Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DCM 2024 26 modif N5 PLU
Déliberation - DCM 2022 118 Modif reglement interieur
Déliberation - DCM 2021 41 modif tableau effectifs
Déliberation - DCM 2023 326 Marches reprographie
Déliberation - DCM 2023 302 DIA
Déliberation - DCM 2022 45 modif taux2022
Déliberation - DCM 2023 304 prestation instruction accessibilite
Déliberation - DCM 2023 235 subv bibli CHRoanne
Déliberation - DCM 2023 237 remplacement led Poincare
Déliberation - DCM 2023 256 DIA
Déliberation - DCM 2023 201 Commissions municipales modif
Document publié le Mercredi 26 avril 2023 par la commune de Riorges.
Lien du pdf (Déliberation - DCM 2023 201 Commissions municipales modif)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Justice et droit, Institutions publiques,
REPUBLIQUE FRANCAISE
______
DEPARTEMENT DE LA LOIRE
______
VILLE DE
R I O R G E S ______
N° DCM_2023_201
OBJET :
ADMINISTRATION GENERALE
COMMISSIONS MUNICIPALES
MODIFICATION
Délibération du Conseil Municipal ____________
Séance du 26 avril 2023 – 20 h 30
LE MAIRE CERTIFIE
1. Que la convocation de tous les conseillers municipaux en exercice a été faite le 19 avril 2023 dans les formes et délais prescrits par la loi ; que le titre de la délibération ci-après transcrite, conforme au texte du registre des procès-verbaux du Conseil, a été affichée, par extrait à la porte de la Mairie le 27 avril 2023.
2. Que le nombre des conseillers en exercice, au jour de la séance, était de 33 sur lesquels il y avait 26 membres présents, savoir :
Jean-Luc CHERVIN, maire, Eric MICHAUD, Nabih NEJJAR, Nathalie TISSIER- MICHAUD, Jacky BARRAUD, Brigitte BONNEFOND, André CHAUVET, Daniel CORRE adjoints ; Jean-Luc REYNARD, Martine SCHMÜCK, Pierre BARNET, Pascaline PATIN, Thierry ROLLET, conseillers municipaux délégués, Michelle BOUCHET, Cédric SCHÜNEMANN, Brigitte MACAUDIERE, Valérie MACHON, Christian SEON, Bénédicte PARIS, Jean CLERET, Bérenger CENTI, Catherine ZAPPA, Vincent MOISSONNIER, Gaëtan REDEUILH, Bernard JACQUOLETTO et Catherine REMY-MENU, conseillers municipaux.
Absent avec excuses : Véronique MOUILLER, Isabelle BERTHELOT, adjointes, Delphine DEBATISSE, Chantal LACOUR, Michel CELLIER, Richard MOUSSÉ, Andrée RICCETTI, conseillers municipaux.
Absent sans excuse :
Secrétaire élu pour la durée de la session : Nabih NEJJAR
A l'ouverture de la séance, M. le Président précise qu’aucun pouvoir écrit donné à un collègue par les conseillers municipaux empêchés d'assister à la séance, de voter en leur nom, par application de l'article L 2121.20 du Code Général des Collectivités Territoriales n’a pas déposé sur le bureau de l'assemblée ;
NOMS DES MANDANTS NOMS DES MANDATAIRES Véronique MOUILLER
Isabelle BERTHELOT
Delphine DEBATISSE
Chantal LACOUR
Jean-Luc CHERVIN
Nathalie TISSIER-MICHAUD
Brigitte BONNEFOND
Brigitte MACAUDIERE
Michel CELLIER
Richard MOUSSÉ
Andrée RICCETTI
Pierre BARNET
Eric MICHAUD
Martine SCHMÜCK
Le Conseil Municipal a donné acte de ce dépôt. Ville de Riorges
Délibération du Conseil municipal du 26 avril 2023 DCM_2023_201
ADMINISTRATION GENERALE
COMMISSIONS MUNICIPALES
MODIFICATIONS
Monsieur le Maire rappelle à l'assemblée qu'au cours de sa séance du 28 mai 2020, à la suite du renouvellement général du conseil municipal, ce dernier avait déterminé la nature et la composition des commissions, composition qui a respecté le principe de la représentation proportionnelle pour permettre l'expression pluraliste des élus au sein du conseil municipal.
Suite à la démission de Jean-Marc DETOUR et Caroline PAIRE, il convient de modifier la composition de plusieurs commissions municipales au sein desquelles ils siégeaient, à savoir :
- Action sociale - Santé
- Cadre de vie – Commerce – Artisanat
- Vie scolaire – Jeunesse – Participation citoyenne – Développement durable - Finances
Il est proposé qu'ils soient remplacés dans les conditions suivantes :
- Action sociale – Santé : Caroline Paire remplacée par Gaëtan Redeuilh
- Cadre de vie – Commerce – Artisanat : Jean-Marc Detour remplacé par Catherine Remy-Menu
- Vie scolaire – Jeunesse – Participation citoyenne – Développement durable : Caroline Paire remplacée par Gaëtan Redeuilh
- Finances : Jean-Marc Detour remplacé par Bérenger Centi
Vu le Code général des collectivités territoriales ;
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, approuve à l’unanimité la nouvelle composition des commissions comme suit :
Commission "Action sociale-Santé "
Co-animatrices : Isabelle BERTHELOT et Martine SCHMÜCK
- Brigitte BONNEFOND
- Michelle BOUCHET
- Jean CLERET
- Chantal LACOUR
- Bénédicte PARIS
- Andrée RICCETTI
- Delphine DEBATISSE
- Catherine REMY-MENU - Gaëtan REDEUILH
Commission "Cadre de vie-Commerce-Artisanat"
Co-animateurs : Jacky BARRAUD – Jean-Luc REYNARD – Pascaline PATIN
- André CHAUVET
- Delphine DEBATISSE
- Chantal LACOUR
- Valérie MACHON
- Cédric SCHÜNEMANN
- Christian SEON
- Vincent MOISSONNIER
- Catherine REMY-MENU
Commission "Vie scolaire-Jeunesse-Participation citoyenne- Développement durable"
Co-animatrices : Nathalie TISSIER-MICHAUD - Isabelle BERTHELOT – Brigitte BONNEFOND
- Brigitte MACAUDIERE
- Richard MOUSSE
- Thierry ROLLET
- Martine SCHMÜCK
- Véronique MOUILLER
- Nabih NEJJAR
- Gaëtan REDEUILH
- Bernard JACQUOLETTO
Commission "Finances"
Animateur : Nabih NEJJAR
- Pierre BARNET
- Michel CELLIER
- Eric MICHAUD
- Véronique MOUILLER
- Nathalie TISSIER-MICHAUD
- Jean-Luc REYNARD
- Brigitte MACAUDIERE
- Thierry ROLLET
- Bérenger CENTI
- Catherine ZAPPA
Riorges, le 26 avril 2023
Le secrétaire de séance, Le Maire,
Nabih NEJJAR Jean-Luc CHERVIN