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Ordre du Jour - Ordre du Jour CM 28 Juin 2023
Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal 27.05.26
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Angoulême.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal 27.05.26)
Thèmes du document : Institutions publiques, Banque, Aménagement du territoire,
À
» angoulême
Direction des Affaires Juridiques
Service Vie Institutionnelle
CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 27 MAI 2026
A 16 H00
- Ordre du jour définitif -
Dossiers proposés : 37
dont votes bloqués : 15
Date d'édition 28/05/26 Page 1 DIVERS
1 (id : 4725) Communication du rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes (CRC) concernant la gestion de la Ville
Rapporteur : M. BONNEFONT
2 (id : 4691) Création de la commission consultative des foires et marchés couverts et découverts Rapporteur : M. BONNEFONT
3 (id : 4669) Création de la commission consultative des terrasses sur le domaine public Rapporteur : M. BONNEFONT
4 (id : 4693) Commission communale des impôts directs - Proposition de contribuables aux postes de commissaires
Rapporteur : M. BONNEFONT
5 (id : 4688) Régie du stationnement GESTA - Désignations
Rapporteur : M. BONNEFONT
6 (id : 4706) Désignation d'un représentant au Dispositif d'Appui à la Coordination - Plateforme Territoriale d'Appui (DAC-PTA 16)
Rapporteur : M. BONNEFONT
7 (id : 4695) Désignation des représentants de la collectivité - Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Charente
Rapporteur : M. BONNEFONT
8 (id : 4732) Représentations de la Ville au sein de divers Syndicats - Modification Rapporteur : M. BONNEFONT
9 (id : 4735) Représentations de la Ville au sein de divers organismes - Modification Rapporteur : M. BONNEFONT
ACTIONS EN FAVEUR DU
DÉVELOPPEMENT ET DE
L'ATTRACTIVITÉ DU TERRITOIRE
ACTION COEUR DE VILLE
10 (id : 4727) Action Cœur de Ville - Convention de réalisation pour le recyclage foncier d'anciens garages automobiles entre la Ville d'Angoulême et l'Établissement Public Foncier de Nouvelle Aquitaine (EPF NA)
Rapporteur : M. MONIER
STRATÉGIE URBAINE ET DÉVELOPPEMENT DURABLE
Mesures en faveur de l'économie locale
11 (id : 4728) Attribution de subvention à la Fédération des associations de commerçants d’Angoulême (FACA) dans le cadre des animations commerciales
Rapporteure : Mme LANDREAU
Date d'édition 28/05/26 Page 2 ACTIONS EN FAVEUR DE LA
POPULATION
ACTIONS EN FAVEUR DE L'ENFANCE, LA JEUNESSE ET L'ÉDUCATION
12 (id : 4722) (Vote bloqué) Création d'une Classe à Horaires Aménagés Bande Dessinée (CHA BD)
Rapporteure : Mme MARCHAND
13 (id : 4723) (Vote bloqué) Cité éducative d'Angoulême 2026
Rapporteure : Mme MARCHAND
ACTIONS SOCIALES ET SANITAIRES
14 (id : 4702) (Vote bloqué) Aide à la destruction des nids de frelons asiatiques Rapporteur : M. CHUPIN
15 (id : 4707) Candidature au label "Ma Ville se Ligue"
Rapporteure : Mme REVEL
ACTIVITÉS CULTURELLES, SPORTIVES ET TOURISTIQUES
Arts, Culture et loisirs
16 (id : 4724) (Vote bloqué) Réseau des Villes créatives de l'Unesco - Aides à projets Rapporteur : M. DESAPHY
17 (id : 4731) Attribution de subvention - Film Francophone d'Angoulême Avenant n°1 à la convention financière 2026
Rapporteur : M. DESAPHY
GESTION DES RESSOURCES DE LA
COLLECTIVITÉ
FINANCES ET ACHAT PUBLIC
Subventions
18 (id : 4718) Demandes de subventions - Renaturation de l'artère piétonne rue Goscinny Rapporteur : M. MONIER
19 (id : 4710) (Vote bloqué) Demandes de subventions - Acquisitions pour l'Espace Petite enfance des Ecoles Bel Air Grand Font
Rapporteure : Mme MARCHAND
20 (id : 4711) (Vote bloqué) Demandes de subventions - Crèche de l'Houmeau Rapporteure : Mme MARCHAND
21 (id : 4712) (Vote bloqué) Demandes de subventions - Inondations de février 2026 Rapporteur : M. CHUPIN
22 (id : 4719) Demandes de subventions - Fonds interministériel de la prévention de la délinquance et de la radicalisation - Divers
Rapporteur : M. MONJARRET
23 (id : 4736) Demandes de subventions - Fonds interministériel de la prévention de la délinquance et de la radicalisation - Système de vidéoprotection
Rapporteur : M. MONJARRET
24 (id : 4713) Demandes de subventions - Création d'un terrain de football à cinq au stade de Lunesse
Rapporteure : Mme BISTOS
Date d'édition 28/05/26 Page 3 25 (id : 4715) (Vote bloqué) Demandes de subventions - Réfection de la toiture de l'église Saint Martial
Rapporteur : M. MONIER
Autres
26 (id : 4646) (Vote bloqué) Garantie d'emprunt OPH de l'Angoumois - Rue de la Tour d'Auvergne Acquisition et Réhabilitation de 5 logements
Rapporteure : Mme WILLAUMEZ-GUILLEMETEAU
27 (id : 4705) (Vote bloqué) Garantie d'emprunt OPH de l'Angoumois - Rue du Petit Maure Rapporteure : Mme WILLAUMEZ-GUILLEMETEAU
28 (id : 4704) (Vote bloqué) Garantie d'emprunt LOGELIA - Bâtiment A, B, C, D, de la Grand Font Rapporteure : Mme WILLAUMEZ-GUILLEMETEAU
29 (id : 4703) (Vote bloqué) Garantie d'emprunt LOGELIA - Avenue de Varsovie - Réhabilitation de 11 logements sociaux
Rapporteure : Mme WILLAUMEZ-GUILLEMETEAU
30 (id : 4699) (Vote bloqué) Indemnisation des dommages causés à la Ville Rapporteur : M. CHUPIN
RESSOURCES HUMAINES
31 (id : 4717) Détermination du nombre de représentants au comité social territorial et à la formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail Rapporteur : M. ELIE
32 (id : 4716) Ajustement du tableau des effectifs
Rapporteur : M. ELIE
33 (id : 4734) Convention avec le Centre de Gestion de la Charente (CDG16) Rapporteur : M. ELIE
GESTION DU PATRIMOINE COMMUNAL
34 (id : 4730) (Vote bloqué) Convention de servitude de passage avec ENEDIS - Rue Paul Mairat Rapporteur : M. CHUPIN
35 (id : 4729) (Vote bloqué) Convention de servitude de passage avec ENEDIS - Impasse Mario Roustan
Rapporteur : M. CHUPIN
QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC
36 (id : 4667) Création de la commission consultative des services publics locaux Rapporteur : M. ELIE
DIVERS
37 (id : 4698) Compte rendu des décisions du maire prises par délégation du Conseil municipal Rapporteur : M. BONNEFONT
Date d'édition 28/05/26 Page 4