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Ordre du Jour - Ordre Du Jour Conseil Municipal 26 juin 2024
Ordre du Jour - Ordre du Jour CM 30 Mars 2022
Ordre du Jour - Ordre du Jour Conseil Municipal 29 Mai 2024
Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal 27.05.26
Déliberation - Deliberations Conseil Municipal 06 03 2024
Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal du 3 decembre 2025
Ordre du Jour - Ordre du jour definitif Conseil Municipal 06 03 2024
Document publié le Mercredi 6 mars 2024 par la commune d'Angoulême.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour definitif Conseil Municipal 06 03 2024)
Thèmes du document : Démocratie, Investissement et développement économique, Énergies,
À
angoulême
Service Affaires Juridiques
et Vie Institutionnelle
CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 6 MARS 2024
A 16 H 00
- Ordre du jour définitif -
Dossiers proposés : 19
dont votes bloqués : 9
Date d'édition 05/03/24 Page 1 DOSSIERS PRIORITAIRES
1 Bilan annuel 2023 – Plan d’actions aux droits des Femmes et à l’égalité Femmes/Hommes Rapporteurs : Mme EPAUD, M. ELIE
2 Débat d'orientation budgétaire
Rapporteur : M. YOU
ACTIONS EN FAVEUR DU
DÉVELOPPEMENT ET DE
L'ATTRACTIVITÉ DU TERRITOIRE
INTERCOMMUNALITÉ
3 Approbation de la modification des statuts de la communauté d’agglomération de GrandAngoulême
Rapporteur : M. BONNEFONT
GESTION DES RESSOURCES DE LA
COLLECTIVITÉ
FINANCES ET ACHAT PUBLIC
4 (Vote bloqué) Adoption du nouveau règlement budgétaire pour la M57 Rapporteur : M. YOU
5 Demande de subvention d’investissement à l’État pour la rénovation énergétique et normative de l’éclairage public
Rapporteur : M. CHUPIN
6 Demande de subvention d'investissement à l'État pour la rénovation de bâtiments Rapporteur : M. MONIER
7 Demande de subvention d'investissement à l’État pour la reconstruction du mur de soutènement rue des Ardillers
Rapporteur : M. CHUPIN
8 (Vote bloqué) Demande de subvention d'investissement à l’État pour la réalisation d’un équipement scolaire à Bel Air Grand Font
Rapporteure : Mme GARCIA
9 (Vote bloqué) Fonds Vert - Demande de subvention pour l'amélioration du confort d'été dans les écoles
Rapporteure : Mme GARCIA
10 (Vote bloqué) Fonds Vert - Demande de subvention pour la rénovation énergétique du groupe scolaire Cézanne RENOIR
Rapporteur : M. MONIER
11 (Vote bloqué) Fonds Vert - Demande de subvention pour la rénovation énergétique du groupe scolaire Alain FOURNIER
Rapporteur : M. MONIER
12 Fonds Vert - Demande de subvention pour la salle Gémard
Rapporteur : M. BOURGOIN
13 (Vote bloqué) Mandats spéciaux des élus pour l'année 2024
Rapporteur : M. YOU
14 Mandat spécial – Déplacement en Slovénie
Rapporteur : M. YOU
Date d'édition 05/03/24 Page 2 RESSOURCES HUMAINES
15 Ajustement du tableau des effectifs
Rapporteur : M. ELIE
CADRE DE VIE DES CITOYENS
16 (Vote bloqué) Convention de servitudes de passage entre la Ville d'Angoulême et Gaz Réseau Distribution France (GRDF)
Rapporteur : M. CHUPIN
GESTION DU PATRIMOINE COMMUNAL
17 (Vote bloqué) Mise à la réforme de biens matériels
Rapporteur : M. YOU
18 (Vote bloqué) Bilan des cessions et acquisitions de la Ville intervenues en 2023 Rapporteur : M. MONIER
DIVERS
19 Compte rendu des décisions du Maire prises par délégation du Conseil Municipal Rapporteur : M. BONNEFONT
Date d'édition 05/03/24 Page 3