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Document publié le Jeudi 26 septembre 2024 par la commune de Bonnevaux.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu sommaire 2024 09 26)
Thèmes du document : Budget, Justice et droit, Économie et finances,
Créine
PUBLICITÉ DES DÉLIBÉRATIONS
COMITÉ SYNDICAL DU SYNDICAT MIXTE DU PAYS DES CÉVENNES DU 26 SEPTEMBRE 2024
Les délibérations suivantes ont été transmises au contrôle de légalité :
> Le 03/10/2024
> Visées le 03/10/2024
> Publiées le 03/10/2024
N° délibération Objet délibération
CS2024_03_ 01 | Budget supplémentaire 2024 du Pays des Cévennes
CS2024_03_02 | Budget supplémentaire 2024 du PLIE Cévenol
Cadences d'amortissements : actualisation suite au passage à la M57 — Budget général du CS2024_03_03 Syndicat Mixte du Pays des Cévennes et budget annexe du PLIE Cévenol
Contrat Local de Santé n°4 du Pays des Cévennes avec l'Agence Régionale de Santé et
CS2024 03 04 | convention avec l'Association RESEDA pour la coordination et l'animation du Contrat Local de Santé n°4
CS2024_03_05 | Contrat Bourg-Centre Occitanie de la commune de La Grand'Combe
Ces délibérations sont disponibles et peuvent être consultées sur demande écrite auprès du
Service des Assemblées du Syndicat Mixte Pays des Cévennes.
Arrêté le 03 octobre 2024
5délibérations
PUBLICITE N° 2024/03