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Document publié le Mardi 25 juillet 2023 par la commune de Geneuille.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu cm 25 juillet 2023)
Thèmes du document : Bois et produits du bois, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
ENEUILLE Geneuille
vous
appartient
COMPTE-RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
MARDI
25 JUILLET
2023
Le
mardi
vingt-cinq juillet
deux
mille
vingt-trois,
à
dix
neuf heures
quarante-cing
minutes,
le conseil municipal
de
cette
commune,
légalement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
au
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la présidence
de
Monsieur
OUDOT
Patrick,
Maire
de
Geneuille.
PRESENTS:
Mmes
BESSIA
Sandrine
- BEZ
Florence
-
CHARLES
Corinne
- LOMONT
Pascale
- PANIZ
Michèle
- QUINART'
Mélanie
- VERDANT
Pierrette
MM.
BOURDENET
Bernard
- CUENOT
Christophe
-
MOYSE
Etienne-Marie
- OUDOT
Patrick
- PERIN
Denis Fofmant
la majorité
des
membres
en
exercice.
ABSENTS
EXCUSES
: Mme
BOUTARD
Sandrine
(procuration
à M.
OUDOT
Patrick)
M.
LIENARD
Philippe
(procutation
à M.
PERIN
Denis)
M.
ORUS-CATALAN
Christophe
SECRETAIRE
DE
SEANCE
: Madame
CHARLES
Corinne
IL
MARCHE
DE
TRAVAUX
POUR
LA
CREATION
D'UN
RESEAU
DE
CHALEUR
APPROBATION
DU
RAO
LOTS
1-2-3-4-5
ET
AUTORISATION
DU
MAIRE
A
SIGNER
LES
MARCHES.
Dans
le
cadre
de
la
construction
d'une
chaufferie
automatique
au
bois
déchiqueté
avec
réseau
de
chaleur,
un
avis
de
marché
à été
publié
au
BOAMP
(avis
n°27-75923)
et sur
le profil
d’acheteur
de
GBM
le
5 juin
2023.
La
date
limite
de
réception
des
offres
était
le
mercredi
5 juillet
2023,
à
12h00.
Ce
marché
a été
décomposé
en
5 lots
:
Lot(s)
Désignation
01
VOIRIES
- RESEAUX
DIVERS
02
GROS
OEUVRE
|
03
COUVERTURE
- ETANCHEITE
04
MENUISERIES
- METALLERIES
- SERRURERIES
05
CHAUFFAGE
- RESEAU
DE CHALEUR
Le
montant
total
du
marché
est
estimé à
:
-
Montant
des
travaux
relatifs
à l'opération
HT:
488
978.40
€
-
Montant
travaux
relatifs
à l'opération
TTC
: 586
774.08
€ Le
délai
global
prévu
pour
l'exécution
de
l’ensemble
des
prestations
est
de
1
an
(+1
an
de
garantie
de
parfait
achèvement). Pour
tous
les
lots,
les
critères
de
sélection
des
offres
et leur
pondération
ont
été
établis
comme
suit
:
CHTÈrES
Pondétation
1-Prix
des
prestations
40.0
%
2-Valeuf
technique
60.00%
Suite
à
la
remise
des
offres,
le
lot
4
a
été
déclaté
infructueux.
Une
nouvelle
procédure
a
été
lancée
pour
le
lot
4
avec
une
date
de
remise
de
loffre
fixée
au
vendredi
21
juillet
2023,
à
12h00.
1 offre
a
été
déposée.
Concernant
les
lots,
le
rapport
d’analyse
des
offres
propose
de
retenir
les
candidats
suivants :
Lot
1:
VOIRIES
- RESEAUX
DIVERS
Nom
entreprise
: ROULANS
TP
Montant
HT
: 31
081.50
€
Lot
2
: GROS
OEUVRE
Nom
entreprise
: BARANZELLI
Montant
HT
: 78
505.60
€
Lot
3
: COUVERTURE
- ETANCHEITE
Nom
entreprise
: MS
ETANCHEITE
Montant
HT
: 8 333.30
€
Lot
4 : MENUISERIES
- METALLERIES
- SERRURERIES
Nom
entreprise
: MS
COMTOISE
Montant
HT
: 13
630.00
€
Lot
5
: CHAUFFAGE
—
RESEAU
DE
CHALEUR
Nom
entreprise
: STH
Montant
HT
: 357
428.00
€
Le
plan
prévisionnel
de
financement
de
ce
projet
est
le
suivant
:
PLAN
DE
FINANCEMENT
GLOBAL
Montants
Taux
de
participation
Aides
Conseil
départemental
du
Doubs
60
000,00
€
11,22%
DETR
160
346,52
€
30,00%
SYDED
90
000,00
€
16,84%
GBM
60
000,00
€
11,23%
CAF
16
967,65
€
3,17%
ADEME
10
906,00
€
2,04%
Autofinancement
136
268,23
€
25,50%
TOTAL
PROGRAMME
€
HT
534
488,40
€
100,00% Le
planning
prévisionnel
des
travaux
est
Le
suivant
:
Préparation
de
chantier
: fin
août
Démarrage
des
travaux
(gros
œuvre)
: mi
septembre
Démarrage
travaux
réseau
de
chaleur
: mi
octobre
Démarrage
travaux
chaufferie
: décembre
Réception
des
travaux
et mise
en
service
: été
2024
Après
avoir
entendu
cet
exposé,
et
après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
approuve
par
14
voix
pour:
-
Le
rapport
d'analyse
des
offres
;
-__
Autorise
le
maire
à
signer
les
marchés
de
travaux
des
lots
1-2-3-4-5
avec
les
entreprises
choisies,
sous
réserve
qu’elles
produisent
leuts
attestations
fiscales
et sociales
;
-_
Prévoit
les
crédits
relatifs
à la réalisation
de
ces
travaux
au
budget
;
-__Autorise
le
maire
à
solliciter
le
financement
de
la
CAF
du
Doubs,
pout
la
partie
du
réseau
de
chaleur
qui
concerne
les
locaux
du
pétiscolaite.
IT.
BUDGET
2023
—- DECISION
MODIFICATIVE
N°1
- REVISION
DE
CREDITS.
Monsieur
le Maire
explique
qu’afin
d’honoter
les
échéances
de
septembre
et décembre
2023
des
2
prêts
relais,
il y
a lieu
de
réviser
les
crédits
suivants
:
-__aticle
66111
«intérêts
réglés
à l'échéance
» en
dépense
de
fonctionnement
pour
8 000.00
€.
Vu
le
suréquilibre
en
section
de
fonctionnement
du
BP
2023,
il suffit
d’augmenter
l’article
66111
de
8 000
€.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
Punanimité
des
présents,
autorise
Monsieur
le
Maite
à
réviser
les
crédits
suivants
:
Tableau
détaillé
Désignation
Budgété
avant
Diminution
Augmentation
|
Budget
après
DM
Total
des
chapitres
de
dépenses
de
fonctionnement
51
500.00
€
0.00
€
8 000.00
€
59
500.00
€
mouvementés
par
la
DM
66
Charges
financières
51
500.00
€
0.00
€
8
000.00
€
59
500.00
€
66111/66
51
500.00
€
0.00
€
8
000.00
€
59
500.00
€
Tableau
récapitulatif
Total
budgété
Diminution
de
| Augmentation
de
Total
budget
avant
DM
crédits
crédits
après
DM
Total
général
des
dépenses
d'investissement
(1)
3 364
861.11
€
0.00
€
0.00
€
3
364
861.11
€
Total
général
des
recettes
d'investissement
(1)
4
072
929.19
€
0.00
€
0.00
€
4
072
929.19
€
Total
général
des
dépenses
de
fonctionnement
(1)
1 005
599.00
€
0.00
€
8 000.00
€
1 013
599.00
€
Total
général
des
recettes
de
fonctionnement
(1)
1371
523.30
€
0.00
€
0.00
€
1 371
523.30
€
(1)
Tous
les
chapitres
(mouvementés
ou
non)
y compris
les
lignes
budgétaires
et
reports III.
PERSONNEL
COMMUNAL
— SUPPRESSION
ET
CREATION
D'EMPLOI.
Le
Conseil
Municipal,
Vu
le code
général
des
collectivités
territoriales
;
Vu
les
articles
L
313-1,
L
332-8,
L
542-2
et L
542-3
du
code
général
de
la
fonction
publique
;
Vu
le
budget
communal
;
Vu
lPavis
du
Comité
social
territorial
du
4
juillet
2023,
(en
cas
de
suppression
d’emploi
ou
de
modification
supétieute
à 10%
de
la durée
hebdomadaite
de
service
initiale)
;
Vu
le
tableau
des
emplois
adopté
par
le
Conseil
Municipal
le
25
juillet
2023
;
Considérant
que
les
emplois
de
chaque
collectivité
ou
établissement
sont
créés
par
l’organe
délibérant
de
la
collectivité
ou
de
létablissement
;
Considérant
qu’il
appattient
donc
au
Conseil
Municipal
de
fixer
effectif
des
emplois
à
temps
complet
et
non
complet
nécessaires
au
fonctionnement
des
services,
même
lorsqu'il
s’agit
de
modifier
le tableau
des
emplois
pour
permettre
des
avancements
de
grade
;
Considérant
qu’en
cas
de
suppression
d'emploi
ou
de
modification
supérieure
à 10%
de
la durée
hebdomadaire
de
service
initiale,
la
décision
est
soumise
à l’avis
préalable
du
Comité
social
tertitotial
;
Considérant
que
la délibération
doit
préciser
:
- le grade
correspondant
à l’emploi
créé
;
-
le
motif
invoqué,
la
nature
des
fonctions,
le
niveau
de
recrutement
et
de
rémunération
de
l’emploi
créé,
si
l'emploi
peut
également
être
pourvu
par
un
agent
contractuel
sut
le
fondement
de
l'article
L
332-8,
;
Considérant
la
nécessité
de
créer
un
emploi
d’Agent
Spécialisé
principal
de
2
classe
des
Ecoles
Maternelles,
en
raison
d’un
départ
en
retraite
d’un
Agent,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité
des
présents,
DECIDE
:
- la
création
d’un
emploi
d’Agent
Spécialisé
principal
de
2°
classe
des
écoles
maternelles,
permanent
à
temps
non
complet
à raison
de
21.10/35°.
Le
tableau
des
emplois
est
ainsi
modifié,
à compter
du
25
juillet
2023,
Filière:
médico-sociale
Cadre
d'emploi
: Agent
Territorial
Spécialisé
des
Ecoles
Maternelles
Grade
: principal
de
2°
classe,
- ancien
effectif:
1
- nouvel
effectif: 2
Si
l'emploi
créé
ne
peut
être
poutvu
par
un
fonctionnaire,
les
fonctions
peuvent
être
exercées
par
un
agent
contractuel,
pouf
exercer
les
fonctions
d’Agent
Spécialisé
principal
de
2
classe
des
écoles
maternelles.
La
rémunération
est
fixée
sur
la base
de
l'indice
brut
387,
compte-tenu
des
fonctions
occupées,
de
la
qualification
requise
pour
leur
exercice,
de
la qualification
détenue
par
l'agent
ainsi
que
son
expérience.
- la suppression
d’un
emploi
d’Agent
technique
territorial
principal
de
2°"
classe
à temps
non
complet
à
taison
de
21.10/35*"*
heures
hebdomadaires.
Le
tableau
des
emplois
est
ainsi
modifié
à
compter
du
25
juillet
2023
:
Emploi(s)
: Agent
technique
territorial
principal
de
2"
classe
- ancien
effectif:
1
- nouvel
effectif
: O0
Les
crédits
nécessaires
à
la
rémunération
et
aux
charges
des
agents
nommés
dans
les
emplois
seront
inscrits
au
budget,
chapitre
012,
article
6413.
4 Points
divers
:
-Présentation
de
l’activité
de
kickboxing,
proposée
à la
rentrée
2023,
à la
salle
multisports
:IMPACT25.
-Ralentisseur
rue
Maupommet
abimé
=>
voir
avec
M.
BARUT.
-1
borne
de
recharge
électrique,
avec
2
prises,
sea
installée
pat
GBM.
Quel
emplacement
choisit
? Proposition
du
conseil
:sur
une
place,
à
droite,
après
la
boulangerie,
rue
Lyautey.
-Forum
des
Associations
Le
samedi
2
septembre
2023,
de
15h
à
17h.
Spectacle
Capharnaïm
17h-19h.
Bal
guinguette
et
buvette
:19h
et
plus.
-Projet
d'extension
des
pistes
cyclables
:3
000
000€/an,
soit
900
000€/an
hots
subvention.
Piano
de
cuisson
de
la
salle
de
la
Libération
:2
brûleurs
ne
fonctionnent
pas. La
séance
est levée à
À
À h4o
BESSIA
Sandrine
BEZ
Florence
—
BOURDENET
Bernard
CHARLES
Corinne
re
Cal hé
.
EGPSRL
Fhilipppe
LOMONT
Pascale
MOYSE
Etienne
Marie
pe
Parn/
kr
du
ORUS-CATALAN
Christophe
PANIZ
Michèle
PERIN
Denis
QUINART
Mélanie
VERDA
jérrette
NX
=