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Ordre du Jour - ODJ.18.11
Document publié le Mardi 12 novembre 2024 par la commune de Brumath.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ.18.11)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Banque,
V I L L E
• DE •
BRUMATH
Brumath, le 12 novembre 2024
RÉUNION CONSEIL MUNICIPAL
Lundi 18 novembre 2024 à 20H00
Salle du Conseil - Maison de la Communauté
L'ordre du jour sera le suivant :
1. Désignation du secrétaire de séance
2. Approbation du procès-verbal du 23 septembre 2024
3. Communauté d'Agglomération de Haguenau - Communication du rapport d'activité de la CAH
au titre de l'année 2023
4. Rapport annuel de l'élu mandataire de sa collectivité dans la Société Publique Locale Accueil
du Jeune Enfant et de la Famille (SPL AJEF)
S. Décision modificative n°2 du budget principal 2024
6. Admissions en non-valeur
7. Nautiland -Adoption d'un avenant au contrat de concession et augmentation du capital social
8. Concession de Service Public de gestion et d'exploitation du plan d'eau de la Hardt -
Approbation de l'avenant n° l à la convention de CSP
9. Droit de délaissement - rue Sandgarten
10. Modification de l'arrêté portant création de la ZFE-m de l'Eurométropole de Strasbourg:
demande d'avis auprès de la Ville de Brumath
11. Divers et communications
Le Maire
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ne WOLF
HÔTEL DE VILLE - 4 rue Jacques Kablé - BP 28 - 67171 BRUMATH Cedex - Tél. 03 88 51 02 04 - Fax 03 88 51 83 45 E-mail: accueil@brumath.fr - Site Internet: www.brumath.fr 1) Ville de Brumath