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Conseil Municipal - CM 06 2020
Document publié le Lundi 29 juin 2020 par la commune de Piblange.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 06 2020)
Thèmes du document : Fiscalité, Démocratie, Institutions publiques,
. RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DE LA MOSELLE
Canton de Boulay-Moselle
MAIRIE DE
PIBLANGE
Département
De la Moselle
Arrondissement
Boulay-Moselle
Nombre des Membres
Du Conseil Municipal
Elus : 15
Nombre des Membres
En fonction : 15
Nombre des Membres
Qui ont assisté à
La séance : 12
Nombre de pouvoirs : 3
Nombre de votants : 15
Convoqués le : 20/06/2020
COMPTE RENDU
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 26 JUIN DEUX MILLE VINGT à 20 H 00
Le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni à la salle du conseil de la mairie sous la Présidence de Monsieur UJMA Thierry, en l'absence et par procuration de Mme Le Maire, Mme Valéria FEBVAY
Etaient présents : UJMA Thierry, CHILLES Fabrice, MISCHLER Nicole, Adjoints au Maire, SCHMIDT Nathalie, conseiller délégué, CORDELETTE Vincent, HALLINGER Ingrid, LEGRANDJACQUES Denis, MASSARO Gwenaël, ROBINET Philippe, ZAIRE Maïté, VOISIN Evelyne, CEPHACE Emmanuelle conseillers municipaux
Etaient absents et excusés : FEBVAY Valéria, REMY Geoffrey, BECKER Nicolas
Etaient absents non excusés : -/-
Absents ayant donné pouvoir : FEBVAY Valéria a donné pouvoir à M. UJMA Thierry REMY Geoffrey a donné pouvoir à CHILLES Fabrice
BECKER Nicolas a donné pouvoir à MASSARO Gwenaël
Secrétaire de séance : SCHMIDT Nathalie
Point 014-2020 - Délégués syndicat des eaux
Le premier adjoint au Maire propose à l'assemblée de nommer en titulaire Messieurs LEGRANDJACQUES Denis, et REMY Geoffrey et en suppléant Mme SCHMIDT Nathalie.
Après débat le conseil municipal décide d'accepter la proposition à l'unanimité
Pour: 15 Contre : 00 Abstention : 00
Point 015-2020 — Délégués à proposer à la CCHPB pour
la représenter aux SI2A
Le premier adjoint au Maire propose à l’assemblée de nommer en titulaire Mme FEBVAY Valéria, BECKER Nicolas, UJMA Thierry, et en suppléant Messieurs LEGRANDJACQUES Denis, CHILLES Fabrice et Mme VOISIN Evelyne
Après débat le conseil municipal décide d’accepter la proposition à l’unanimité
Pour : 15 Contre : 00 Abstention : 00
Point 016-2020 : Désignation des commissions communales
Le premier adjoint au maire fait part au conseil des différentes commissions à créer dont deux obligatoires et des correspondants communaux comme suit :
-COMMISSION FINANCES TRAVAUX SECURITE :
Mesdames Valeria FEBVAY, SCHMIDT Nathalie VOISIN Evelyne, Messieurs CHILLES Fabrice, UJMA Thierry, LEGRANDJACQUES Denis, ROBINET Philippe, REMY Geoffrey, CORDELETTE Vincent
Pour: 15 Contre : 00 Abstention : 00 - COMMISSION D'OUVERTURE DE PLIS ET APPEL D’OFFRE : Madame FEBVAY Valéria, Messieurs CHILLES Fabrice, UJMA Thierry, LEGRANDJACQUES Denis, BECKER Nicolas
Pour : 15 Contre : 00 Abstention : 00
- COMMISSION DE L'URBANISME ET DU FONCIER : Mesdames Valeria FEBVAY, SCHMIDT Nathalie VOISIN Evelyne, ZAIRE Maité, Messieurs CHILLES Fabrice, UJMA Thierry, LEGRANDJACQUES Denis, MASSARO Gwenaël, REMY Geoffrey, CORDELETTE Vincent
Pour : 15 Contre : 00 Abstention : 00
- COMMISSION COMMUNICATION, VIE LOCALE ET SOCIAL : : Mesdames Valeria FEBVAY, MISCHLER Nicole, CEPHACE Emmanuelle, HALLINGER Ingrid, ZAIRE Maïté, SCHMIDT Nathalie, Messieurs CHILLES Fabrice, ROBINET Philippe, BECKER Nicolas, MASSARO Gwenaël
Pour : 15 Contre : 00 Abstention : 00
- COMMISSION ÉCOLE ET PÉRISCOLAIRE : Mesdames FEVAY Valéria, MISCHLER Nicole, CEPHACE Emmanuelle, HALLINGER Ingrid, Messieurs UJMA Thierry, MASSARO Gwenaël
Pour : 15 Contre : 00 Abstention : 00
- COMMISSION FORÊT, AGRICULTURE ET ENVIRONNEMENT : Mesdames Valeria FEBVAY, SCHMIDT Nathalie VOISIN Evelyne, ZAIRE Maité, Messieurs CHILLES Fabrice, UIMA Thierry, LEGRANDJACQUES Denis, REMY Geoffrey, CORDELETTE Vincent, MASSARO Gwenaël
Pour: 15 Contre : 00 Abstention : 00
CORRESPONDANT PRÉVENTION ROUTIÈRE :
Monsieur MASSARO Gwenaël a été nommé comme représentant prévention routière et sécurité routière pour la commune.
CORRESPONDANT DE LA DEFENSE :
Monsieur CORDELETTE Vincent a été nommé comme représentant recensement militaire et armée pour la commune.
TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE :
Mme ZAIRE Maité est nommée comme représente au Tribunal de Grande Instance
SERVICE DEPARTEMENTAL D’INCENDIE ET DE SECOURS : Messieurs CORDELETTE Vincent, LEGRANDJACQUES Denis, MASSARO Gwenaël,
Madame VOISIN Evelyne
Le conseil municipal approuve à l'unanimité cette proposition.
Pour : 15 Contre : 00 Abstention : 00
Point 017-2020 : Subventions aux associations
Afin de soutenir leur engagement, le 1° adjoint au Maire propose de verser une
subvention aux différentes associations, qui au préalable ont fait une demande écrite.
2017 2018 2019 2020
Association Foncière de 1000,00€ 1000€ 700€ 700€
Piblange
Les Dynamiques 200,00€ 200€ 100€ -|-
Prévention routière 80,00€ 80€ 80€ 100€
USEP 200,00€ 200€ 200€ 200€
Familles Rurales 500,00€ 500€ 753€ 300€
3 Fontaines 200,00€ 500€ 200€ 400€
ABRI PC DE BOCKANGE 200€ 200€ 200€ 400€
UPERCUT -- 200€ 200€ 300€
SHAN -l- 80€ 80€ 100€
Pie Blanche “- -- 200€ 200€
La ferme d’Hortense +- -l- 400€ 300€
TOTAL sur 2020 3000€
Le Conseil Municipal, après délibération approuve ces
répartitions, et tient à préciser qu’il a tenu compte de l'investissement
de chaque association au sein de la commune, et charge au maire de
leur verser les fonds une fois la demande réceptionnée, les différentes
sommes seront imputées à l’article 6574 du BP 2020
Pour : 15 Contre : 00 Abstention : 00 Point 018-2020 - TAXES LOCALES
En raison des la hausse des taux de référence concernant les taxes directes, lors des
exercices, le 1° Adjoint au Maire propose pour 2020 de ne pas majorer les taux, et de
maintenir les taux identiques à 2019
2018 2020
TAXE D’HABITATION 11.74% --
TAXE FONCIERE (bâti) 11.80% 11.80%
TAXE FONCIERE (non bâti) 54.41% 54.41%
Le conseil Municipal décide que les taux des deux taxes ne subiront pas de
majoration pour l'exercice 2020
Pour: 15 Contre : 00 Abstention : 00
Point 019-2020 - Représentants du conseil à la CCAF
Le premier adjoint au Maire propose à l'assemblée de nommer en titulaire Monsieur UJMA Thierry et en suppléant Messieurs LEGRANDJACQUES Denis, et ROBINET Philippe
Après débat le conseil municipal décide d'accepter la proposition à l'unanimité
Pour: 15 Contre : 00 Abstention : 00
Point 020-2020 - Désignation des Représentants au PLUI
Le premier adjoint au Maire propose à l’assemblée de nommer Madame FEBVAY Valéria, Messieurs UJMA Thierry, CHILLES Fabrice, et REMY Geoffrey
Après débat le conseil municipal décide d'accepter la proposition à l'unanimité
Pour : 15 Contre : 00 Abstention : 00
Point 021-2020 — Désignation des membres de la CCID
Le premier adjoint au Maire propose à l'assemblée de nommer: BECKER Nicolas- LEGRANDJACQUES Denis - MISCHLER Nicole - MISCHLER Serge - PARCOLET Dominique - BECOEUR Maxime - REMY Geoffrey - VINTER Jacques - SCHMIDT
Nathalie - CEPHACE Emmanuelle - LEVEL Ingrid - UJMA Thierry - BECQUER Marc- MASSARO Gwenael - DRAN Jordan - KOHOUT Stanislas - CHILLES Mickael - ZILIOTTO Franck - BINOIST Laurent - RUBELER Benoit - STAUDT Yves - BODAR Christophe - VALENCIA José - HOFER Julien
Après débat le conseil municipal décide d'accepter la proposition à l'unanimité
Pour : 15 Contre : 00 Abstention : 00
Point 022-2020 - Désignation d'un délégué à la CLECT
Le premier adjoint au Maire propose à l'assemblée de nommer Madame FEBVAY Valéria, Après débat le conseil municipal décide d'accepter la proposition à l'unanimité
Pour: 15 Contre : 00 Abstentlon : 00
CHARGE le Maire de l'exécution de la présente délibération.
Approuvé à l'unanimité.
FAIT ET DELIBERE LES JOUR, MOIS ET AN QUE SUSUDITS.TOUS LES MEMBRES
PRESENTS ONT SIGNE AU REGISTRE.
POUR EXTRAIT CONFORME
PIBLANGE le 25/05/2020
Thierry UJMA
4e" Adjoint par délégation du Maire
SC TR
UT Pc
É. __<
Le Maire certifie sous sa responsabilité le caractère
exécutoire de cet acte. En outre, il informe que le PUBLIÉ LE : présent acle peut faire l'objet d'un recours pour
excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif 29 JUIN 2020 de Strasbourg dans un délai de 2 mols à compter 29 JUIN 2020 IN 20 de la présente notificntion.
Furbach-Boulay-Moselle