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Déliberation - Liste des deliberations examinees en seance du CM du 08 decembre 2022 1
Document publié le Jeudi 8 décembre 2022 par la commune de Rouret.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations examinees en seance du CM du 08 decembre 2022 1)
Thèmes du document : Environnement, Justice et droit, Eau et assainissement,
LE
ROURET
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
EXAMINÉES
Conformément
à l'art.
L 2121-25
du
CGCT
CONSEIL
MUNICIPAL
du
08
décembre
2022
à 19h00
Le
Conseil
Municipal
de
la commune
du
Rouret
étant
assemblé
en
session
ordinaire,
s'est
réuni
en
salle
de
spectacle
du
Théâtre
du
Rouret,
après
convocation
légale,
sous
la présidence
de
Monsieur
Gérald
Lombardo,
Maire
du
Rouret.
Présents
(22)
: Gérald
LOMBARDO,
Alice
ZEROUAL
POMERO,
Maurice
CASCIANI,
Christel
GENET,
Yves
CHESTA,
Nathalie
WENZINGER,
Éric
LATY,
Jacques
DELORME,
Joël
HATTIGER,
Jean-François
DROUARD,
Isabelle
GARCIA,
Amédée
NOSSARDI,
Frédérique
SKYRONKA,
Hélène
GUILLEMIN,
Alain
DUBBIOSI,
Jean-
Pierre
LESNE,
Nathalie
GONZALES,
Florence
GUILLAUD,
Jérôme
BARLET,
Danièle
FECOURT,
Lionel
DEBEIRE,
Sylvie
BOINNARD
BERNA.
Procurations
(5)
: Martine
PANNEAU
à Yves
CHESTA,
Jean-Charles
FISCHER
à Alice
ZEROUAL
POMERO,
Florence
BOURJADE
à Gérald
LOMBARDO,
Caroline
MELLERIN
à Isabelle
GARCIA,
Sandra
BALZAN
à Sylvie
BOINNARD
BERNA.
Le
nombre
de
votants
est
porté
à 27.
Absents
excusés
(0)
: /
Secrétaire
de
séance
: Jérôme
BARLET
e Approbation
du
Procès-Verbal
de
la
séance
de
Conseil
Municipal
du
29
septembre
2022
Eu
OBJET
Clio
ettNtel
DCM_2022_66
|
SPL
SOPHIA
: Bilan
de
clôture
du
CPI
portant
sur
la concession
d'aménagement
cœur
de
1.1
village
et
la requalification
du
groupe
scolaire
- LRO5
DCM_2022_67
|
SPL
SOPHIA
: Bilan
de
clôture
du
CPI
pour
la réalisation
d’un
espace
intergénérationnel
1.2
composé
d’une
crèche
et
de
logements
à caractère
social
- LRO6
DCM_2022_68
es
Changement
de
lieu
de
réunion
définitif
des
séances
de
Conseil
Municipal
DCM_2022_69
|
Communauté
d'Agglomération
Sophia
Antipolis
: Rapport
annuel
d’activités
2021
de
la
1.4
CASA
et
présentation
des
comptes
administratifs
2021
DCM_2022_70 | Communauté d'Agglomération
Sophia
Antipolis
: Rapport
annuel
2021
sur
le prix
et
la
1:5
qualité
du
service
public
d’eau
potable
DCM_2022_71
|
Communauté
d'Agglomération
Sophia
Antipolis
: Rapport
annuel
2021
sur
le prix
et
la
1.6
qualité
du
service
public
d'assainissement
collectif
et
non
collectif
DCM_2022_72
|
Communauté
d'Agglomération
Sophia
Antipolis
: Rapport
annuel
2021
sur
le prix
et
la
17
qualité
du
service
public
d'élimination
des
déchets
Signature
d’une
convention
de
partenariat
avec
le Département
06
pour
le
DCM_2022_73
:
;
De
,
ne
hrs
48
développement
de
la lecture
publique
et
la création
d’une
médiathèque
municipale
sur
‘
la commune Adhésion
à la
mission
SICTIAM
d'accompagnement
des
communes
en
faveur
de
la
DCM_2022_74
|
transition
énergétique
: compétences
« maîtrise
de
la demande
en
énergie
» et
1.9
« énergies
renouvelables
», et
désignation
de
représentants
de
la commune
au
sein
du
collège
« Energies
» du
SICTIAM
re
Budget
principal
commune
2022
: Décision
Modificative
Budgétaire
n°1
DCM_2022_76
|
Engagement,
liquidation
et
mandatement
des
dépenses
d'investissement
dans
la limite
2.2
du
quart
des
crédits
ouverts
au
budget
de
l’exercice
précédent
: Budget
commune
DCM_2022_77
|
Finances
locales
: Approbation
de
la motion
de
l'Association
des
Maires
de
France
2.3
(AMF)
portant
propositions
pour
intégration
à la
loi
de
finances
2023
DCM_2022_78
|
Création
d’une
tarification
pour
la location
ponctuelle
d’une
salle
municipale
par
une
2.4
association
DCM_2022_79
|
Création
d’une
tarification
pour
la location
des
salles
« le
coin
des
artistes
» et
2.5
« Roumanille
» lors
d'expositions
culturelles
3.
Service
aménagement
/urbanisme
DCM_2022_80 | Foncier : Acquisition amiable propriété Olivier - chemin
de
la Taulisse
351
cadastrée
BB
131p
DCM_2022_81
|
Motion
contre
l'installation
d’un
centre
de
fabrication
de
matériaux
alternatifs
32
par
la société
Mat’Ild
— 1
route
de
Gourdon
sur
la commune
du
Bar-sur-Loup
DCM_2022_82
4.1
4Ressources
Humaines
Formation
des
élus
du
Conseil
Municipal
DCM_2022_83
4.2
Création d’un poste d’adjoint technique non
permanent
Informations'diverses
Info
1
Compte-Rendu
des
Décisions
du
Maire
Clôture
de
l’ordre
du
jour
à 22h35.
Fait
et
délibéré
les
jours,
mois
et
an
que
dessus.
Pour
copie
conforme,
Le
Maire,
Gérald
LOMBARDO