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Ordre du Jour - ODJ 19.04.01
Ordre du Jour - ODJ 20.02.10
Ordre du Jour - ODJ 19.02.25
Ordre du Jour - ODJ 25.03.17
Ordre du Jour - ODJ.23.09
Ordre du Jour - ODJ 21.11.08
Ordre du Jour - ODJ 20.03.2023
Document publié le Lundi 20 mars 2023 par la commune de Brumath.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 20.03.2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Eau et assainissement,
Brumath, le 14 mars 2023
Réunion Conseil Municipal
Lundi 20 mars 2023 à 20H00
Salle du Conseil - Maison de la Communauté
L’ordre du jour sera le suivant :
1. Désignation du secrétaire de séance
2. Approbation du procès-verbal du 6 février 2023
3. Schéma directeur de développement des équipements sportifs, solidaires et culturels
4. Approbation de la convention de financement de l’étude intracting
5. Concession de service public d’exploitation et de gestion du plan d’eau de la Hardt : rapport
annuel du concessionnaire – exercice 2022
6. Adoption de la grille tarifaire du concessionnaire du plan d’eau de la Hardt au titre de l’année
2023
7. SOLIBUS : approbation de la convention de mise à disposition du véhicule au Centre
Communal d’Action Sociale (CCAS)
8. Rétrocession de la voirie et des équipements communs rue André Malraux – délibération
rectificative
9. Droit de résolution 5 rue du Professeur Kastler
10. Droit de résolution 8 rue de la Forêt Noire
11. Approbation de la convention de partenariat avec l’Institut National des Sciences Appliquées
de Strasbourg (INSA)
12. Association de chasse « Im Bruch-Lohgraben » : agrément de nouveaux associés
13. Personnel – révision du RIFSEEP – Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des
Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel
14. Personnel – modification du tableau des effectifs
15. Compte-rendu des décisions du Maire
16. Divers et communications
Le Maire
Etienne WOLF