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Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil Municipal 26.03.25
Document publié le Mercredi 26 mars 2025 par la commune d'Angoulême.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil Municipal 26.03.25)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Environnement, Investissement et développement économique,
À
» angoulême
Direction des Affaires Juridiques
Service Affaires Juridiques et Vie Institutionnelle
CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 26 MARS 2025
A 16 H00
- Rapporteurs -
Dossiers proposés : 38
dont votes bloqués : 19
Date d'édition 27/03/25 Page 1 DOSSIERS PRIORITAIRES
1 (id : 4325) Approbation des comptes de gestion 2024 - Budget principal, budget annexe GESTA, budget annexe des énergies renouvelables
Rapporteur : M. POUSSET
2 (id : 4326) Comptes administratifs 2024 - Budget principal, budget annexe GESTA, budget annexe des énergies renouvelables
Rapporteur : M. POUSSET
3 (id : 4327) Affectation des résultats 2024 - Budget principal, budget annexe GESTA, budget annexe des énergies renouvelables
Rapporteur : M. POUSSET
4 (id : 4328) Fiscalité directe locale - Vote des taux 2025
Rapporteur : M. POUSSET
5 (id : 4329) Budget primitif 2025 - Budget principal, budget annexe GESTA, budget annexe des énergies renouvelables
Rapporteur : M. POUSSET
ACTIONS EN FAVEUR DU
DÉVELOPPEMENT ET DE
L'ATTRACTIVITÉ DU TERRITOIRE
STRATÉGIE URBAINE ET DÉVELOPPEMENT DURABLE
Mesures en faveur de l'économie locale
6 (id : 4332) (Vote bloqué) Dérogations supplémentaires au repos dominical 2025 Rapporteur : M. VERGNAUD
Habitat et logement
7 (id : 4333) Politique de l'habitat 2025
Rapporteur : M. MONIER
ACTIONS EN FAVEUR DE LA
POPULATION
ACTIONS EN FAVEUR DE L'ENFANCE, LA JEUNESSE ET L'ÉDUCATION
8 (id : 4334) (Vote bloqué) Bonus Territoire 2025
Rapporteure : Mme GARCIA
9 (id : 4336) (Vote bloqué) Participation communale aux charges de fonctionnement des écoles publiques
Rapporteure : Mme GARCIA
10 (id : 4335) Participation aux frais de fonctionnement des écoles maternelles et élémentaires privées sous contrat d'association 2025
Rapporteure : Mme GARCIA
11 (id : 4361) Adhésion à l'association AGORES
Rapporteure : Mme GARCIA
Date d'édition 27/03/25 Page 2 ACTIONS SOCIALES ET SANITAIRES
12 (id : 4355) (Vote bloqué) Contrat de Ville - Exercice 2025 Première attribution de subventions Rapporteure : Mme FORT
ACTIVITÉS CULTURELLES, SPORTIVES ET TOURISTIQUES
Arts, Culture et loisirs
13 (id : 4341) (Vote bloqué) Attribution de subventions - Festival du Film Francophone d'Angoulême Rapporteur : M. LEFEVRE
14 (id : 4342) (Vote bloqué) Attribution de subventions - Festival Piano en Valois Rapporteur : M. LEFEVRE
15 (id : 4343) Attribution de subventions - Festival Circuit des Remparts d'Angoulême Rapporteur : M. LEFEVRE
16 (id : 4344) (Vote bloqué) Ville d'Angoulême / Théâtre d'Angoulême Scène Nationale Convention financière 2025 - Avenant n°1
Rapporteur : M. LEFEVRE
17 (id : 4340) Festival International de la Bande Dessinée Subvention 2025 - Avenant n°1 Rapporteure : Mme VOUVET
18 (id : 4245) (Vote bloqué) Ville d'Angoulême - Association CAP BD Angoulême - Convention financière 2025
Rapporteur : M. LEFEVRE
Sports
19 (id : 4312) Aide à la licence sportive - Versement de subventions auprès des clubs sportifs Rapporteur : M. BOURGOIN
ENGAGEMENTS CITOYENS, VIE ASSOCIATIVE
20 (id : 4306) Ville d'Angoulême - Ordre des avocats
Convention de partenariat
Rapporteure : Mme VOUVET
21 (id : 4307) (Vote bloqué) Fonds de soutien aux associations pour l'animation de la vie locale Rapporteure : Mme VOUVET
Date d'édition 27/03/25 Page 3 GESTION DES RESSOURCES DE LA
COLLECTIVITÉ
FINANCES ET ACHAT PUBLIC
Décisions budgétaires
22 (id : 4360) Modification des Autorisations de Programme (AP) et des Crédits de Paiement (CP) Rapporteur : M. POUSSET
Achat public
23 (id : 4345) (Vote bloqué) Installation et maintenance des alarmes anti-intrusion des bâtiments - Constitution d’un groupement de commande entre la Ville et le CCAS Rapporteur : M. COMET
Subventions
24 (id : 4310) Subventions aux associations de solidarité et vie locale Subventions de fonctionnement
Rapporteure : Mme VOUVET
25 (id : 4348) (Vote bloqué) Subventions aux associations culturelles Subventions de fonctionnement
Rapporteur : M. POUSSET
26 (id : 4362) Subventions aux associations sportives Subventions de fonctionnement Rapporteur : M. BOURGOIN
27 (id : 4308) (Vote bloqué) Subventions de fonctionnement aux associations Rapporteure : Mme VOUVET
28 (id : 4358) (Vote bloqué) Demande de subvention - Espace naturel sensible Bois de Lunesse Rapporteur : M. MONIER
Autres
29 (id : 4352) Convention Ville/GrandAngoulême sur la répartition des recettes des Forfaits Post Stationnement - Année 2025
Rapporteur : M. POUSSET
30 (id : 4330) (Vote bloqué) Garantie d'emprunt Logélia - Rue Pierre Sémard Extension d'un Foyer Jeunes Travailleurs - 24 logements
Rapporteur : M. POUSSET
31 (id : 4356) Partenariat avec l'association Poivre MLC pour la participation à la monnaie locale "La Bulle"
Rapporteur : M. POUSSET
32 (id : 4347) (Vote bloqué) Mandat spécial - Déplacements dans le cadre du programme des Itinéraires culturels du Conseil de l’Europe (ICCE)
Rapporteur : M. POUSSET
RESSOURCES HUMAINES
33 (id : 4349) (Vote bloqué) Ajustement du tableau des effectifs
Rapporteur : M. ELIE
34 (id : 4350) (Vote bloqué) Transposition des bonifications pour contraintes particulières (BCP) dans l'indemnité de fonctions, de sujétions et d'expertise "contraintes et sujétions particulières" Rapporteur : M. ELIE
35 (id : 4324) (Vote bloqué) Journées de cohésion - Reconduction du dispositif Rapporteur : M. ELIE
Date d'édition 27/03/25 Page 4 GESTION DU PATRIMOINE COMMUNAL
36 (id : 4359) (Vote bloqué) Avenant au procès-verbal de mise à disposition de l’École nationale de musique et de danse à la Communauté d'agglomération du GrandAngoulême Rapporteur : M. MONIER
37 (id : 4346) Cession par le CCAS de l'ensemble immobilier de Bois Charente Rapporteur : M. MONIER
DIVERS
38 (id : 4354) Compte rendu des décisions du Maire prises par délégation du Conseil municipal Rapporteur : M. BONNEFONT
Date d'édition 27/03/25 Page 5