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Ordre du Jour - ODJ 19.11.18
Document publié le Mardi 12 novembre 2019 par la commune de Brumath.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 19.11.18)
Thèmes du document : Banque, Eau et assainissement, Justice et droit,
Brumath, le 12 novembre 2019
Réunion du Conseil Municipal
Lundi 18 novembre 2019 à 20H00
Salle du Conseil – Maison de la Communauté
L’ordre du jour sera le suivant :
1. Désignation du secrétaire de séance
2. Approbation du procès-verbal de la séance du 30 septembre 2019
3. Délégations consenties par le Conseil Municipal
4. Communauté d’Agglomération de Haguenau – communication du rapport d’activité de la CAH au titre de l’année 2018
5. Souscription d’un emprunt pour le financement de travaux d’eau potable – budget annexe de l’eau
6. Garantie d’emprunts – Société Coopérative Habitat de L’Ill – réaménagement de prêts indexés livret A auprès de la Banque des Territoires
7. Admissions en non-valeur
8. Sauvegarde et valorisation de l’habitat patrimonial : adhésion au nouveau dispositif d’accompagnement technique et financier du Département
9. Travaux d’aménagement de la rue de Geudertheim – adoption d’une convention de maitrise d’ouvrage unique avec la Communauté d’Agglomération de Haguenau
10. Autorisation d’urbanisme – aménagement d’un abri à vélos à Stephansfeld
11. Convention de groupement de commandes pour des prestations de détection et de localisation de réseaux
12. Divers et communication
Le Maire,
Etienne WOLF