unknown - Communauté de communes - Hautes Terres Communauté - 042 Deliberation designation des representants HTC au CODIR de HTT

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unknown - Communauté de communes - Hautes Terres Communauté - 042 Deliberation designation des representants HTC au CODIR de HTT Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Hautes Terres Communauté - 042 Deliberation designation des representants HTC au CODIR de HTT)Thèmes du document : Tourisme, Démocratie, Logement, ! Envoyé en préfecture le 16/04/2025 1%

Hautes AA Hautes Terres Communauté Reçu en préfecture le 16/04/2025

Terres corimurauté Le 04 avril 2025 a ID : 015-200066637-20250404-2025 CC_042-DE Treo de Vilaan DELIBERATION N°2025-CC-042

| 5.3 - Désignation de représentants

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS

Le quatre avril deux mille vingt cinq à 14 heures 00, le Conseil communautaire, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire à Neussargues-Moissac, sous la présidence de Monsieur Didier ACHALME, Président de Hautes Terres Communauté.

Étaient présents :

Didier ACHALME, Djuwan ARMANDET, Daniel BERTHEOL, Georges CEYTRE, Gilles CHABRIER, Claude CHANUT, Magali CRAUSER, Alain CROS, Bernard DELOSTAL, Denis DELPIROU, Christian DONIOL, Fabienne FARRADECHE, Xavier FOURNAL, Valérie GINHAC, Danielle GOMONT, Jean-François LANDES, Philippe LEBERICHEL, Danièle MAJOREL, Michel MARSAL, Thierry MATHIEU, Daniel MEISSONNIER, Bernard PAGENEL, Jean-Pierre PENOT, Colette PONCHET-PASSEMARD, Michel PORTENEUVE, Gérard POUDEROUX, Jean-Paul REBOUL, Pierrick ROCHE, Danielle ROLLAND, Philippe ROSSEEL, Philippe SARANT, Christophe SOULIER, Nadia TERREN, Josette TOUZET, Marie-Claire TUFFERY, Roland VERNET, Éric VIALA, Roland VIDAL

Étaient absents excusés :

Gilles AMAT, Claire ANDRIEUX-JANNETTA, Karine BATIFOULIER, Vivien BATIFOULIER, Bernadette BEAUFORT-MICHEL, André BOUARD, Frédérique BUCHON, Lucette CHAUVEL, Agnès CREGUT, Jennifer DEVEZE, David GENEIX, Éric JOB, Robert JOUVE, Pierre JUILLARD, Emmanuelle LAMBERT-DELHOMME, Luc LESCURE, Félix ROCHE, Jean RONGIER, Claire TEISSEDRE, André TRONCHE, Alain VAN SIMMERTIER, Jean Louis VERDIER

Pouvoirs :

Gilles AMAT pouvoir à Denis DELPIROU, Jennifer DEVEZE pouvoir à Philippe ROSSEEL, Éric JOB pouvoir à Xavier FOURNAL

Date et affichage de la convocation : 28 mars 2025 Pour : 41

Secrétaire de séance : Colette PONCHET-PASSEMARD Contre : 0

Membres en exercice : 60 Abstention : 0 Ne prend pas part au vote : 0 Présents : 38 — Pouvoirs : 3 - Votants : 41

Objet : Désignation des représentants de Hautes Terres Communauté au sein du comité de direction de Hautes Terres Tourisme

Vu le Code général des collectivités territoriales ;

Vu le Code du tourisme et notamment ses articles L. 133-5 et R. 133-3 et suivants ;

Vu les statuts de Hautes Terres Communauté ;

Vu les statuts de Hautes Terres Tourisme ;

Vu la convention d'objectifs et de moyens 2022-2024 conclue entre Hautes Terres Communauté et Hautes

Terres Tourisme en date du 28 janvier 2022, et prolongée jusqu'au 30 juin 2025 par la délibération n°2024- CC-203 du Conseil communautaire du 09 décembre 2024 ;

Considérant que le Comité de direction est composé de trois collèges définis comme suit :

A. Un premier collège avec voix délibérative composé de 12 membres titulaires et 12 membres

suppléants et représentant Hautes terres Communauté ;

B. Un second collège avec voix délibérative composé de 10 membres titulaires et 10 membres suppléants représentant les socioprofessionnels et acteurs touristiques du territoire ;

C. Un troisième collège avec voix consultative composé de 6 membres représentant les partenaires institutionnels ;

Considérant que la durée du mandat des membres du Comité de direction ne pourra excéder celle du

mandat des membres du Conseil communautaire. Les membres du Comité de direction seront, dans ce

cadre, renouvelés à chaque élection du Conseil communautaire ;

Considérant que les fonctions de représentants des socioprofessionnels et des membres représentant les

partenaires institutionnels prennent fin dès lors qu'ils perdent la qualité pour laquelle ils ont été désignés ;

Considérant que les modalités de désignation des membres composant le comité de direction d’un office de tourisme géré sous forme d'EPIC doivent être fixées par délibération de l'organe délibérant de EPCI ;

Considérant que les modalités de désignation sont les suivantes :

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Envoyé en préfecture le 16/04/2025

Reçu en préfecture le 16/04/2025

Publié le

ID : 015-200066637-20250404-2025 CC_042-DE

Hautes Terres Communauté

Le 04 avril 2025

DELIBERATION N°2025-CC-042

HautesAA

Te rre communauté

Terre de Vilkan __. 5.3- Désignation de représentants

- Les membres représentant Hautes terres Communauté (collège n°1 — 12 sièges titulaires) sont désignés en son sein par le Conseil communautaire ;

- Les membres représentant les socioprofessionnels (collège n°2 — 10 sièges titulaires) sont nommés par leurs pairs via des élections organisées par les services de Hautes Terres Tourisme et sous la responsabilité du directeur de l'EPIC. Les résultats de ces élections sont entérinés ensuite par le Conseil communautaire ;

- Les membres représentant les partenaires institutionnels (collège n°3 — 6 sièges avec voix consultative) sont désignés par les statuts de l'EPIC ;

Considérant que le remplacement de ces membres suivra la même procédure de désignation ;

Vu la délibération n°2024-CC-034 du Conseil communautaire du 11 avril 2024, dernière délibération en date désignant les représentants de Hautes Terres Communauté au sein du Comité de direction de Hautes Terres Tourisme, lesquels sont les suivants :

MEMBRES TITULAIRES MEMBRES SUPPLEANTS

FOURNAL Xavier BATIFOULIER Vivien

VIALA Éric SOULIER Christophe

MATHIEU Thierry DE MAGALHAES Franck

MEISSONNIER Daniel TEISSEDRE Claire

SARANT Philippe DELPIROU Denis

ACHALME Didier BEAUFORT MICHEL Bernadette

PENOT Jean-Pierre REBOUL Jean-Paul

LEBERICHEL Philippe VERNET Roland

CHABRIER Gilles AMAT Gilles

CRAUSER Magali GENEIX David

ARMANDET Djuwan VAN SIMMERTIER Alain

ANDRIEUX-JANNETTA Claire JOUVE Robert

Vu l'arrêté préfectoral n°2024-1067 du 16 juillet 2024 portant modification des limites territoriales de la commune de Neussargues en Pinatelle au 1° janvier 2025 et érigeant le territoire des anciennes communes de Celles, Chalinargues, Chavagnac et Sainte-Anastasie en communes séparées; la commune de Neussargues en Pinatelle reprenant le nom de Neussargues-Moissac ;

Considérant que la prise de cet arrêté préfectoral a impliqué, d'une part la fin du mandat municipal et communautaire pour les élus de l'ancienne commune de Neussargues en Pinatelle au 1°° janvier 2025 et d'autre part, l'organisation de nouvelles élections au sein de chacune des nouvelles communes ;

Considérant que les délégués communautaires représentant cette ancienne commune avaient été désignés et élus au sein des diverses instances pour représenter Hautes Terres Communauté et que leurs sièges sont devenus vacants ;

Rappelant que les membres représentant les socioprofessionnels ont été élus par les élections organisées

entre le 19 février 2022 et le 12 mars 2022 ;

Rappelant que les résultats de cette élection sont les suivants :

CORPORATIONS MEMBRES TITULAIRES MEMBRES SUPPLEANTS

Clément FOURIE Monique ROBERT

Hébergements touristiques, hôtels,

meublés de tourisme, chambres

d'hôte, hôtellerie de plein-air,

résidence de vacances

(Le Bufadou) (Gîte du Moulin de Drils)

Dominique DAVOUST

(Location meublée « Chalet

Gerard »)

Samuel HOUDEMON

(Fortunies 1864 — Gîte de

montagne)

Béatrice THOMAS

(La Maison de Béatrice)

Philippe JULIEN

(Gîtes les 3 guëêpes)

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Hautes AÂ

Te rre communauté

Terres de Volran

Hautes Terres Communauté

Le 04 avril 2025

DELIBERATION N°2025-CC-042

5.3 - Désignation de représentants

Envoyé en préfecture le 16/04/2025

Reçu en préfecture le 16/04/2025

Publié le

ID : 015-200066637-20250404-2025 CC_042-DE

Franck RAYMOND

(Le Saporta - Location de

meublés)

Françoise VAUCHE

(Ferme des Prades)

Activités de pleine nature, activités

des guides de montagne, location

et location-bail d'articles de loisirs

et de sport, animations nature et

enseignement de disciplines

sportives et d'activités de loisirs

Mathias DAUB

(Accompagnateur en montagne)

Sébastien ROUCHY

(SARL 2'S EQUI-NATURE)

Stéphane SERRE

(Accompagnateur en montagne)

Hermance PUECH

(Yoga des Hautes Terres)

Restaurants, traiteurs et débits de Jérôme CAZANAVE boissons (Le Jarrousset)

Christophe MONIER

(Auberge du Lac Sauvage)

Fabienne AIGUEPARSES

(Ferme de Condeval)

Agriculteurs et producteurs de

produits locaux

Jean-Louis POUDEROUX

(La volaille de Jean-Louis)

Céline LEPAGE

Artisans d'art (Céline Lepage Broderie d'Art)

Charlie MARIDET

(Charlie Maridet Coutellerie)

Associations culturelles et

historiques locales

Philippe GLAIZE

(Les Amis du Vieil Allanche)

Benoît PARRET

(Mémoires et déportation(s) du

Cantal)

Rappelant que les membres représentant les partenaires institutionnels sont les suivants :

-__ Parc Naturel Régional des Volcans d'Auvergne,

- _ SAEM Super Lioran,

- Cantal Destination,

- Service Tourisme du Conseil départemental,

-__ Syndicat-mixte du Puy-Mary,

- Agence Locale de Tourisme « Massif Cantalien » ;

Le Conseil communautaire,

Ouï l’exposé de Monsieur le Président,

Après en avoir délibéré, DÉCIDE :

> DE DESIGNER Monsieur CHANUT Claude pour pourvoir le siège vacant au sein du comité de direction de Hautes Terres Tourisme ;

> D’ENTERINER la liste suivante des délégués représentant Hautes Terres Communauté au sein du comité de direction de Hautes Terres Tourisme :

MEMBRES TITULAIRES MEMBRES SUPPLEANTS

FOURNAL Xavier BATIFOULIER Vivien

VIALA Éric SOULIER Christophe

MATHIEU Thierry DE MAGALHAES Franck

MEISSONNIER Daniel TEISSEDRE Claire

SARANT Philippe DELPIROU Denis

ACHALME Didier BEAUFORT MICHEL Bernadette

PENOT Jean-Pierre REBOUL Jean-Paul

LEBERICHEL Philippe VERNET Roland

CHABRIER Gilles AMAT Gilles

CRAUSER Magali GENEIX David

CHANUT Claude VAN SIMMERTIER Alain

ANDRIEUX-JANNETTA Claire JOUVE Robert

légalité.

> D’ADRESSER une ampliation de la présente à Monsieur le Préfet du Cantal pour le contrôle de sa

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Hautes AAA Hautes Terres Communauté Envoyé enpréleciure le 16/04/2025

Terre ‘mur #7 à Le 04 avril 2025 Reçu en préfecture le 16/04/2025 ER

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Terres de Vilaan DELIBERATION N°2025-CC-042 ID : 015-200066637-20250404-2025 CC_042-DE

5.3 - Désignation de représentants :

Ainsi fait et délibéré les jours, mois et an

Pour copie conforme

Le Président,

Didier ACHALME

Le Secrétaire de séance

Colette PONCHÉT-PASSE

pd

La présente délibération peut faire

à compter de sa publication.

objet d’un recours devant le Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand dans un délai de deux mois

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