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Déliberation - Deliberations du 2014 04 19
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Échandelys.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberations du 2014 04 19)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Budget, Démocratie,
| ECHANDELYS COMMUNE - 63 - 71000-SCE ASSAINISSEMENT ECHANDELYS | BP 2014 |
Il - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET Il
VUE D'ENSEMBLE Aî
EXPLOITATION
DEPENSES DE LA SECTION | RECETTES DE LA SECTION D'EXPLOITATION D'EXPLOITATION
Ÿ CREDITS D'EXPLOITATION o VOTES AU TITRE DU PRESENT
© BUDGET (1) 20 669,37 21 557,00
E
+ + +
ë RESTES À REALISER ( R.A.R) de 5 L'EXERCICE PRECEDENT (2)
oR 002 RESULTAT D'EXPLOITATION si déficit |
‘ REPORTE (2) {si } (si excédent)
s 887,63
TOTAL DE L " 0 ASECTION D'EXPLOITATION 21 567,00 21 557,00
INVESTISSEMENT
DEPENSES DE LA SECTION | RECETTES DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT D'INVESTISSEMENT
Ÿ CREDITS DINVESTISSEMENT o VOTES AU TITRE DU PRESENT
T | BUDGET (1) (y compris les comptes 1064 34 094,33 11 478,23
E et 1068)
+ + +
ë RESTES À REALISER ( R.A.R) de Ë L'EXERCICE PRECEDENT (2)
oR 001 SOLDE D'EXECUTION DE LA st solde négati . u
Tr | SECTION D'INVESTISSEMENT REPORTE (si gatin (si solde positif) (2) 22 616,10 s
TOTAL DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT (3) 34 094,33 34 094,33
TOTAL
TOTAL DU BUDGET (3) 55 651,33 55 651,33
{1) Au budget primitif, les crédits votés correspondent aux crédits votés lors de cette étape budgétaire. De même, pour les décisions modificatives et le budget supplémentaire, les crédits votés correspondent aux crédits votés lors de l'étape budgétaire sans sommation avec ceux antérieurement votés lors du même exercice
{2) À servir uniquement en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats. Pour la section d'exploitation, les RAR sont constitués par l'ensemble des dépenses engagées et n'ayant pas donné lieu à service fait au 81 décembre de l'exercice précédent. En recettes, il s'agit des recettes certaines n'ayant pas donné lieu à l'émission d'un titre au 31/12 de l'exercice précédent.
Pour la section d'investissement, les RAR correspandent aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l'exercice précédent telles qu'elles ressortent de ta comptabilité des engagements et aux recettes certaines n'ayant pas donné lieu à l'émission d'un titre au 31/12 de l'exercice précédent. {3) Total de la section d'exploitation = RAR + résultat reporté + crédits d'exploitation votés. Total de la section d'investissement = RAR + solde d'exécution reporté + crédits d'investissement votés. Total du budget = Totaï de la section d'exploitation + Total de ta section d'investissement.
B4-1.2-A1 4 [ ECHANDELYS COMMUNE -63- 62500.COMMUNE D'ECHANDELYS [EP 2014]
Il - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET Il
VUE D'ENSEMBLE A
FONCTIONNEMENT
DEPENSES DE LA SECTION | RECETTES DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT DE FONCTIONNEMENT
V CREDITS DE FONCTIONNEMENT o VOTES AU TITRE DU PRESENT
° BUDGET (1) 327 085,68 236 207,00
E
+ + +
ë RESTES A REALISER ( R.A.R) de Ë L'EXERCICE PRECEDENT (3)
0 R | 002 RESULTAT DE FONCTIONNEMENT i déficit k
è REPORTE (2) (si déficit) (si excédent)
s 90 878,68
TOTAL DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT (4) 327 085,68 327 085,68
INVESTISSEMENT
DEPENSES DE LA SECTION | RECETTES DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT D'INVESTISSEMENT
v CREDITS D'INVESTISSEMENT o VOTES AU TITRE DU PRESENT
T BUDGET (1) (y compris le compte 1068) 71778, 108 878,41
E
+ + +
ë RESTES À REALISER { R.A.R) de Ë L'EXERCICE PRECEDENT (3)
0 R 001 SOLDE D'EXECUTION DE LA ei solde négati . nu
+ | SECTION D'INVESTISSEMENT REPORTE (si soide négatif (si solde positif) (2) 37 099,10
s
TOTAL DE LA SECTION L'INVESTISSEMENT {4) 108 878,41 108 878,41
TOTAL
TOTAL DU BUDGET (4) 435 964,09 435 964,09
B-1-2-A1
{1) Au budget primitif, les crédits votés correspondent aux crédits votés lors de celte étape budgétaire. De même, paur les décisions modificatives et le budget supplémentaire, les crédits votés correspondent aux crédits votés lors de l'étape budgétaire sans sommation avec ceux antérieurement votés lors du même exercice. {2} À servir uniquement en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats. (8) Les restes à réaliser de {a section de fonctionnement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et non raitachées telles qu'elles ressortent de la comptabilité des engagements et en receites, aux recetles certaines n'ayant pas donné lieu à l'émission d'un titre et non rattachées (R.2311-11 du CGCT) Les restes à réaliser de la section d'investissement correspondent an dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 34/12 de l'exercice précédent telles qu'elles ressortent de la comptabilité des engagements et aux recettes certaines n'ayant pas donné lieu à l'émission d'un titre au 31/12 de l'exercice précédent (R.2311-11 du CGCT) {4) Total de la section de fonctionnement = RAR + résultat reporté + cré édits de fonctionnement votés.
Total de la section d'investissement = RAR + solde d'exécution reporté + crédits d'investissement votés. Total du budget = Total de la section de fonctionnement + Total de la section d'investissement [ ECHANDELYS COMMUNE -63- 62700-CCAS D'ECHANDELYS [| BP 2014
Il - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET Il
VUE D'ENSEMBLE A1
FONCTIONNEMENT
DEPENSES DE LA SECTION RECETTES DE LA SECTION
DE FONCTIONNEMENT DE FONCTIONNEMENT
Ÿ CREDITS DE FONCTIONNEMENT o VOTES AU TITRE DU PRESENT
° BUDGET (1) 1 610,37 1 600,00 E
+ + +
ë RESTES À REALISER ( R.A.R) de 5 L'EXERCICE PRECEDENT (3)
oR | 002 RESULTAT DE FONCTIONNEMENT si déficit
ê REPORTE (2) { ) {si excédent)
S 10,37
TOTAL DE LA SECTION DE
FONCTIONNEMENT (4) 1 610,37 1 610,37
INVESTISSEMENT
DEPENSES DE LA SECTION | RECETTES DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT D'INVESTISSEMENT
V CREDITS D'INVESTISSEMENT o VOTES AU TITRE DU PRESENT
T BUDGET (1) (y compris le compte 1068)
E
+ + +
ë RESTES À REALISER ( R.A.R) de Ë L'EXERCICE PRECEDENT (3)
o R 001 SOLDE D'EXECUTION DE LA si solde négati i iti
+ | SECTION D'INVESTISSEMENT REPORTE ( gatin (si solde positif) S (2)
TOTAL DE LA SECTION
D'INVESTISSEMENT (4)
TOTAL
TOTAL DU BUDGET (4) 1 610,37 1 610,37
B-1-2-A1
(1) Au budget primitif, les crédits votés correspondent aux crédits votés lors de cette étape budgétaire. De méme, pour les décisions modificatives et le budget supplémentaire, les crédits vatés correspondent aux crédits votés lors de l'étape budgétaire sans sommation avec ceux antérieurement votés lors du même exercice. (2) À servir uniquement en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats (3) Les restes à réaliser de la section de fonctionnement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées st non rattachées telles qu'elles ressortent de la comptabilité des engagements et en recettes, aux recettes certaines n'ayant pas donné lieu à l'émission d'un titre et non rattachées (R.2311-11 du CGCT). Les restes à réaliser de la section d'investissement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l'exercice précédent telles qu'elles ressortent de la comptabilité des engagements et aux recettes certaines n'ayant pas donné lieu à l'émission d'un titre au 31/12 de l'exercice précédent {R.2311-11 du CGCT). (4) Total de ta section de fonctionnement = RAR + résultat reporté + crédits de fonctionnement votés. Total de la section d'investissement = RAR + soide d'exécution reporté Total du budget = Total de la section de fonctionnement + Total de la sé + crédits d'investissement votés.
ection d'investissement. [ ECHANDELYS COMMUNE - 63- 62600-CAISSE DES ECOLES D'ECHANDELYS T BP 2014]
Il - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET Il
VUE D'ENSEMBLE A1
FONCTIONNEMENT
DEPENSES DE LA SECTION | RECETTES DE LA SECTION
DE FONCTIONNEMENT DE FONCTIONNEMENT
V CREDITS DE FONCTIONNEMENT
o VOTES AU TITRE DU PRESENT
T BUDGET (1) 14 577,79 14 550,00
E
+ + +
ë RESTES A REALISER ( R.A.R) de
P L'EXERCICE PRECEDENT (3)
o R | 002 RESULTAT DE FONCTIONNEMENT si déficit ne
1 REPORTE (2) ( ) (si excédent)
s 27,79
TOTAL DE LA SECTION DE
FONCTIONNEMENT (4) 14 577,79 14 577,79
INVESTISSEMENT
DEPENSES DE LA SECTION | RECETTES DE LA SECTION
D'INVESTISSEMENT D'INVESTISSEMENT
V CREDITS D'INVESTISSEMENT
o VOTES AU TITRE DU PRESENT
T BUDGET (1} (y compris le compte 1068)
E
+ + +
ë RESTES A REALISER ( R.A.R) de
p L'EXERCICE PRECEDENT (3)
0 R 001 SOLDE D'EXECUTION DE LA si solde négati . us
7 | SECTION D'INVESTISSEMENT REPORTE (si gatin (si solde positif)
S (2)
TOTAL DE LA SECTION
D'INVESTISSEMENT (4)
TOTAL
TOTAL DU BUDGET (4) 14 577,79 14 577,79
B-1-2-A1
(1) Au budget primitif, les crédits votés correspondent aux crédits votés lors de cette étape budgétaire. De même, pour les décisions modificatives et le budget supplémentaire, les crédits votés correspondent aux crédits votés lors de l'étape budgétaire sans sommation avec ceux antérieurement votés lors du même exercice.
{2) À servir Uniquement en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats. (3) Les restes à réatiser de la section de fonctionnement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et non rattachées telles qu'elles ressortent de la comptabilité des engagements et en recettes, aux recettes certaines n'ayant pas donné lieu à l'émission d'un titre et non rattachées (R.2311-11 du CGCT} Les restes à réaliser de ta section d'investissement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l'exercice précédent telles qu'elles
ressortent de la comptabilité des engagements et aux recettes certaines n'ayant pas donné lieu à l'émission d'un titre au 31/12 de l'exercice précédent {R.2311-11 du CGCT). (4) Total de la section de fonctionnement = RAR + résultat reporté + crédits de fonctionnement votés. Total de la section d'investissement = RAR + solde d'exécution reporté + crédits d'investissement votés. Total du budget = Total de la section de fonctionnement + Total de la section d'investissement. DE 2014-33
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
MUNICIPAL DE LA COMMUNE D’ECHANDELYS
____________________________________________
Séance du 19 Avril 2014
____________________
L’an deux mil quatorze et le dix neuf du mois de avril à 17 heures, le Conseil municipal régulièrement convoqué en séance ordinaire le 15 avril s’est réuni au nombre prescrit par la Loi dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Michelle DUTOUR, Maire
Présents : DUTOUR M., BERRARD E., DUTOUR V., HEUX C., LASSAIGNE J.F., LEJEUNE D., RECOQUE P., RENAUDIAS Y., SIMONDET J.C.,
SPADACCINI C., VAN DEN BERG H.
Absents :
Monsieur HEUX Christian a été désigné comme secrétaire
Objet : vote des 3 taxes
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide de ne pas modifier les taux des 3 taxes, à savoir :
- Taxe d’Habitation : 8,27
- Taxe sur les Fonciers Bâtis : 16,33
- Taxe sur les fonciers Non Bâtis : 47,22
Fait et délibéré les jours, mois et an que-dessus,
Au registre sont les signatures,
Pour copie conforme,
Le Maire,
Michelle DUTOUR DE 2014-38
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
MUNICIPAL DE LA COMMUNE D’ECHANDELYS
____________________________________________
Séance du 19 Avril 2014
____________________
L’an deux mil quatorze et le dix neuf du mois de avril à 17 heures, le Conseil municipal régulièrement convoqué en séance ordinaire le 15 avril s’est réuni au nombre prescrit par la Loi dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Michelle DUTOUR, Maire
Présents : DUTOUR M., BERRARD E., DUTOUR V., HEUX C., LASSAIGNE J.F., LEJEUNE D., RECOQUE P., RENAUDIAS Y., SIMONDET J.C.,
SPADACCINI C., VAN DEN BERG H.
Absents :
Monsieur HEUX Christian a été désigné comme secrétaire
Objet : commission d’appel d’offres
En vertu de l’article 22 du Code des Marchés Publics, sont élus comme membres de la commission d’appel d’offres :
TITULAIRES :
- DUTOUR Michelle, Maire
- SIMONDET Jean-Claude
- HEUX Christian
- RECOQUE Patrick
SUPPLEANTS :
- DUTOUR Vivien
- RENAUDIAS Yvette
- LASSAIGNE Jean-François
Fait et délibéré les jours, mois et an que-dessus,
Au registre sont les signatures,
Pour copie conforme,
Le Maire,
Michelle DUTOUR ECHANDELYS COMMUNE - 63 - 62500-COMMUNE D'ECHANDELYS | BP 2014
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
DETAILS POUR CERTAINS SERVICES A7.4
Section de Chabreyras
SECTION DE FONCTIONNEMENT
DEPENSES RECETTES
Article Libellé Montant Article Libellé Montant
011 Charges à caractère général 710,62| 002 Résultat de fonctionnement reporté (excédent ot 710,62
60632 [Fournitures de petit équipement 710,62 | 002 Résultat de fonctionnement reporté (excédent ou dé 710,62
Total des dépenses réelles 710,62 Total des recettes réelles 710,62
Total des dépenses d'ordre 0,00 Total des recettes d'ordre 0,00
TOTAL GENERAL 710,62 TOTAL GENERAL 710,62
UCP-B144A74 [ ECHANDELYS COMMUNE - 63 - 62500-COMMUNE D'ECHANDELYS | BP 2014 |
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
DETAILS POUR CERTAINS SERVICES A74
Section de Deux-Frères
SECTION DE FONCTIONNEMENT
DEPENSES RECETTES
Article Libellé Montant Article Libellé Montant
011 Charges à caractère général 2 254,35] 002 Résultat de fonctionnement reporté (excédent ou 2 254,35
60632 [Fournitures de petit équipement 2 254,35] 002 Résultat de fonctionnement reporté {excédent ou dé 2 254,35 Total des dépenses réelles 2 254,35 Total des recettes réelles 2 264,35
Total des dépenses d'ordre 0,00 Total des recettes d'ordre 0,00
TOTAL GENERAL 2 254,35 TOTAL GENERAL 2 254,35
UCP-B144A74 2 ECHANDELYS COMMUNE - 63 - 62500-COMMUNE D'ECHANDELYS | BP 2014 |
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
DETAILS POUR CERTAINS SERVICES A74
Section de Labat
SECTION DE FONCTIONNEMENT
DEPENSES RECETTES
Article Libellé Montant Article Libellé Montant
011 Charges à caractère général 3 385,68 | 002 Résultat de fonctionnement reporté (excédent ou 3 385,68
61524 |Boisetforéts 3 385,68 | 002 Résultat de fonctionnement reporté (excédent ou dé 3 385,68
Total des dépenses réelles 3 385,68 Total des recettes réelles 3 385,68
Total des dépenses d'ordre 0,00 Total des recettes d'ordre 0,00
TOTAL GENERAL 3 385,68 TOTAL GENERAL 3 385,68
UCP-B144A74 ECHANDELYS COMMUNE - 63 - 62500-COMMUNE D'ECHANDELYS | BP 2014]
IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
DETAILS POUR CERTAINS SERVICES A74
Section de Cluel
SECTION DE FONCTIONNEMENT
DEPENSES RECETTES
Article Libellé Montant Articte Libellé Montant
011 Charges à caractère général 7 969,47] 002 Résultat de fonctionnement reporté (excédent ot 7 969,47
61524 |Boisetforèts 7 969,471 002 Résultat de fonctionnement reporté (excédent ou dé 7 969,47
Total des dépenses réelles 7 969,47 Total des recettes réelles 7 969,47
Total des dépenses d'ordre 0,00 Total des recettes d'ordre 0,00
TOTAL GENERAL 7 969,47 TOTAL GENERAL 7 969,47
UCP-B144A74 ECHANDELYS COMMUNE - 63 - 62500-COMMUNE D'ECHANDELYS Î BP 2014|
IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
DETAILS POUR CERTAINS SERVICES A7A
Section de Buisson Faux-Planta
SECTION DE FONCTIONNEMENT
DEPENSES RECETTES
Article Libellé Montant Article Libellé Montant
ôi1 Charges à caractère général 7 042,411 002 Résultat de fonctionnement reporté (excédent où 7 042,41
61523 |Voiss et réseaux 7 042,411 002 Résultat de fonctionnement reporté (excédent ou dé 7 042,41
Total des dépenses réelles 7 042,41 Total des recettes réelles 7 042,41
Total des dépenses d'ordre 0,00 Total des recettes d'ordre 0,00
TOTAL GENERAL 7 042,41 TOTAL GENERAL 7 042,41
UCP-B144A74 ECHANDELYS COMMUNE - 63 - 62500-COMMUNE D'ECHANDELYS Î EP 2014]
IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
DETAILS POUR CERTAINS SERVICES A74
Section de Coupat
SECTION DE FONCTIONNEMENT
DEPENSES RECETTES
Article Libellé Montant Article Libellé Montant
011 Charges à caractère général 0,86 | 002 Résultat de fonctionnement reporté (excédent ot 0,86
61524 [Bois et forêts 0,861 002 Résultat de fonctionnement reporté (excédent ou dé 0,86
Total des dépenses réelles 0,86 Total des recettes réelles 0,86
Total des dépenses d'ordre 0,00 Total des recettes d'ordre 0,00
TOTAL GENERAL 0,86 TOTAL GENERAL 0,86
UCP-B144A74 | ECHANDELYS COMMUNE - 63 - 62500-COMMUNE D'ECHANDELYS | BP 2014 |
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
DETAILS POUR CERTAINS SERVICES ATA
Section du Mas
SECTION DE FONCTIONNEMENT
DEPENSES RECETTES
Article Libellé Montant Article Libellé Montant
011 Charges à caractère général 0,10] 002 Résultat de fonctionnement reporté (excédent o1 0,10
61524 | Bois etforéts 0,101 002 Résultat de fonctionnement reporté (excédent ou dé 0,10
Total des dépenses réelles 0,10 Total des recettes réelles 0,10
Total des dépenses d'ordre 0,00 Total des recettes d'ordre 0,00
TOTAL GENERAL 0,10 TOTAL GENERAL 0,10
UCP-B144A74 7 ECHANDELYS COMMUNE -63 — 62500-COMMUNE D’ECHANDELYS | BP2014 |
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
DETAILS POUR CERTAINS SERVICES AT.4
Habitants de la Parade
SECTION D’INVESTISSEMENT
DEPENSES RECETTES
Article Libellé Montant | Article Libellé Montant
23 Immobilisation en cours 482,00 | 001 Résultat 482,00 d'investissement reporté
2315 Installation, matériel et 482,00 | 001 Résultat 482,00 outillage technique d'investissement reporté
Total des dépenses Total des recettes
réelles 482,00 réelles 482,00
TOTAL GENERAL 432,00 TOTAL GENERAL 482,00 L ECHANDELYS COMMUNE -63 — 62500-COMMUNE D’ECHANDELYS [ BP 2014 __]
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
DETAILS POUR CERTAINS SERVICES A7.4
Habitants du Moulin de Géry
SECTION D’INVESTISSEMENT
DEPENSES RECETTES
Article Libellé Montant | Article Libellé Montant
23 Immobilisation en cours 486,00 | 001 Résultat 486,00 d'investissement reporté
2315 Installation, matériel et 486,00 | 001 Résultat 486,00 outillage technique d'investissement
reporté
Total des dépenses Total des recettes réelles 486,00 réelles 486,00
TOTAL GENERAL 486,00 TOTAL GENERAL 486,00 | ECHANDELYS COMMUNE - 63 - 71000-SCE ASSAINISSEMENT ECHANDELYS | BP 2014 |
IV - ANNEXES IV
ARRETE ET SIGNATURES D
Présenté par le Maire, qe “ rare eee ji 11
A Échandelys, le 19/04/2014 Nombre de membres présents : 11 Le Maire, Nombre de suffrages exprimés : 11 VOTES: Pour: 11
Contre : 0
Délibéré par le Conseil Municipal, réuni en session Ordinaire. Abstention : 0
A Échandelys, le _ÀS Dure.2044 Date de convocation : 15/04/2014
Les membres du Conseil Municipal,
if
Certifié exécutoire par le Maire, compte tenu de la transmission en sous préfecture, le... et de la publication le
UCP4-3-4-D 1 ECHANDELYS COMMUNE - 63 - 62700-CCAS D'ECHANDELYS | BP 2014 |
IV - ANNEXES IV
ARRETE ET SIGNATURES D2
b. ice : Présenté par le Maire, Grbne " ben No 11
A Échandelys, le 19/04/2014 ombre de membres présents : 11
Le Maire, Nombre de suffrages exprimés : 11 VOTES: Pour: 11
Contre : 0
Délibéré par le Conseil Municipal, réuni en session Ordinaire. Abstention : 0
A Échandelys, le AS ne. D Date de convocation : 15/04/2014
Les membres du Conseil Municipal,
Certifié exécutoire par le Maire, compte tenu de la transmission en sous préfecture, le et de la publication le
UCP-3-4-D2 1 | ECHANDELYS COMMUNE - 63 - 62600-CAISSE DES ECOLES D'ECHANDELYS | BP 2014 |
IV - ANNEXES IV
ARRETE ET SIGNATURES D2
: Nombre de membres en exercice : 11
Re AE Nombre de membres présents : A Échandelys, le 19/04/2014 ° PEN) : 11
Le Maire, 2 Nombre de suffrages exprimés : 11 VOTES: Pour: 11
Contre : 0
Délibéré par le Conseil Municipal, réuni en session Ordinaire. Abstention : 0 2 A = S A Échandelys, le AG. uue..So/V Date de convocation : 15/04/2014
Les membres du Conseil Municipal,
Certifié exécutoire par le Maire, compte tenu de la transmission en préfecture, le... , et de la publication le
UCP-3-4-D2 1 ECHANDELYS COMMUNE - 63 - 62500-COMMUNE D'ECHANDELYS | BP 2014
IV - ANNEXES IV
ARRETE ET SIGNATURES D2
& à ë Nombre de membres en exercice : 11 Présenté par le Maire, Kiombre d bn Sserilss.
A Échandelys, le 19/04/2014 ombre de membres présents : 11 Le Maire, Nombre de suffrages exprimés : 11 VOTES: Pour: 11
Contre : 0
Délibéré par le Conseil Municipal, réuni en session Ordinaire. Abstention : 0
A Échandelys, le A9. onto k Date de convocation : 15/04/2014
Les membres du Conseil Municipal,
ê
Certifié exécutoire par le Maire, compte tenu de la transmission en sous préfecture, le
UCP-3-4-D2 1