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Compte-Rendu - qx5fqb4yeew7j
Document publié le Vendredi 16 septembre 2016 par la commune de Fontaine-les-Grès.
Lien du pdf (Compte-Rendu - qx5fqb4yeew7j)
Thèmes du document : Logement, Institutions publiques, Dialogue social,
COMPTE RENDU DE LA SEANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL
Qui s’est tenue Vendredi 16 Septembre 2016 à 20h30 à la mairie
sous la présidence de Madame Marie-Claude LIEVIN, maire
PRESENTS , Benoît ROUSSEAU, Patrick CHEVALET, Christelle BANRY, Christian POULAIN, Claire POYOT, Chantal COLSON, Ludovic VALLARCHER. Christelle HOUBIN, Pierre
LARBALETIER, Raphaëlle FEVRE, Maryse BRISSET
ABSENTE EXCUSEE :
Monsieur Patrick DELGENES donne procuration à Madame Marie-Claude LIEVINN Monsieur Pascal MAHOT donne procuration à Madame Christelle BANRY
SECRETAIRE DE SEANCE : Madame le maire désigne Monsieur Pierre LARBALETIER
Avant d’ouvrir la séance, Madame le maire demande si les membres présents ont des observations à émettre sur le dernier compte rendu de la séance du 23 Juin 2016, elle est passée ensuite à l’ordre du jour.
Ordre du jour :
> RESTITUTION FINANCIERE :
Suite au retrait effectif au 1* janvier 2017 de la commune de Champigny sur Aube du S.LT.S de Méry sur Seine, il convient de restituer financièrement les biens (matériel informatique) mis à disposition par la Commune de Champigny sur Aube au S.IT.S de Méry sur Seine au prorata du nombre d’habitants.
> VENTE DE TERRAIN : |
La commune met en vente 8 lots pour une surface totale d 7116m2. Le conseil municipal a fixé le prix à 45.00 € le m2
> VENTE DE BIENS IMMOBILIERS :
La commune possède 3 maisons en location. La commune souhaite les vendre. Les conseillers ont souhaités reporter cette décision pour aller visiter ces maisons avant de pouvoir * rendre leur conclusion.
> ASSURANCE GROUPE STATUTAIRE :
Le centre de gestion auquel adhère la commune à lancer un appel d'offre concernant l’assurance du personnel. AXA a été retenu à compter du 1° janvier 2017. Le conseil municipal accepte l’adhésion.
> AUGMENTATION DU TEMPS TRAVAIL D'UN AGENT :
Suite à l’augmentation des effectifs à la cantine et garderie à la rentrée 2016, la commune décide
d'augmenter le temps de travail d’un agent.
> TRANSFERT DE BAIL :
A compter du 1% octobre 2016, le bail du pylône de l’antenne relais ne sera plus Bouygues Télécom
mais Cellnex France SAS > ELABORATION DU PLU :
Ce point est reporté : la commission du PLU désire avancer au vue des dernières informations.
QUESTIONS DIVERSES :
M. LARBALETIER remarque qu’il n’y a pas de panneau indiquant la mairie et que le fronton indique Ecole communale, des personnes étrangères à la commune ne connaissent pas et cherche la mairie.
L'ordre du jour étant épuisé, Madame le maire lève la séance à 22H45.
Le secrétaire de séance
P. LARBALETIER