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Déliberation - Liste des deliberations examinees lors du CM du 04 mars 2025
Document publié le Mardi 4 mars 2025 par la commune de Rouret.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations examinees lors du CM du 04 mars 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Travail et emploi,
Le Rouret • Liste des délibérations examinées lors du Conseil Municipal du 04 mars 2025 1 / 2
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES Conformément à l’art. L 2121-25 du CGCT
CONSEIL MUNICIPAL
du 04 mars 2025 à 19h00
Le Conseil Municipal de la commune du Rouret étant assemblé en session ordinaire, s’est réuni au lieu habituel de ses séances, après convocation légale, sous la présidence de Monsieur Gérald Lombardo, Maire du Rouret.
Présents (22) : Gérald LOMBARDO, Alice ZEROUAL POMERO, Maurice CASCIANI, Christel GENET, Yves CHESTA, Éric LATY, Natalie WENZINGER, Jacques DELORME, Jean-Charles FISCHER, Jean-François DROUARD, Alain DUBBIOSI, Frédérique SKYRONKA, Joel HATTIGER, Jean-Pierre LESNE, Florence BOURJADE, Amédée NOSSARDI, Nathalie GONZALES, Jérôme BARLET, Florence GUILLAUD, Caroline MELLERIN, Lionel DEBEIRE, Sandra BALZAN.
Procurations (5) : Martine PANNEAU à Yves CHESTA, Isabelle GARCIA à Jacques DELORME, Hélène GUILLEMIN à Frédérique SKYRONKA, Danièle FECOURT à Lionel DEBEIRE, Sylvie BOINNARD BERNA à Sandra BALZAN.
Le nombre de votants est porté à 27.
Absent excusé : 0
Secrétaire de séance : Christel GENET
Approbation du Procès-Verbal de la séance de Conseil Municipal du 19 décembre 2024
REF OBJET
1. Service financier
(DCM_2025_001) Débat d’orientation budgétaire
2. Service scolarité
(DCM_2025_002)
Convention de réciprocité - Répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles publiques accueillant des enfants hors commune de résidence avec la ville de Grasse
(DCM_2025_003)
Convention de réciprocité - Répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles publiques accueillant des enfants hors commune de résidence avec la ville de Saint-Vallier-de-Thiey
3. Ressources Humaines Le Rouret • Liste des délibérations examinées lors du Conseil Municipal du 04 mars 2025 2 / 2
(DCM_2025_004) Création et suppression d’emplois permanents dans le cadre d’un avancement de grade et Mise à jour des effectifs des emplois permanents
Informations diverses
Info 1 Communication des indemnités des élus du Conseil Municipal au titre de leurs mandats pour l’année 2024
Info 2 Compte-Rendu des Décisions du Maire
Info 3 Sentier Botanique du bois communal
Ouverture de la séance à 19h00
Clôture de l’ordre du jour à 21h36
Fait et délibéré les jours, mois et an que dessus.
Pour copie conforme,