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Document publié le Jeudi 14 janvier 2021 par la commune de Pomeys.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CONSEIL 14 JANVIER 2021)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Bois et produits du bois, Aménagement du territoire,
1
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DE POMEYS
Séance du Jeudi 14 Janvier 2021
Nombre de conseillers : 15
En exercice : 15
Présents : 15
Votants : 15
L’an Deux Mil vingt et un, le jeudi 14 janvier, le Conseil Municipal s’est réuni en session ordinaire à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Jean-Marc GOUTAGNY, Maire.
Date de convocation du Conseil Municipal : Vendredi 8 janvier 2021
Présents : M Jean-Marc GOUTAGNY, Mme Nicole VIRICEL, M Didier REYMONDON, Mme Monique RAGEYS, M René VALLIER, M Didier LUXEMBOURGER, M Jean-Pierre KHIREDDINE, Mme Patricia FILLON, Mme Stéphanie CHAMBE, Mme Françoise DUBOEUF, M Nicolas BERGER M Jean-Luc GOUTAGNY, Mme Angélique PIBOLLEAU, Noël BROCHIER, Mme Sylvie THIVILLIER.
Secrétaire de séance : Mme Stéphanie CHAMBE
Début de séance à 20h00
Approbation du compte rendu du conseil municipal du 17 décembre 2020. Unanimité
• DELIBERATION : SIGNATURE CONVENTION CO-MAITRISE D’OUVRAGE SEPARATIF LE BOURG
Monsieur le Maire rappelle que des travaux de mise en œuvre d’un nouveau réseau d’eaux usées vont être réalisés au village. Il a été décidé de profiter de ces travaux pour mettre en séparatif les habitations concernées. (Rue du Tilleul et route de la Neylière) Les travaux d’assainissement relèvent de la compétence de la Communauté de Communes des Monts Du Lyonnais, et ceux relevant du réseau d’eaux pluviales sont de compétence communale. Dans ce cadre le maire propose la signature d’une convention de co-maitrise d’ouvrage reprenant ces montants : - Estimation prévisionnelle cumulée : 67 983.10 € H.T.
- Estimation prévisionnelle à la charge de CCMDL : 61 222.10 € H.T. - Estimation prévisionnelle à la charge de la commune : 6 761 € H.T. Unanimité
• DELIBERATION : MARCHE AMENAGEMENT D’UN ESPACE CULTUREL - ATTRIBUTION DES LOTS ET AUTORISATION DE SIGNATURE DES MARCHES
Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal la décision d’entreprendre les travaux d’aménagement d’un espace culturel dans le cadre d’un marché à procédure adaptée ouvert (MAPA). Il informe le Conseil Municipal que la commission adhoc s’est réunie avec l’équipe de maitrise d’oeuvre le mardi 5 janvier 2021 pour procéder à l’analyse des offres. Monsieur le Maire propose au conseil municipal de suivre la décision de la commission Adhoc et de retenir les entreprises suivantes. Après en avoir débattu, le conseil municipal est unanime pour retenir le entreprises suivantes avec les options et autorise le maire à signer les marchés.
Lot Désignation du lot Entreprise retenue Montant de base en € HT Option 1 en € HT Montant total HT
N°1 Maçonnerie ROUSSET 69590 ST SYMPHORIEN/COISE 69 920.02 PSE cour 5 471.25 75 391.27
N°2 Charpente Couverture Zinguerie PASSELEGUE 69930 ST LAURENT DE CHAMOUSSET 32 994.18 PSE réfection toiture 32 994.18
N°3 Menuiseries intérieures extérieures JOURNET 69770 LONGESSAIGNE 47 650.83 47 650.83
N°4 Métallerie FAYOLLE 69590 ST SYMPHORIEN/COISE 52 559.23 52 559.23
N°5 Plâtrerie Isolation Peinture LARDY 69230 ST GENIS LAVAL 56 737.58 56 737.58
N°6 Carrelage Faïence ARCHIMBAUD CONSTRUCTION 42130 BOEN/LIGNON 4 671.96 4 671.96
N°7 Revêtement de sol souple COURBIERE 69610 SOUZY 6 392.92 6 392.92
N°8 Chauffage Plomberie BENIERE 69850 DUERNE 49 555.00 49 555.00
N°9 Electricité BLEU ELECTRIC 69100 VILLEURBANNE 21 152.00 21 152.00
TOTAL 341 633.72 5 471.25 347 104.97
Unanimité 2
QUESTIONS DIVERSES :
PROJET DE PROLONGEMENT DU RESEAU GAZ JUSQU’AU BOURG: Suite à une demande de PRODEXIA, porteur du projet de l’immeuble collectif à l’entrée du village, deux rencontres ont déjà eu lieu avec GRDF. Le tracé du réseau de gaz depuis la salle St Roch jusqu’au village est à l’étude. Il doit prendre en compte le maximum de logements potentiellement raccordables. Le projet de réaménagement de la maison des sœurs serait également intégré à l’opération. La commune étudie la possibilité de raccorder la mairie et l’école privée. Les particuliers intéressés peuvent dès à présent se faire connaitre en mairie.
Projet de liaison de Hurongues à Chazelles par un chemin piétonnier : la commune étudie la possibilité de relier Chazelles à la zone de loisirs d’Hurongues par un chemin piéton, vélo.
SALLE ST ROCH : Les vasistas ont été réparés, ils sont de nouveau opérationnels.
AVIS CONSULTATION DU PUBLIC : Monsieur le Maire informe le conseil municipal qu’un avis de consultation du public est en cours jusqu’au 2 février sur la demande de l’entreprise CHILLET pour l’exploitation d’une usine de fabrication de saucissons après réhabilitation de l’ancien site de la société GRANGE sur la commune de St Symphorien sur Coise.
RECENSEMENT : L’INSEE a adressé le chiffre de la population légale au 1er janvier 2021 : 1 172 habitants
VACCINATION : Concerne pour l’instant les publics prioritaires et personnes de plus de 75 ans. Centres de vaccination actuellement ouverts : Hôpital Nord-Ouest Villefranche à Gleizé, Hôpital Edouard Herriot à Lyon 3e, Hôpital de la Croix-Rousse à Lyon 4e, Palais des Sports de Gerland à Lyon 7e, Hôpital Lyon-Sud à Pierre- Bénite, Hôpital Nord-Ouest Tarare, L’Arbresle, Neuville-sur-Saône et Vénissieux. Début février : Annonce d’ouverture de nouveaux centres de vaccination dans les Monts du Lyonnais.
Prise de rendez-vous, à l’aide de l’un de ces trois moyens :
• un appel téléphonique au centre de vaccination choisi ;(cf coordonnées sur le site du Gouvernement) • une inscription sur le site santé.fr
• un appel au numéro national 0800 009 110 qui sera actif 7j/7 de 6h à 22h.
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La séance est levée à 23h15
PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL
Jeudi 18 Février à 20h00