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Déliberation - OJ 20170203
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saumur.
Lien du pdf (Déliberation - OJ 20170203)
Thèmes du document : Institutions publiques, Industrie, Consommateurs,
® Ville
de
SAUMU
R
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
VENDREDI
3
FEVRIER
2017
à
18
h
15
Mesdames,
Messieurs,
Cher(e)s
Collègues,
Vous
êtes
priés
d'assister
à
la séance
du
Conseil
Municipal
qui
se
tiendra
à
l'Hôtel
de
Ville,
salle
des
délibérations,
aux
date
et
heure
indiquées,
ci-dessus,
Vous
trouverez,
sous
ce
pli,
les
rapports
correspondant
aux
sujets
sur
lesquels
il sera
délibéré,
selon
l'ordre
du
jour
suivant :
10 11 12
ORDRE
DU
JOUR
Ville
de
Saumur
—
Désignation
d'un
adjoint
Commissions
Municipales
—
Organismes
extérieurs
—
Représentations
- Modifications
Anjou
Vélo
Vintage
édition
2017—
Contrat
de
licence
de
marques
et
d'actifs
corporels
et
incorporels
au
profit
du
Comité
Équestre
de
Saumur
ZAC
de
Chantemerle
à
Bagneux
—
Convention
d'aménagement
avec
Monsieur
BELLAVOINE Lotissement
communal
Le
Clos
des
Justicions
—
Cahier
des
charges
—
Modification
n°2
Logiouest
—
Quartier
du
Chemin
Vert
—
Construction
de
25
logements
pour
le
Ministère
de
la
Défense
—
Garantie
d'emprunt
2
rue
Basse
Saint-Pierre
à
Saumur
—
Cession
d'un
ensemble
immobilier
au
profit
de
Monsieur
Gilles
GROS
Chemin
de
l'Échelle
à
Saumur
—
Cession
d'une
emprise
de
terrain
au
profit
de
Monsieur
Jean-Michel
LEGRAIN
Rue
du
Dolmen
à
Bagneux
—
Ex-école
maternelle
Pauline
Kergomard
—
Cession
d'un
ensemble
immobilier
au
profit
de
Mesdames
Michèle
FLAMANT,
Aurore
BEL
AYCHE
et
Messieurs
Julien
HERAULT,
Nicolas
RAMBINAISSING,
Rémi
LUBIN
18
rue
Cendrière
à
Saumur
—
Cession
d'un
ensemble
immobilier
au
profit
de
Monsieur
Vincent
TANGY
et
Madame
Elsa
BERNAUD
Convention
relative
à
la
mise
en
œuvre
de
la
mission
de
prévention
spécialisée
par
l'association
ASEA
(Association
de
Sauvegarde
de
l'Enfance
et
de
l'Adolescence)
2017
—
Approbation
Exercice
2017
—
Attribution
de
subvention
(&)
Hôtel
de
Ville
Rue
Molière
- CS
54006
Tél.
02
41
83
30
00
49408
Saumur
cedex
Fax
02
41
83
31
99
www.ville-saumur.fr 13
Personnel
Municipal
—- Convention
de
mise
à
disposition
de
personnel
auprès
du
GAS
14
Rapport
d'activité
2014-2015
de
la
Communauté
d'Agglomération
"Saumur
Loire
Développement"
Saumur,
le
vendredi
27
janvier
2017
Le
Maire
de
la
Ville
de
Saumur
Jean-Michel
MARCHAND
NOTA
: La
présence
des
conseillers
municipaux
aux
séances
du
Conseil
Municipal
est
obligatoire.
Toutefois,
en
cas
d'empêchement
justifié,
un
conseiller
peut
donner
à un
coilègue
de
son
choix
pouvoir
écrit
de
voter
en
son
nom.
Un
conseiller
ne
peut
être
porteur
que
d'un
seul
mandat
(Art.
L.2121.20
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales).