
d'assister
à
la
réunion
du
Conseil
Municipal
qui
aura
lieu
à
la salle
du
conseil
municipal
le
:
Jeudi
10
Septembre
2020
à
20h00
MESURES
PARTICULIERES
EN
RAISON
DE
LA
SITUATION
SANITAIRE
: La
séance
se
tiendra
en
présence
d’un
public
limité
à 10
personnes.
ORDRE
DU
JOUR
:
Adoption
du
compte
rendu
du
conseil
municipal
du
vendredi
10 juillet 2020
e
Délibération
: Création
de
la
commission
environnement
e
Délibération
: Avenant
à
la
convention
de
partenariat
entre
la
CCMDL
et
la
commune
pour
le
réseau
des
bibliothèques
Com’monly.
e
Délibération
: Tableau
avancement
de
grade
e
Délibération
: Augmentation
du
temps
de
travail
d'un
agent
e
Délibération
: Subventions
aux
associations
e
Avis
sur
mise
en
place
d'une
activité
de
concassage
criblage
de
déchets
BTP
et
d'une
activité
de
négoce
de
la
société
REMOLY
de
St
Symphorien
sur
Coise.
°
Avis
sur
le
renouvellement
de
l'autorisation
de
rejet
de
la
station
de
traitement
des
eaux
usées
de
St
Symphorien
sur
Coise
Questions
diverses
:
Point
sur
la
rentrée
scolaire
Point
sur
les
modifications
du
Plan
Local
d'Urbanisme
Veuillez
recevoir
mes
cordiales
salutations.
Jean-Marc
GOUTAGNY,
Maire