Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Delib 2024.III.34
Déliberation - Delib 2024.III.36
Déliberation - Delib 2024.III.37
Déliberation - Delib 2024.III.32
Déliberation - Delib 2024.III.30
Déliberation - DELIB2026 III 41
Ordre du Jour - Délibération n 2025.III.63
Déliberation - Delibération n 2025.III.50
Déliberation - Delib 2024.III.50
Déliberation - Delib 2024.III.40
Déliberation - Delib 2024.III.41
Document publié le Jeudi 11 avril 2024 par la commune de Meyzieu.
Lien du pdf (Déliberation - Delib 2024.III.41)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
Direction générale des services DELIBERATION DU CONSEIL Secrétariat général VILLE DE MEYZIEU MUNICIPAL
MEPMNe } SEANCE PUBLIQUE DU
Tél. 04.72.45.16.29 11 avril 2024 Fax. 04.78.31.08.24
4 Convocation adressée le
05 avril 2024
Publication faite le
Métropole de Lyon 12 avril 2024
Nombre de conseillers Nombre de conseillers municipaux en exercice : 39 municipaux présents : 27
Le onze avril deux mille vingt quatre, le conseil municipal de Meyzieu s'est réuni, au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de monsieur Christophe QUINIOU, maire.
Présents : Christophe QUINIOU, Odette GARBRECHT, Gérard REVELLIN, Bénédicte PLACE, Lionel CLARINI, Marie BUFFIN, Robert PELLARINI, Grégory ACHARD, Pascale NACCACHE, Angélique VIRGONE, Delphine DELOYS DUGOUR, Guy BIDAUD, Stéphane PINSON, Manuel TRARIEUX, Anne-Marie DUBOST, Christian DUCARRE, Bernard MOUSSEY, Sylvie NORMAND, Radia LEGOUAD HASSEINE, Issam BENZEGHIBA, Axel MARIN, Anne MATHIEU PESTEIL, Nicolas BERNARD, Valerian PEPE, Xavier-Marie VIEL, Catarina JARECKI, Bernard SADRY.
Excusés : Christophe ROBERT, Bernard DUMAS, Valérie FOUR, Hervé DELEPINE, Sylvie SIMONETTI, Michael OZER, Véronique BOISSIERE, Sandra ROMANO, Alain PECHEREAU, Aline SARKISSIAN, Ahmed BITTAR.
Absente : Florence BOISSEAUD.
Procurations : Christophe ROBERT pouvoir à Angélique VIRGONE, Bernard DUMAS pouvoir à Robert PELLARINI, Valérie FOUR pouvoir à Odette GARBRECHT, Hervé DELEPINE pouvoir à Lionel CLARINI, Sylvie SIMONETTI pouvoir à Bénédicte PLACE, Michael OZER pouvoir à Marie BUFFIN, Véronique BOISSIERE pouvoir à Delphine DELOYS DUGOUR, Sandra ROMANO pouvoir à Grégory ACHARD, Aline SARKISSIAN pouvoir à Pascale NACCACHE, Ahmed BITTAR pouvoir à Manuel TRARIEUX.
Secrétaire : Robert PELLARINI
N° 2024.III. 41 : commission animation - Association Majolane d'Education et de Loisirs (A.M.E.L) - attribution d'une subvention de fonctionnement
La Ville est sollicitée par l'Association Majolane d'Education et de Loisirs (AMEL) pour participer au financement de l'accueil de loisirs sans hébergement qui est organisé.
Pour mémoire, l'association est régie par la loi 1901. Ce patronage est un centre de loisirs déclaré auprès du ministère de la Jeunesse et des Sports répondant aux exigences de qualité d'accueil et
d'encadrement des enfants. Le centre est également en convention avec la caisse d'allocations familiales pour le financement des journées d'accueil des enfants. - 9:
L'AMEL, avec les accueils de loisirs, les accueils périscolaires et la formation des jeunes du territoire accompagne le service public. La demande de subvention de fonctionnement de 10 000 € par l'association est légitime et justifiée au regard de sa contribution pour l'accueil des enfants majolans.
La commission animation, réunie le 2 avril 2024, a émis, à l'unanimité, un avis favorable.
Le maire invite le conseil à délibérer.
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Considérant les explications du rapporteur et à l'unanimité,
* ALLOUE Une subvention de fonctionnement de 10 000 € à l'association majolane d'éducation et de loisirs pour l'année 2024,
* DIT que la dépense en résultant sera prélevée sur les crédits inscrits au budget 2024, chapitre 65, compte 65748, fonction 331.
Le maire,
Christophe QUINIO HELIOS: comptabilité publique
ACTES: contrôle de légalité
Tiers de télétransmission multiprotocoles
Bordereau d'acquittement de transaction
Collectivité : VILLE MEYZIEU (69)
Utilisateur : ACTES OFFICE Utilisateur
Paramètres de la transaction:
Numéro de l'acte : 2024_III_41
Objet: Commission animation - Association Majolane d'Education
et de Loisirs (A.M.E.L) - attribution d'une subvention de
fonctionnement
Type de transaction : Transmission d'actes
Date de la décision : 2024-04-11 00:00:00+02
Nature de l'acte: Délibérations
Documents papiers complémentaires: NON
Classification matières/sous-matières : 7.5.3 - Subventions accordées à des associations
Identifiant unique : 069-216902825-20240411-2024 II|_ 41-DE
URL d'archivage : Non définie
Notification : Non notifiée
Fichiers contenus dans l'archive :
Fichier Type Taille
Enveloppe métier text/xml 999 o
Nom métier: 069-216902825-20240411-2024 II|__41-DE-1-1_0.xml
Document principal (Délibération) application/pdf 400.6 Ko
Nom original : 2024.111.41.pdf
Nom métier:
99_DE-069-216902825-20240411-2024 [|| 41-DE-1-1_1.pdf
Cycle de vie de la transaction:
Etat Date Message
Posté 15 avril 2024 à 17h09min13s Dépôt initial
En attente de transmission 15 avril 2024 à 17h28min32s Accepté par le TAT : validation OK
Transmis 15 avril 2024 à 17h28min37s Transmis au MI
Acquittement reçu 15 avril 2024 à 17h28mind8s Reçu par le MI Le 2024-04-15
Page 1