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Déliberation - OJ 20200430
Document publié le Jeudi 30 avril 2020 par la commune de Saumur.
Lien du pdf (Déliberation - OJ 20200430)
Thèmes du document : Institutions publiques, Exploration spatiale, Industrie,
® Ville de
AUMUR
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU JEUDI 30 AVRIL 2020 à 15 H 30
Mesdames, Messieurs, Cher(e)s Coliègues,
Vous êtes priés d'assister à la séance du Conseil Municipal qui se tiendra en visioconférence, aux date et heure indiquées, ci-dessus,
Vous trouverez, ci-joints, les rapports correspondant aux sujets sur lesquels il sera délibéré, selon l'ordre du jour suivant :
ORDRE DU JOUR
1 Conseil Municipal — Modalités de réunion à distance
2 Covid-19 — Attributions exercées au nom de la Commune - Délégations du Conseil
Municipal au Maire — Information
3 Covid-19 — Plan de Continuité d'Activité — Information
4 Covid-19 — Actions mises en place par la Ville face à la pandémie — Information
COMPTE RENDU DES DECISIONS prises par le Maire en vertu de la délégation d'attribution qui lui a été donnée par le Conseil Municipal le 17 novembre 2017, en application de l'article L.2122.22
du Code Général des Collectivités Territoriales.
NOTA : Conformément à l’article 10 de la loi n°2020-290 du 23 mars 2020 d'urgence pour faire face à l'épidémie de covid- 19, chaque élu pourra détenir deux procurations au lieu d'une actuellement. Les conditions de quorum sont
assouplies puisque seule la présence d'un tiers des membres est requise.
- > Toute question devra être adressée par mail 24 heures avant la séance à l'adresse suivante: jackie.goulet@ville-saumur.fr
a; Hôtel de Ville
Rue Molière - CS 54030
49408 Saumur cedex QD You
Tél. 02 41 83 30 00 wwwiville-saumur.fr f w”