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Procès Verbal - 2025 08 28 pv signe
Procès Verbal - 2024 10 08 pv signe
Procès Verbal - 2018 08 20
Document publié le Jeudi 3 avril 2014 par la commune de Fresnois-la-Montagne.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2018 08 20)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Bois et produits du bois,
__________________________________________________________________________________________ Mairie
Présents :
M. BORE Julien, M. MAILLET David, M. PARDIEU Rémi, M. SOBIACK Gerard, M. THOMAS Jean Luc
Procuration(s) :
Absent(s) :
M. ABU JAHRUR Riad, Mme FERRY Lolita, Mme LENDROIT Armelle
Excusé(s) :
M. BOURGEOIS Michaël
Secrétaire de séance : M. BORE Julien
Président de séance : M. SOBIACK Gerard
18-45 - approbation du dernier compte rendu du conseil municipal Le maire soumet au conseil le dernier compte rendu
VOTE : Adoptée à l'unanimité
18-46 - Adhésion COFOR 54
La commune souhaite renouveller son adhésion pour l'année 2018 à l’Association des Communes
Forestières de Meurthe-et-Moselle (COFOR 54) pour un montant de 176 euros, sans s’abonner à la revue
des Communes Forestières.
VOTE : Adoptée à l'unanimité
18-47 - Acceptation d'un don
Vu l’article L2122-22 du code général des collectivités territoriales
Vu la délégation accordée à Monsieur le maire par délibération du 03 avril 2014
Considérant l’obligation de présenter au conseil municipal les décisions prises par Monsieur le
maire en vertu de cette délégation,
Le conseil municipal prend note de la décision suivante :
Acceptation d’un don de M. et Mme DEMEUSE de 80€
VOTE : Adoptée à l'unanimité
CONSEIL MUNICIPAL
PROCES-VERBAL DE SEANCE
Séance du 20 août 2018 à 18 heures 30 minutes
salle du conseil EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS LE CONSEIL MUNICIPAL Exercice 2018 N°1
DECISION MODIFICATIVE N° 1 (Vote de crédits)
Objets : reprise de résultats
INVESTISSEMENT
Dépenses Recettes
Article (Chap) - Opération Montant Article (Chap) - Opération Montant
2158 (21) - 1701 : Autres 14 989.00 |001 (001) : Excédent d'investissement repor 14 989.00
14 989,00 14 989,00
FONCTIONNEMENT
Dépenses Recettes
Article (Chap.) - Opération Montant Article (Chap.) - Opération Montant
6061 (011) : Fourmitures non stockables (e 679.72 [002 (002) : Excédent de fonctionnement re 679.72
679,72 679,72
Total Dépenses 15 668,72 Total Recettes 15 668,72
__________________________________________________________________________________________ Mairie
18-48 Coupes de sapins Azabu
Le garde forestier nous apprend que les sapins sont atteints par des scolytes, il conviendrait de mettre à blanc la totalité des sapins de la parcelle 23 dans le bois d'Azabu et d'autoriser l'ONF à marteler et mettre en vente sur pied ces résineux.
VOTE : Adoptée à l'unanimité
18-49 - Approbation du rapport de l'eau
M. David MAILLET, adjoint chargé de l’eau, présente au Conseil Municipal le rapport annuel sur le
prix et la qualité des services publics de l’eau.
VOTE : Adoptée à l'unanimité
N'a pas pris part au vote : M. MAILLET David
18-50 - approbation d'une décision modificative affectation du résultat du budget eau
VOTE : Adoptée à l'unanimité
18-51 - approbation d'une décision modificative affectation du résultat commune EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS LE CONSEIL MUNICIPAL Exercice 2018 N°1
DECISION MODIFICATIVE N° 1(Vote de crédits) Objets : résultat
INVESTISSEMENT
Dépenses Recettes
Article (Chap.) - Opération Montant Article (Chap.) - Opération Montant
21318 (21) - 1801 : Autres bâtiments publi 5 404.50 |021 (021) : Virement de la section de fonct 5 420.00
261 (26) : Titres de participation 15.50
5 420,00 5 420,00
FONCTIONNEMENT
Dépenses Recettes
Article (Chap.) - Opération Montant Article (Chap.) - Opération Montant
023 (023) : Virement à la section d'investis 5 420.00 |002 (002) : Excédent de fonctionnement re 5 420.00
5 420.00 5 420.00
Total Dépenses 10 840.00 Total Recettes 10 840,00
__________________________________________________________________________________________ Mairie
VOTE: Adoptée à l'unanimité
Fait à Fresnois-La-Montagne
Le Maire,